No17c094ao — pt//Ep — acquisition, pièces détachées et prestations de 2 roues motorises années 2018 à 2021

Ville de Toulouse

No17c094ao — pt//Ep — acquisition, pièces détachées et prestations de 2 roues motorises années 2018 à 2021. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement no17tm08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont: Toulouse métropole et ville de Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hot Bikes

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-30	Avis de marché
2018-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scooters et cycles à moteur auxiliaire
Numéro de référence: 17C094AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Code CPV supplémentaire: Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_a2tD5IjKzz 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date limite de soumission: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-04-04 📅
Date de début: 2018-06-01 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 065-144285
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Les estimations annuelles sont réparties entre les 2 collectivités comme suit: — pour Toulouse Métropole: 40 000 EUR (HT), — pour la Ville de Toulouse: 20 000 EUR (HT). Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse métropole.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition, les pièces détachées d'origine et les prestations de 2 roues motorisés pour les années 2018 à 2021. Le parc d'engins concerné est constitué d'une vingtaine de scooters de 50 cm

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.5.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2021.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Les estimations annuelles sont réparties entre les 2 collectivités comme suit:

— pour Toulouse Métropole: 40 000 EUR (HT),

— pour la Ville de Toulouse: 20 000 EUR (HT).

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif « MPS », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « MPS », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:

1. compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne;

2. joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature;

3. joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale.

Capacité technique et professionnelle:

Tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— liste des principales fournitures livrées et des prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel de Ville — place du Capitole — BP 41408
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31014
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_a2tD5IjKzz 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignement(s) technique(s): DGDEP — DSU — Direction déchets moyens techniques — Domaine ateliers et parc automobile — 7 avenue Collignon — 31200 Toulouse — M. Laurent Gouaux — dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse
Point de contact: Renseignement(s) administratif(s): Toulouse métropole — DGDEP — Direction de la performance — Service des marchés publics — Bâtiment Marengo Ovale — Mme Stéphanie Lebarbier
Téléphone: +33 561223970 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulousemetropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issu de 2021.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyen de bons de commande.

Mode de règlement et modalités de financement:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

— accord-cadre Toulouse métropole: Ressources propres de Toulouse Métropole,

— accord-cadre Ville de Toulouse: Ressources propres Ville de Toulouse,

— retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17c094ao).

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Depot:

Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Réf. Acheteur: 17c094ao).

Les candidats sont invités à consulter le manuel « entreprises » à leur disposition sur la plate-forme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achat public au: 08 92 23 21 20

Signature:

La signature de l'offre n'est pas requise au dépôt de l'offre. Le candidat retenu sera invité à signer électroniquement le marché après l'attribution. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS. Dématerialisation: Hana Zarevucka, mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — 05.62.27.65.53; avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 065-144285 (2018-03-30)

Avis d'attribution de marché (2018-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

NO17C094AO — PT//EP — acquisition, pièces détachées et prestations de 2 roues motorisés années 2018 à 2021. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement nº 17TM08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole et ville de Toulouse.

Valeur totale du marché: 28587.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 116-263565
Se réfère à l'avis: 2018/S 065-144285
Numéro JO-S: 116

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville — place du Capitole — BP 41408

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 116-263565 (2018-06-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Motos, bicyclettes et side-cars (4)

Scooters et cycles à moteur auxiliaire (2)