No17v154ao — AC/ZA — fourniture de manuels scolaires et livres de jeunesse années 2019-2022

Ville de Toulouse

No17v154ao — AC/ZA — fourniture de manuels scolaires et livres de jeunesse années 2019-2022. La Ville de Toulouse assure l'achat de:
— manuels scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville (205 à la rentrée scolaire 2018/2019), car elle participe aux dépenses pédagogiques des écoles par l'attribution d'une dotation: cette dotation permet de mettre à la disposition des enseignants les matériels nécessaires pour assurer les programmes officiels d'enseignement dans le respect du projet pédagogique de l'école,
— livres de jeunesse à destination des écoles maternelles et élémentaires, des 107 ACCEM maternels gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la direction enfance et loisirs, des structures de la Direction petite enfance (crèches, multi accueils, halte garderies…), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'animation socio-culturelle et de manière très ponctuelle, des autres directions de la Ville de Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ombres blanches librairie
• SA Coopérative Sadel

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-20	Avis de marché
2019-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 17V154AO
Brève description:

No17v154ao — AC/ZA — fourniture de manuels scolaires et livres de jeunesse années 2019-2022. La Ville de Toulouse assure l'achat de: — manuels scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville (205 à la rentrée scolaire 2018/2019), car elle participe aux dépenses pédagogiques des écoles par l'attribution d'une dotation: cette dotation permet de mettre à la disposition des enseignants les matériels nécessaires pour assurer les programmes officiels d'enseignement dans le respect du projet pédagogique de l'école, — livres de jeunesse à destination des écoles maternelles et élémentaires, des 107 ACCEM maternels gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la direction enfance et loisirs, des structures de la Direction petite enfance (crèches, multi accueils, halte garderies…), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'animation socio-culturelle et de manière très ponctuelle, des autres directions de la Ville de Toulouse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ZNnp4YlVQv 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-20 📅
Date limite de soumission: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-06-22 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 118-267705
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2019. À titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle s'élève à: — 260 000 EUR (HT) pour le lot nº 1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

No17v154ao — AC/ZA — fourniture de manuels scolaires et livres de jeunesse années 2019-2022. La Ville de Toulouse assure l'achat de:

— manuels scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville (205 à la rentrée scolaire 2018/2019), car elle participe aux dépenses pédagogiques des écoles par l'attribution d'une dotation: cette dotation permet de mettre à la disposition des enseignants les matériels nécessaires pour assurer les programmes officiels d'enseignement dans le respect du projet pédagogique de l'école,

— livres de jeunesse à destination des écoles maternelles et élémentaires, des 107 ACCEM maternels gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la direction enfance et loisirs, des structures de la Direction petite enfance (crèches, multi accueils, halte garderies…), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'animation socio-culturelle et de manière très ponctuelle, des autres directions de la Ville de Toulouse.

Valeur totale estimée: 1 640 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Manuels scolaires
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2019. À titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle s'élève à:

— 260 000 EUR (HT) pour le lot nº 1.

Numéro du lot: 2
Brève description: Livres de jeunesse
Informations complémentaires: — 150 000 EUR (HT) pour le lot nº 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature, et/ou

— tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ZNnp4YlVQv 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignement(s) technique(s) et renseignement(s) administratif(s): Direction de l'éducation — Domaine ressources — Service finances et logistique
Adresse postale: 1 rue de Sébastopol
Point de contact: Nicole Barra
Téléphone: +33 562276602 📞
Courrier électronique: nicole.barra@mairie-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023, à l'issue de la dernière période de reconduction.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Ressources propres Ville de Toulouse.

Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulousemetropole.fr (Référence acheteur public: 17v154ao).

Depot DCE: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.Toulouse-metropole.fr

Les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plate-forme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achat public au: 08 92 23 21 20

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format PDF. En outre les pièces financières (BPU, DQE, DPGF…) devront également signature électronique: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. renseignements sur la dématérialisation: Direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél.: 05 62 27 65 53 — courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 118-267705 (2018-06-20)

Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nº 17v154ao — AC/ZA — fourniture de manuels scolaires et livres de jeunesse années 2019-2022. La ville de Toulouse assure l'achat de: — manuels scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la ville (205 à la rentrée scolaire 2018/2019), car elle participe aux dépenses pédagogiques des écoles par l'attribution d'une dotation: cette dotation permet de mettre à la disposition des enseignants les matériels nécessaires pour assurer les programmes officiels d'enseignement dans le respect du projet pédagogique de l'école, — livres de jeunesse à destination des écoles maternelles et élémentaires, des 107 ACCEM maternels gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la direction enfance et loisirs, des structures de la direction petite enfance (crèches, multi accueils, halte garderies...), des centres culturels et d'animation de la direction de l'animation socio culturelle et de manière très ponctuelle, des autres directions de la ville de Toulouse.

Valeur totale du marché: 133848.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011376
Se réfère à l'avis: 2018/S 118-267705
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nº 17v154ao — AC/ZA — fourniture de manuels scolaires et livres de jeunesse années 2019-2022.

La ville de Toulouse assure l'achat de:

— manuels scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la ville (205 à la rentrée scolaire 2018/2019), car elle participe aux dépenses pédagogiques des écoles par l'attribution d'une dotation: cette dotation permet de mettre à la disposition des enseignants les matériels nécessaires pour assurer les programmes officiels d'enseignement dans le respect du projet pédagogique de l'école,

— livres de jeunesse à destination des écoles maternelles et élémentaires, des 107 ACCEM maternels gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la direction enfance et loisirs, des structures de la direction petite enfance (crèches, multi accueils, halte garderies...), des centres culturels et d'animation de la direction de l'animation socio culturelle et de manière très ponctuelle, des autres directions de la ville de Toulouse.

Manuels scolaires.

Livres de jeunesse.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: SA coopérative Sadel
Adresse postale: 18 boulevard des fontenelles
Commune postale: Brissac-Quince
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.savoirsplus.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 108335.05 EUR 💰
Nom: Ombres blanches librairie
Adresse postale: 50 rue Gambetta
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.ombres-blanches.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3338.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: toulouse Métropole - direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6, rue René Leduc - bP 35821
Source: OJS 2019/S 007-011376 (2019-01-08)

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