Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration
Plate-Forme Achats Finances Nord Est
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Metz.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-13 | Avis de marché |
| 2019-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: 18-179du22mai2018
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf.ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155117 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-09-13 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-308798
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Lots 1 et 2
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 3 311 280 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 710 222 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 015 357 000 10
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 83174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 135-308798 (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: 18-179du22mai2018
Brève description:
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Metz.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf.ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155117 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-09-13 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-308798
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le marché soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 25,66 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC, avec un mini annuel fixé à 0 EUR (HT) et un maxi annuel fixé à 80 000,00 EUR pour les prestations à la demande et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Lots 1 et 2
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 3 311 280 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet au 1.2.2019. Il est conclu pour une durée de sa prise d'effet au 31.1.2020. Il pourra être reconduit 2 fois jusqu'au 31.1.2022 et à titre exceptionnel entre le 1.2.2022 et le 31.7.2022 maximum. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
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Le marché soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 25,66 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC, avec un mini annuel fixé à 0 EUR (HT) et un maxi annuel fixé à 80 000,00 EUR pour les prestations à la demande et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
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Valeur estimée hors TVA: 710 222 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 25,66 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC, avec un mini annuel fixé à 0 EUR (HT) et un maxi annuel fixé à 18 000,00 EUR (HT) pour les prestations à la demande et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Metz — Montigny/Metz — Woippy.
Thionville — Hettange-Grande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
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Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Conditions d'exécution du contrat:
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles 38 et 52 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 62 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relative aux marchés publics, les candidats devront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion au moyen de la déclaration d'insertion annexe 3 à l'acte d'engagement (jointe au présent dossier). Le titulaire s'engage à réaliser un nombre minimum de 900 heures annuelles d'insertion pour le lot nº 1 et 230 heures annuelles d'insertion pour le lot 2.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 015 357 000 10
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 7.2.1 et 7.2.2 du règlement de consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne sera procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par la pfaf ne. Ressources propres de l'État: ministère des armées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 83174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— du référé précontractuel (art L.551-1 du CJA),
— du référé contractuel (art L.551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 135-308798 (2018-07-13)
Avis d'attribution de marché (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3240885.37 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances nord-est
Contact
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-029236
Se réfère à l'avis: 2018/S 135-308798
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Thionville — Hettange-Grande.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: ACM Nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 84143311300013
Adresse postale: 10 rue du Limousin
Commune postale: Pouilly
Code postal: 57420
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 987034900 📞
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.acmnettoyage 🌏
Valeur totale du marché: 2709816.37 EUR 💰
531 069 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 014-029236 (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3240885.37 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances nord-est
Contact
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-029236
Se réfère à l'avis: 2018/S 135-308798
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Montant du marché calculé sur la base de la simulation de commande figurant à l'annexe 2 du règlement de la consultation, sur la durée totale du marché soit 42 mois. Pour les prestations à la demande et spécifiques, les montants annuels du marché sont:
— lot nº 1: mini: 0,00 EUR HT et maxi: 80 000,00 EUR HT,
— lot nº 2: mini: 0,00 EUR HT et maxi: 18 000,00 EUR HT.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Thionville — Hettange-Grande.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: ACM Nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 84143311300013
Adresse postale: 10 rue du Limousin
Commune postale: Pouilly
Code postal: 57420
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 987034900 📞
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.acmnettoyage 🌏
Valeur totale du marché: 2709816.37 EUR 💰
531 069 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Montant du marché calculé sur la base de la simulation de commande figurant à l'annexe 2 du règlement de la consultation, sur la durée totale du marché soit 42 mois. Pour les prestations à la demande et spécifiques, les montants annuels du marché sont:
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— lot nº 1: mini: 0,00 EUR HT et maxi: 80 000,00 EUR HT,
— lot nº 2: mini: 0,00 EUR HT et maxi: 18 000,00 EUR HT.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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