Organisation de prestations d'animations dansantes et spectacles

CASVP

La présente consultation a pour objet l'organisation par le Centre d'action Sociale de la Ville de Paris (Casvp), de prestations d'animations dansantes et spectacles destinés aux personnes âgées parisiennes et/ou en situation de handicap. Les bals se déroulent dans les salles des fêtes des mairies d'arrondissement ou dans des locaux désignés par le CASVP. Les après-midis de réception se déroulent dans deux salons de l'hôtel de Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A Plus Prod
• PG organisation

Qui ?

• CASVP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensembles musicaux et les orchestres › Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-03	Avis de marché
2018-05-28	Avis d'attribution de marché
2018-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux
Numéro de référence: CEMA6_Animation2018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Casvp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧
Fax: +33 144671864 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-03 📅
Date limite de soumission: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-01-05 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 003-003373
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre est un accord-cadre à prix unitaires dont le montant des dépenses minimum se limite à 75 833,33 EUR (s) H.T. soit 91 000 EUR (s) (T.T.C.) et le montant maximum s'élève à 125 000 H.T. soit 150 000 EUR (s) (T.T.C.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 175833.33 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Organisation de bals avec orchestre, précédés du récital d'un ou d'une artiste, ou d'un groupe, connu(e) nationalement, incluant la prestation technique de son et lumière
Numéro du lot: 1
Brève description:

Organisation de bals avec orchestre, précédés du récital d'un ou d'une artiste, ou d'un groupe, connu(e) nationalement, incluant la prestation technique de son et lumière

Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Organisation d'un ou de plusieurs après-midis de réception à l'hôtel de ville, composé(s) d'un spectacle et d'un bal, incluant la prestation technique de son et lumière
Numéro du lot: 2
Brève description:

Organisation d'un ou de plusieurs après-midis de réception à l'hôtel de Ville, composé(s) d'un spectacle et d'un bal, incluant la prestation technique de son et lumière

Valeur estimée hors TVA: 50833.33 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre est un accord-cadre à prix unitaires dont le montant des dépenses minimum se limite à 12 666.67 EUR (s) H.T. soit 15 200 EUR (s) (T.T.C.) et le montant maximum s'élève à 50 833.33 H.T. soit 61 000 EUR (s) (T.T.C.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissements situés à Paris

Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de sa candidature, la société devra fournir les documents ou renseignements suivants:

1. Un formulaire Dc1 (version mise à jour le 26.10.2016) ou un formulaire Dume ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les co-traitants dûment complétée (indiquant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics.

2. La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire prouvant qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.

Situation économique et financière:

Pour justifier de ses capacités financières, le candidat devra fournir une déclaration relative au chiffre d'affaires H.T. global concernant les services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre portant sur les trois derniers exercices disponibles; si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Pour justifier de ses capacités, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités d'un ou plusieurs autre(s) opérateur(s) économique(s) quelle que soit la nature du lien juridique existant entre ce ou ces opérateur(s) et lui. Le candidat produit alors les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ainsi qu'un engagement écrit du ou de chacun des opérateur(s) économique(s).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché ne comporte pas des conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Casvp 5 boulevard Diderot 75012 Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): apprécié sur: -Variété dans le choix des artistes (50 %); 2-degré de notoriété des artistes (25 %); 3-Qualité de l'orchestre (25 %). Note de 1 à 10 affectée d'un coefficient de 6
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Apprécié sur: 1- Qualité et originalité des attractions (70 %); 2- qualité de l'orchestre (30 %). Note de 1 à 10 affectée d'un coefficient de 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'action sociale de la ville de Paris
Point de contact: Service des finances et du contrôle, à l'attention de la cellule des marchés B 4425
Courrier électronique: nepasutiliser@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent accord-cadre est passé pou une durée allant de sa date de notification au 31.12.2018.

Les informations concernant cette consultation qui ne figureraient pas dans cet avis figurent dans le règlement de consultation(rc) accessible via la plateforme de dématérialisation des marchés publics Maximilien à l'adresse: https://marches.maximilien.fr. Les candidats peuvent télécharger le Dce, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur Maximilien à l'adresse ci-dessus. Le Casvp se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Pour présenter son offre, le candidat devra produire pour chaque lot:

1) L'acte d'engagement signé;

2) les annexes à l'ae:

Lot nº 1: — annexe nº 1: Caractéristiques techniques du récital et supports audio-visuels de type: dvd, cd, liens internet, clé Usb

Lot nº 2: — annexe nº 1: Caractéristiques techniques du spectacle et supports audio-visuels de type: dvd, cd, liens internet, clé Usb

Lots 1 et 2: — annexe nº 2: Caractéristiques techniques du bal et de l'orchestre qui accompagne le bal et supports audio-visuels de type: dvd, cd, liens internet, clé USB — annexe nº 3: Bordereau de prix;

3) la liste des personnels techniques et des matériels de sonorisation et d'éclairage prévus pour les bals avec orchestre précédés du récital — lot nº 1 (à titre informatif);

4) la liste des personnels techniques et des matériels prévus pour les après-midis de réception à l'hôtel de Ville composés d'un spectacle et d'un bal — lot nº 2 (à titre informatif);

5) un relevé d'identité bancaire (Rib);

6) les attestations d'assurances mentionnées à l'article 18 du CCP. La pièce 2º doit être fournie impérativement. Toute offre pour laquelle cette pièce serait absente, incomplète ou non dûment remplie sera déclarée irrégulière. L'acte d'engagement n'est plus exigible au moment du dépôt des offres, il devra cependant être fourni, dûment signé, impérativement au terme de la procédure afin de formaliser l'accord-cadre. Afin d'éviter tout retard dans la notification, ainsi que toute démarche supplémentaire, les soumissionnaires sont invités à fournir leur acte d'engagement signé dès le dépôt de leur offre. Ils sont informés que le dépôt d'une offre (même sans acte d'engagement signé) vaut engagement de leur part à signer ultérieurement le marché au cas où ils seraient déclarés attributaires. Les candidats ont le choix de transmettre leur offre (candidature et offre proprement dite) soit sous version papier, soit sous version électronique. Conformément à l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le Casvp négociera avec tous les soumissionnaires ayant remis une offre sauf dans le cas où leur offre serait inappropriée. La négociation portera sur l'ensemble de l'offre. À l'issue de la négociation un classement définitif des offres sera établi en fonction des critères précisés à l'article 4.2 du règlement de consultation. Au regard des offres reçues et de leur analyse détaillée, le le Casvp se réserve également le droit d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négocier. L'Offre arrivée en première position sera retenue à titre provisoire en attendant que le soumissionnaire produise les pièces prévues à l'article 3.4. Du règlement de consultation. Il est vivement conseillé au candidat qui opte pour l'envoi de sa candidature et de son offre par voie électronique de doubler son envoi d'une copie de sauvegarde dans les conditions exposées à l'annexe du RC. Le retrait du Dce par voie électronique n'oblige pas le candidat à déposer son offre par voie électronique. En cas de double ou de multiple envoi seul sera ouverte la dernière offre reçue dans les délais.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-paris.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 003-003373 (2018-01-03)

Avis d'attribution de marché (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CEMA6_Animation2018Lot2
Brève description:

Lot nº 2: Organisation d'un ou de plusieurs après-midis de réception à l'hôtel de Ville, composé(s) d'un spectacle et d'un bal, incluant la prestation technique de son et lumière.

Valeur totale du marché: 72 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Commune postale: Paris Cedex 12

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-231314
Se réfère à l'avis: 2018/S 003-003373
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, passé à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018 pour la réalisation au minimum d'un spectacle et au maximum 3 spectacles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation de prestations d'animations dansantes et spectacles: Lot nº 2: Organisation d'un ou de plusieurs après-midis de réception à l'hôtel de Ville, composé(s) d'un spectacle et d'un bal, incluant la prestation technique de son et lumière.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): apprécié sur la base des deux sous-critères suivants: qualité et originalité des attractions (70 %) et qualité de l'orchestre (30 %). note de 10 à 10 affectée d'un coefficient de 6 : 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-22 📅

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du décret précité, passé à compter de la date de notification soit le 22.5.2018 jusqu'au 31.12.2018 pour la réalisation au minimum d'un spectacle et au maximum 3 spectacles. À titre indicatif le prix d'une prestation est de 24 166,67 EUR HT soit 29 000 EUR TTC. Le présent accord-cadre peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Le présent accord-cadre peut être consulté sur demande écrite envoyée à Mme la responsable de la Cellule des marchés — 5 boulevard Diderot 75589 Paris Cedex 12. Référence de l'avis initial mis en ligne le 30.1.2018 sur le site BOAMP annonce nº 18-661. La procédure initiale pour le lot 2 a été déclarée infructueuse suite à aucune offre reçue et relancer en marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable conformément à l'article 30.I.2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2018/S 101-231314 (2018-05-28)

Avis d'attribution de marché (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'organisation par le centre d'action sociale de la ville de Paris (CASVP), de prestations d'animations dansantes et spectacles destinés aux personnes âgées parisiennes et/ou en situation de handicap. Les bals se déroulent dans les salles des fêtes des mairies d'arrondissement ou dans des locaux désignés par le CASVP. Les après-midis de réception se déroulent dans deux salons de l'hôtel de ville de Paris.

Valeur totale du marché: 125 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Casvp

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-231328
Informations complémentaires

Accord-cadre passé à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018. Le prix unitaire est fixe et unique quels que soient les artistes proposés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation de bals avec orchestre, précédés du récital d'un ou d'une artiste, ou d'un groupe, connu(e) nationalement, incluant la prestation technique de son et lumière.

Informations complémentaires:

Accord-cadre passé à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018. Le prix unitaire est fixe et unique quels que soient les artistes proposés.

Brève description:

Organisation d'un ou de plusieurs après-midis de réception à l'hôtel de ville, composé(s) d'un spectacle et d'un bal, incluant la prestation technique de son et lumière.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissements situés à Paris.

Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Apprécié sur: 1) variété dans le choix des artistes (50 %); 2) degré de notoriété des artistes (25 %); 3) qualité de l'orchestre (25 %). Note de 1 à 10 affectée d'un coefficient de 6
Apprécié sur: 1) qualité et originalité des attractions (70 %); 2) qualité de l'orchestre (30 %). Note de 1 à 10 affectée d'un coefficient de 6

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-19 📅

Référence
Informations complémentaires
Conformément aux articles 78 et 80 du décret n
Source: OJS 2018/S 101-231328 (2018-05-28)

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