Opération de ramassage et transport d'algues vertes

Saint-Brieuc Agglomération

Le présent appel d'offres a pour objet le ramassage et le transport des algues échouées sur l'estran sur le littoral de Saint-Brieuc Armor agglomération, sur les communes de Pordic, Plérin, Saint-Brieuc et Hillion, selon les stipulations contenues dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-05 Avis de marché
2018-07-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Algues
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet le ramassage et le transport des algues échouées sur l'estran sur le littoral de Saint-Brieuc Armor agglomération, sur les communes de Pordic, Plérin, Saint-Brieuc et Hillion, selon les stipulations contenues dans le CCTP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Algues 📦
Code CPV supplémentaire: Algues 📦
Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Brieuc Agglomération
Adresse postale: 3 place de la Résistance, CS 54403
Code postal: 22044
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.saintbrieuc-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@saintbrieuc-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 296772000 📞
Fax: +33 296772001 📠
URL des documents: https://megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date limite de soumission: 2018-03-08 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-054107
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées pour le lot 1 «ramassage mécanique et chargement des algues vertes sur les plages — déchargement des algues vertes en haut de plage et chargement dans les camions» concernant le matériel utilisé pour le ramassage des algues. La variante devra être chiffrée obligatoirement dans l'acte d'engagement et dans le bordereau des prix unitaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ramassage mécanique des algues vertes sur les plages et chargement dans les camions
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ramassage mécanique et chargement des algues vertes sur les plages et déchargement des algues vertes en haut de plage et chargement dans les camions selon les stipulations du CCTP — minimum annuel de 30 000 EUR HT, maximum annuel de 350 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est d'une durée de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il est susceptible d'être renouvelé 2 fois, par reconduction expresse, pour 1 an supplémentaire à chaque fois (soit une durée de 3 ans maximum).
Les modalités de la reconduction sont énoncées à l'article 4-1 du Ccap.
Informations complémentaires:
Les variantes sont autorisées pour le lot 1 «ramassage mécanique et chargement des algues vertes sur les plages — déchargement des algues vertes en haut de plage et chargement dans les camions» concernant le matériel utilisé pour le ramassage des algues.
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La variante devra être chiffrée obligatoirement dans l'acte d'engagement et dans le bordereau des prix unitaires.
Intitulé du lot: Ramassage manuel des algues vertes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ramassage manuel des algues vertes sur les plages selon les stipulations du CCTP — maximum annuel de 40 000 EUR HT.
Description des renouvellements: Les modalités de la reconduction sont énoncées à l'article 4-1 du CCAP.
Intitulé du lot: Transport des algues vertes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport des algues vertes vers un site de traitement selon les stipulations du CCTP — minimum annuel de 15 000 EUR HT, maximum annuel de 165 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Littoral de Saint-Brieuc Armor agglomération: sur les communes de Pordic, Plérin, Saint-Brieuc et Hillion.
Littoral de Saint-Brieuc Armor agglomération, sur les communes de Pordic, Plérin, Saint-Brieuc et Hillion.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1),
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et en cas de groupement d'entreprises, le pouvoir donné au mandataire par les co-traitants pour la présentation de la candidature et de l'offre,
— l'attestation sur l'honneur datée et signée, certifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au titre de l'année 2017. Le candidat a toutefois la possibilité de fournir directement les certificats délivrés par les organisations et organismes compétents,
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— une attestation sur l'honneur certifiant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
En cas de groupements, chaque co-traitant devra fournir l'ensemble de ces pièces (exceptée la lettre de candidature DC1 fournie par le mandataire).
Saint-brieuc Armor agglomération se réserve le droit de ne pas donner suite à la consultation.
Situation économique et financière:
— déclaration du candidat (imprimé DC2), indiquant notamment le chiffre d'affaires du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les attestations d'assurances (responsabilité civile et professionnelle) en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années (objet des missions, lieu et date de la prestation, montant, maître d'ouvrage). Les prestations seront approuvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
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— moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, pour chaque période d'échouage.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction eau et assainissement
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Point de contact: M. Yves Carpier
Téléphone: +33 296585132 📞
Courrier électronique: yves.carpier@sbaa.fr 📧
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Adresse Internet: https://www.saintbrieuc-agglo.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Brieuc Armor agglomération
Adresse postale: 3 place de la Résistance — CS 54403
Point de contact: Service commande publique

Référence
Informations complémentaires
Saint-Brieuc Armor agglomération — service commande publique (télécopieur: +33 296776038). Il est téléchargeable gratuitement sur le site internet https://megalisbretagne.org/. Préalablement, il est recommandé aux candidats de s'identifier afin d'être destinataire des compléments éventuels apportés au dossier pendant la procédure.
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Saint-Brieuc Armor agglomération s'est engagée dans un projet de dématérialisation de bout en bout de ses procédures de marché publics, les candidats sont encouragés à déposer leurs plis par voie électronique. Les candidats non retenus seront informés par voie dématérialisée sur le réseau informatique https://megalisbretagne.org/.
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La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif, la séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Le marché est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 67 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Attention, à compter du 1.10.2018, les remises des offres se feront obligatoirement par voie dématérialisée sur le site http://megalisbretagne.org/ — dès 25 000 EUR HT.
Les candidats non retenus seront informés par voie dématérialisée sur le réseau informatique http://marches.e-megalisbretagne.org.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 025-054107 (2018-02-05)
Avis d'attribution de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet le ramassage et le transport des algues échouées sur l'estran sur le littoral de Saint-Brieuc Armor Agglomération, sur les communes de Pordic, Plérin, Saint-Brieuc et Hillion
Valeur totale du marché: 555 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue du 71e RI
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-313381
Se réfère à l'avis: 2018/S 025-054107
Numéro JO-S: 137

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ramassage mécanique et chargement des algues vertes sur les plages et déchargement des algues vertes en haut de plage et chargement dans les camions selon les stipulations du CCTP — minimum annuel de 30 000 EUR HT, maximum annuel de 350 000 EUR (HT).
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Description des options: Le marché est reconductible 2 fois 1 an
Brève description:
Ramassage manuel des algues vertes sur les plages selon les stipulations du CCTP — maximum annuel de 40 000 EUR (HT).
Description des options: Le marché est reconductible 2 fois un an
Brève description:
Transport des algues vertes vers un site de traitement selon les stipulations du CCTP — minimum annuel de 15 000 EUR HT, maximum annuel de 165 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Littoral de Saint-Brieuc Armor Agglomération: sur les communes de Pordic, Plérin, Saint-Brieuc et Hillion
Littoral de Saint-Brieuc Armor Agglomération, sur les communes de Pordic, Plérin, Saint-Brieuc et Hillion

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-19 📅
Nom: Sarl Bleu Vert
Numéro d'enregistrement national: 39433520200039
Adresse postale: Penhoët
Commune postale: Peumerit
Code postal: 29710
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Netra
Numéro d'enregistrement national: 70920017400197
Adresse postale: 8 allée Adolphe Bobierre
Commune postale: Nantes
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2018/S 137-313381 (2018-07-17)
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