Nº 18v028ao — pt//Ep — location de 14 minibus 9 places sans chauffeur — Juillet 2018 à Aôut 2019
Ville de Toulouse
Nº 18v028ao — pt//Ep — location de 14 minibus 9 places sans chauffeur — Juillet 2018 à Aôut 2019
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • DLM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-04 | Avis de marché |
| 2018-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hy3leMYctv 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-04 📅
Date limite de soumission: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-04-06 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 067-148513
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de 14 minibus 9 places sans chauffeur.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hy3leMYctv 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements techniques: DGDEP — DSU — direction déchets moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile — Laurent Gouaux
Adresse postale: 1, place de la Légion d'honneur — bâtiment Marengo Ovale
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Point de contact: Renseignements administratifs: Toulouse métropole — DGDEP — Direction de la performance — Service des marchés publics — Stéphanie Lebarbier
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561223970 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 067-148513 (2018-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Brève description:
Nº 18v028ao — pt//Ep — location de 14 minibus 9 places sans chauffeur — Juillet 2018 à Aôut 2019
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hy3leMYctv 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-04 📅
Date limite de soumission: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-04-06 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 067-148513
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Les prestations de location seront réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont fermes actualisables.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de 14 minibus 9 places sans chauffeur.
Informations complémentaires:
Les prestations de location seront réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont fermes actualisables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le cadre du dispositif « MPS », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « MPS », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hy3leMYctv 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements techniques: DGDEP — DSU — direction déchets moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile — Laurent Gouaux
Adresse postale: 1, place de la Légion d'honneur — bâtiment Marengo Ovale
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Point de contact: Renseignements administratifs: Toulouse métropole — DGDEP — Direction de la performance — Service des marchés publics — Stéphanie Lebarbier
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561223970 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Dans le cadre de son rôle d'antenne d'approvisionnement, le domaine ateliers et parc automobile envisage de procéder à la location de 14 minibus 9 places sans chauffeur. Cette location s'étendra sur une période allant de début juillet 2018 à fin août 2019 inclus. Les services utilisateurs de ces minibus seront: la mission accueil jeunes pour 10 minibus et la direction animation socioculturelle pour 4 minibus. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Variantes: Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). La solution de base correspond à la fourniture de véhicules neufs. Mais les candidats peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret 2016-360, une offre variante à l'initiative de l'entreprise proposant des véhicules d'occasion récents dont la mise en circulation est inférieure à 2 ans. Retrait DCE: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le DCE est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr (Réf: 18v028ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Signature électronique: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Renseignements dématérialisation: Direction de la Commande Publique: Hana Zarevucka - tél.: 05.62.27.65.53 — mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 067-148513 (2018-04-04)
Avis d'attribution de marché (2018-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 116-263740
Se réfère à l'avis: 2018/S 067-148513
Numéro JO-S: 116
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-13 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 116-263740 (2018-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nº 18V028AO — location de 14 minibus 9 places sans chauffeur — juillet 2018 à août 2019.
Valeur totale du marché: 78 850 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 116-263740
Se réfère à l'avis: 2018/S 067-148513
Numéro JO-S: 116
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-13 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 116-263740 (2018-06-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕