Organisation d'un séjour de 4 j et 3 nuits à Florence en juin 2018 pour les adhérents du Club 102

CCAS de Puteaux

Organisation d'un séjour de 4 j et 3 nuits à Florence (Italie) en juin 2018 pour les adhérents du Club 102. Le séjour devra impérativement avoir lieu la 1 quinzaine de juin 2018 hors week-end. La durée du séjour est fixée à 4 j et 3 nuits. Étendue de la consultation — la présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 27 du décret relatif aux marchés publics (décret nº 2016-360 du 25.3.2016). Compte tenu du nombre incertain de participants au séjour, le présent marché est un accord-cadre à bons de commande passé selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-20 Avis de marché
Avis de marché (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Numéro de référence: 01/2018
Brève description:
Organisation d'un séjour de 4 j et 3 nuits à Florence (Italie) en juin 2018 pour les adhérents du Club 102. Le séjour devra impérativement avoir lieu la 1 Les seuils de commande sont les suivants: — pas de montant minimum, — montant maximum: 215 000 EUR TTC. À titre indicatif, l'effectif prévisionnel sera de 150 participants maximum dont 10 accompagnateurs maximum CCAS/ville, à répartir sur 5 groupes maximum.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Puteaux
Adresse postale: 102 bis rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://www.puteaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: aconin@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929318 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gvgdJ4ydLO&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gvgdJ4ydLO 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-22 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 057-126153
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Le dossier est disponible et gratuit. Au service financier du centre communal d'action sociale (se munir d'une carte de la société ou d'un papier à en-tête), CCAS — mairie de Puteaux,102 bis rue de la République, 92800 Puteaux, France. Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00/13:30 à 17:30. Ou demande par courrier ou par téléchargement sur achatpublic.com — Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http://www.achatpublic.com — Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché. L'attention du candidat est attirée sur le fait que la dématérialisation suppose qu'il dispose au moins d'un ordinateur connecté au web muni d'un logiciel de navigation sur Internet, d'une adresse mail, d'un logiciel de décompression de fichiers et d'un outil de signature électronique de niveau 2 au moins. L'unité monétaire est l'euro. — déroulement de la négociation: une négociation aura lieu avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre, en dehors des offres inappropriées (cf. Article 27 du décret relatif aux marchés publics). Cette négociation peut porter sur tous les éléments de l'offre, notamment le prix, le programme de visites proposées et les lieux de restauration. Un courriel sera adressé aux candidats invités à négocier. Le mail sera envoyé à l'adresse électronique mentionnée dans la lettre de candidature ou, à défaut, à l'adresse électronique utilisée pour le retrait du dossier de consultation des entreprises. À l'issue de la négociation, le candidat pourra compléter, modifier le contenu des prestations et adapter son offre de prix dans le délai qui lui est imparti. Les réponses devront être transmises par mail, courrier en RAR ou dépôt contre récépissé au service marchés publics. Il n'est pas prévu d'élimination des candidats par phase successive, pendant la négociation. — ouverture des plis — jugement des candidatures et des offres: si des pièces à fournir au titre de la candidature sont manquantes, le pouvoir adjudicateur peut décider d'exercer sa faculté de régularisation des candidatures. Garantie professionnelle et technique: appréciée d'après les principaux services de même nature que ceux objet du présent marché exécutes par le candidat et les effectifs. Garantie économique et financière: appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des 3 dernières années et les preuves d'assurance. Les candidatures ne présentant pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes seront rejetées. Les offres seront jugées et notées en fonction des critères définis et pondérés ci-après: la valeur technique de l'offre (notée sur 65 points): la valeur technique sera appréciée notamment au vu des éléments du mémoire technique remis par le candidat. — l'analyse de ce critère se fera au regard: —— du transport (respect de l'horaire d'arrivée/aéroport Florence-Peretola, choix des moyens de transport, temps de transport, modalités de transport sur place) (note sur 10 points), —— des solutions d'hébergement (qualité de la prestation/situation de l'hôtel, ...) (note sur 25 points), —— des conditions de restauration (note sur 10 points), —— du programme des sorties et animations/guides (respect du cahier des charges/qualité des prestations/programme des visites proposé) (note sur 20 points). Le prix (noté sur 35 points): le nombre de points attribués sera calculé à partir de la formule suivante au vu des prix proposés dans la simulation de commande. La notation de ce critère tiendra compte de l'écart réel de prix observé entre chaque candidat ayant remis une offre jugée recevable et conforme, calculée par le ratio: offre de prix du candidat le moins disant x 35/Offre de prix du candidat noté.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation d'un séjour de 4 j et 3 nuits à Florence (Italie) en juin 2018 pour les adhérents du Club 102. Le séjour devra impérativement avoir lieu la 1
Les seuils de commande sont les suivants:
— pas de montant minimum,
— montant maximum: 215 000 EUR TTC.
À titre indicatif, l'effectif prévisionnel sera de 150 participants maximum dont 10 accompagnateurs maximum CCAS/ville, à répartir sur 5 groupes maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
— formulaire Dc 1, lettre de candidature,
— habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— formulaire Dc 2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.
Afficher plus
Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
Situation économique et financière:
Liste et description succincte des critères de sélection:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc 2),
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc 2).
Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc 2).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché. Le mode de règlement choisi par l'administration est le paiement par mandat administratif. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique et à l'article 183 du décret relatif aux marchés publics, le paiement sera effectué sous un délai de 30 j à compter de la réception de la facture par le CCAS. Conformément à l'article 110 du décret relatif aux marchés publics, une avance peut être accordée au titulaire dans la mesure où le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et le délai d'exécution de ce marché est supérieur à 2 mois.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gvgdJ4ydLO&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier est disponible et gratuit. Au service financier du centre communal d'action sociale (se munir d'une carte de la société ou d'un papier à en-tête), CCAS — mairie de Puteaux,102 bis rue de la République, 92800 Puteaux, France. Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00/13:30 à 17:30. Ou demande par courrier ou par téléchargement sur achatpublic.com — Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http://www.achatpublic.com — Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché. L'attention du candidat est attirée sur le fait que la dématérialisation suppose qu'il dispose au moins d'un ordinateur connecté au web muni d'un logiciel de navigation sur Internet, d'une adresse mail, d'un logiciel de décompression de fichiers et d'un outil de signature électronique de niveau 2 au moins. L'unité monétaire est l'euro.
Afficher plus
— déroulement de la négociation: une négociation aura lieu avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre, en dehors des offres inappropriées (cf. Article 27 du décret relatif aux marchés publics). Cette négociation peut porter sur tous les éléments de l'offre, notamment le prix, le programme de visites proposées et les lieux de restauration. Un courriel sera adressé aux candidats invités à négocier. Le mail sera envoyé à l'adresse électronique mentionnée dans la lettre de candidature ou, à défaut, à l'adresse électronique utilisée pour le retrait du dossier de consultation des entreprises. À l'issue de la négociation, le candidat pourra compléter, modifier le contenu des prestations et adapter son offre de prix dans le délai qui lui est imparti. Les réponses devront être transmises par mail, courrier en RAR ou dépôt contre récépissé au service marchés publics. Il n'est pas prévu d'élimination des candidats par phase successive, pendant la négociation.
Afficher plus
— ouverture des plis — jugement des candidatures et des offres: si des pièces à fournir au titre de la candidature sont manquantes, le pouvoir adjudicateur peut décider d'exercer sa faculté de régularisation des candidatures. Garantie professionnelle et technique: appréciée d'après les principaux services de même nature que ceux objet du présent marché exécutes par le candidat et les effectifs. Garantie économique et financière: appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des 3 dernières années et les preuves d'assurance. Les candidatures ne présentant pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes seront rejetées. Les offres seront jugées et notées en fonction des critères définis et pondérés ci-après: la valeur technique de l'offre (notée sur 65 points): la valeur technique sera appréciée notamment au vu des éléments du mémoire technique remis par le candidat.
Afficher plus
— l'analyse de ce critère se fera au regard:
—— du transport (respect de l'horaire d'arrivée/aéroport Florence-Peretola, choix des moyens de transport, temps de transport, modalités de transport sur place) (note sur 10 points),
—— des solutions d'hébergement (qualité de la prestation/situation de l'hôtel, ...) (note sur 25 points),
—— des conditions de restauration (note sur 10 points),
—— du programme des sorties et animations/guides (respect du cahier des charges/qualité des prestations/programme des visites proposé) (note sur 20 points). Le prix (noté sur 35 points): le nombre de points attribués sera calculé à partir de la formule suivante au vu des prix proposés dans la simulation de commande. La notation de ce critère tiendra compte de l'écart réel de prix observé entre chaque candidat ayant remis une offre jugée recevable et conforme, calculée par le ratio: offre de prix du candidat le moins disant x 35/Offre de prix du candidat noté.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 057-126153 (2018-03-20)