Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Metz.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration
18-179du22mai2018”
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦
Brève description:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au...”
Brève description
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Metz.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Lots 1 et 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Metz — Montigny/Metz — Woippy.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Metz.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 311 280 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet au 1.2.2019. Il est conclu pour une durée de sa prise d'effet au 31.1.2020. Il pourra être reconduit 2 fois jusqu'au 31.1.2022 et...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet au 1.2.2019. Il est conclu pour une durée de sa prise d'effet au 31.1.2020. Il pourra être reconduit 2 fois jusqu'au 31.1.2022 et à titre exceptionnel entre le 1.2.2022 et le 31.7.2022 maximum. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 25,66 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est...”
Informations complémentaires
Le marché soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 25,66 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC, avec un mini annuel fixé à 0 EUR (HT) et un maxi annuel fixé à 80 000,00 EUR pour les prestations à la demande et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Thionville — Hettange-Grande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 710 222 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 25,66 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.il est...”
Informations complémentaires
Le marché soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 25,66 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC, avec un mini annuel fixé à 0 EUR (HT) et un maxi annuel fixé à 18 000,00 EUR (HT) pour les prestations à la demande et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles 38 et 52 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles 38 et 52 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 62 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relative aux marchés publics, les candidats devront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion au moyen de la déclaration d'insertion annexe 3 à l'acte d'engagement (jointe au présent dossier). Le titulaire s'engage à réaliser un nombre minimum de 900 heures annuelles d'insertion pour le lot nº 1 et 230 heures annuelles d'insertion pour le lot 2.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-13
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 7.2.1 et 7.2.2 du règlement de consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne sera procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par la pfaf ne. Ressources propres de l'État: ministère des armées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 83174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— du référé précontractuel (art L.551-1 du CJA),
— du référé contractuel (art L.551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— du référé précontractuel (art L.551-1 du CJA),
— du référé contractuel (art L.551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 83174350 📠
Source: OJS 2018/S 135-308798 (2018-07-13)
Avis d'attribution de marché (2019-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances nord-est
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3240885.37 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Thionville — Hettange-Grande.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 135-308798
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201800820183460000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au...”
Titre
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au GSBDD de Metz pour les sites de Metz
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ACM Nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 84143311300013
Adresse postale: 10 rue du Limousin
Commune postale: Pouilly
Code postal: 57420
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 987034900📞
Région: Moselle🏙️
URL: https://www.acmnettoyage🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2709816.37 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au...”
Titre
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, nettoyage de la vaisselle, des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au GSBDD de Metz pour les sites de Thionville
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 531 069 💰
“Montant du marché calculé sur la base de la simulation de commande figurant à l'annexe 2 du règlement de la consultation, sur la durée totale du marché soit...”
Montant du marché calculé sur la base de la simulation de commande figurant à l'annexe 2 du règlement de la consultation, sur la durée totale du marché soit 42 mois. Pour les prestations à la demande et spécifiques, les montants annuels du marché sont:
— lot nº 1: mini: 0,00 EUR HT et maxi: 80 000,00 EUR HT,
— lot nº 2: mini: 0,00 EUR HT et maxi: 18 000,00 EUR HT.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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Source: OJS 2019/S 014-029236 (2019-01-16)