Organisation de prestations d'animations dansantes et spectacles

CAS-VP

La présente consultation a pour objet l'organisation par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris (CASVP), de prestations d'animations dansantes et spectacles destinés aux personnes âgées parisiennes et/ou en situation de handicap. Les bals se déroulent dans les salles des fêtes des mairies d'arrondissement ou dans des locaux désignés par le CASVP. Les après-midis de réception se déroulent dans 2 salons de l'hôtel de Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADM spectacles
• PG organisation

Qui ?

• CAS-VP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensembles musicaux et les orchestres › Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-27	Avis de marché
2019-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux
Numéro de référence: CEMA3_Animations_dansantes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-27 📅
Date limite de soumission: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-10-02 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 189-427462
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Montant minimum annuel 75 833,33 EUR (HT) soit 91 000 EUR (TTC). Montant maximum annuel 125 000 EUR (HT) soit 150 000 EUR (TTC). Le présent accord-cadre est passé pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 175833.33 EUR 💰
Intitulé du lot: Organisation de bals avec orchestre, précédés du récital d'un ou d'une artiste, ou d'un groupe, connu(e) nationalement, incluant la prestation technique de son et lumière
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de bals avec orchestre, précédés du récital d'un ou d'une artiste, ou d'un groupe, connu(e) nationalement, incluant la prestation technique de son et lumière.

Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel 75 833,33 EUR (HT) soit 91 000 EUR (TTC).

Montant maximum annuel 125 000 EUR (HT) soit 150 000 EUR (TTC).

Le présent accord-cadre est passé pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2019.

Intitulé du lot: Organisation d'un ou de plusieurs après-midis de réception à l'Hôtel de Ville, composé(s) d'un spectacle et d'un bal, incluant la prestation technique de son et lumière
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation d'un ou de plusieurs après-midis de réception à l'Hôtel de Ville, composé(s) d'un spectacle et d'un bal, incluant la prestation technique de son et lumière.

Valeur estimée hors TVA: 50833.33 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimum de 12 666,67 EUR (HT) soit 15 200 EUR (TTC).

Montant annuel maximum de 50 833,33 EUR (HT) soit 61 000 EUR (TTC).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de sa candidature, la société devra fournir les documents ou renseignements suivants:

1) un formulaire DC1 (version mise à jour le 26.10.2016 disponible sur le site: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou un formulaire DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants dûment complétée (indiquant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics;

2) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire prouvant qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public;

3) la copie de la licence d'entrepreneur de spectacles en cours de validité pour la période d'exécution de l'accord-cadre ou de la demande de renouvellement.

Situation économique et financière:

4.a) Une déclaration relative au chiffre d'affaires HT concernant les services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

4.b) Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent accord-cadre ne comporte pas de conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Variété dans le choix des artistes et adaptation du repertoire à un public sénior (50 %) Degré de notoriété des artistes proposés (25 %) Qualité de l'orchestre (25 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique: qualité et originalité des attractions (70 %) Qualité de l'orchestre (30 %)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des finances et du contrôle — Cellule des marchés (B4333)
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'action sociale de la Ville de Paris
Adresse postale: 5 bd Diderot
Commune postale: Paris
Courrier électronique: nepasutiliser@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'ensemble des informations nécessaires à la réponse au présent accord-cadre se trouve dans le règlement de la consultation. Pour présenter son offre, le candidat devra produire les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société:

1) l'acte d'engagement se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat;

2) les annexes à l'acte d'engagement:

Lot nº 1:

— annexe nº 1: caractéristiques techniques du récital et liens internet permettant d'évaluer la qualité de l'offre, en présentant, par exemple, des enregistrements sur scène, des vidéos de prestations récentes, des costumes utilisés…,

— annexe nº 2: caractéristiques techniques du bal et de l'orchestre qui accompagne le bal et liens internet permettant d'évaluer la qualité de l'offre en présentant, par exemple, des enregistrements sur scène, des vidéos de prestations récentes, des costumes utilisés…,

— annexe nº 3: bordereau de prix.

Lot nº 2:

— annexe nº 1: caractéristiques techniques du spectacle et liens internet permettant d'évaluer la qualité de l'offre en présentant, par exemple, des enregistrements sur scène, des vidéos de prestations récentes, des costumes utilisés…,

— annexe nº 2: caractéristiques techniques du bal et de l'orchestre qui accompagne le bal et liens internet permettant d'évaluer la qualité de l'offre,

— annexe nº 3: bordereau de prix;

3) la liste des personnels techniques et des matériels de sonorisation et d'éclairage prévus pour les bals avec orchestre précédés du récital:

— lot nº 1 (à titre informatif);

4) la liste des personnels techniques et des matériels prévus pour les après-midis de réception à l'Hôtel de Ville composés d'un spectacle et d'un bal.

— lot nº2 (à titre informatif);

5) un relevé d'identité bancaire;

6) les attestations d'assurances mentionnées à l'article 18 du CCP. La pièce nº 2 doit être fournie impérativement. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplètes ou non dûment remplies, sera déclarée irrégulière. L'acte d'engagement n'est plus exigible au moment du dépôt des offres, il devra cependant être fourni, dûment signé, impérativement au terme de la procédure afin de formaliser l'accord-cadre. Les soumissionnaires sont informés que le dépôt d'une offre vaut engagement de leur part à signer ultérieurement l'accord-cadre au cas où ils seraient déclarés attributaires. Conformément à l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le CASVP négociera avec tous les soumissionnaires ayant remis une offre sauf dans le cas où leur offre serait inappropriée ou anormalement basse. La négociation portera sur l'ensemble de l'offre. Au regard des offres reçues et de leur analyse détaillée, le CASVP se réserve également le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négocier. Les modalités de négociation se trouvent à l'article 5 du règlement de la consultation. L'ensemble des informations nécessaires à la réponse au présent accord-cadre se trouve dans le règlement de la consultation. Conformément à l'article 40-i alinéa 4 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la transmission des offres (documents relatifs à la candidature et offre proprement dite) s'effectue exclusivement par voie électronique. Il est vivement conseillé au candidat de doubler son envoi d'une copie de sauvegarde. Cette copie peut être envoyée sur support physique électronique, ou encore revêtir la forme papier. Elle doit être envoyée à l'adresse du Centre d'action Sociale de la Ville de Paris, à l'attention de la cellule des marchés publics, bureau 4333, 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 189-427462 (2018-09-27)

Avis d'attribution de marché (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'organisation par le Centre d'action sociale de la ville de Paris (CASVP), de prestations d'animations dansantes et spectacles destinés aux personnes âgées parisiennes et/ou en situation de handicap. Les bals se déroulent dans les salles des fêtes des mairies d'arrondissement ou dans des locaux désignés par le CASVP. Les après-midis de réception se déroulent dans deux salons de l'Hôtel de Ville de Paris.

Valeur totale du marché: 175833.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-216468
Se réfère à l'avis: 2018/S 189-427462
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Les présents accords-cadres peuvent faire l'objet d'un recours en pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Les présents accords-cadres peuvent être consultés sur demande écrite envoyée à Mme la responsable de la cellule des marchés — 5 boulevard Diderot 75589 Paris Cedex 12.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: variété dans le choix des artistes et adaptation du répertoire à un public senior (50 %), degré de notoriété des artistes proposés (25 %), qualité de l'orchestre (25 %)
Critère technique: qualité et originalité des attractions (70 %), qualité de l'orchestre (30 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-29 📅
Nom: PG Organisation
Adresse postale: 13 chemin de l'Ancienne Gare
Commune postale: Thiers
Code postal: 63300
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.pgorganisation.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 125 000 EUR 💰
Nom: ADM spectacles
Adresse postale: 27 allée du Télégraphe
Commune postale: Le Raincy
Code postal: 93340
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.admspectacles.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 50833.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Référence
Informations complémentaires

Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.

Les présents accords-cadres peuvent faire l'objet d'un recours en pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.

Les présents accords-cadres peuvent être consultés sur demande écrite envoyée à Mme la responsable de la cellule des marchés — 5 boulevard Diderot 75589 Paris Cedex 12.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Source: OJS 2019/S 090-216468 (2019-05-06)

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