Nettoyage et entretien des locaux du CNRS IPBS (lot 1) et du CNRS IBCG (lot 2)

CNRS — délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional

Le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien des locaux du CNRS – IPBS (lot 1), et des locaux du CNRS — IBCG (lot 2). La consultation est décomposée en 2 lots. L’ensemble des fournitures et des produits nécessaires à l’exécution des prestations est inclus, hors distributeurs de savon, papier hygiénique, poubelles et corbeilles, distributeurs papiers et rouleaux essuie-mains qui sont fournis par le CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elior Services propreté et santé
• GIMN'S

Qui ?

• CNRS — délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-15	Avis de marché
2018-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 18.14.003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marie-laure.baroux@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336038 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369686&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date limite de soumission: 2018-04-23 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119553
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

La visite des locaux est obligatoire. Le CNRS remet aux candidats un récépissé de visite. Les visites de l'IPBS seront organisées le 27.3.2018 à 10:30, et le 29.3.2018 à 10:30, par: M. Dedieu Thierry (Tél: +33 0635417918; courriel: Thierry.Dedieu@ipbs.fr). Les sociétés devront confirmer leurs visites par mail à l’adresse visée ci-dessus au plus tard le 23.3.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux de l’Institut de pharmacologie et de biologie structurale (IPBS)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché est ordinaire, et comprend les prestations forfaitaires suivantes: le nettoyage et l’entretien des locaux et des laboratoires de recherche, le nettoyage de l’ensemble des vitrages intérieurs et extérieurs, et le nettoyage de 9 tapis de l’IPBS.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois à compter du commencement de l’exécution des prestations prévu le 1.7.2018, ou à sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour 1 an par reconduction tacite, sa durée maximale ne pouvant excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux de l’Institut de biologie cellulaire et génétique (IBCG)
Numéro du lot: 2
Brève description:

L’accord-cadre comprend:

— une partie ordinaire relative aux prestations forfaitaires suivantes: le nettoyage et l’entretien des locaux et des laboratoires de recherche de l’IBCG,

— une partie à bons de commande relative aux prestations à la demande. Ces prestations ponctuelles concernent le nettoyage du vitrage intérieur et extérieur de l’ensemble des bâtiments. Elle s’exécutera au moyen de bons de commande.

Description des renouvellements:

L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois à compter du commencement de l’exécution des prestations prévu le 17.2018, ou à sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour un an par reconduction tacite, sa durée maximale ne pouvant excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

La visite des locaux est obligatoire. Le CNRS remet à chaque opérateur économique un récépissé de visite. Les visites de l'IBCG seront organisées le 26.3.2018 à 9:30, et le 28.3.2018 à 9:00, par:

M. Griffe Bertrand (Tél: +33 0561335843; courriel: bertrand.griffe@ibcg.biotoul.fr).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut de pharmacologie et de biologie structurale.

205 route de Narbonne à Toulouse

Institut de biologie cellulaire et génétique.

118 route de Narbonne — Campus université Paul Sabatier à Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir les pièces demandées dans le Règlement de la consultation n
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Budget du CNRS — Paiement par acomptes mensuels pour les prestations forfaitaires et après service fait pour les prestations à bons de commande. Paiement à 30 jours à réception de facture ou admission des prestations si celle-ci est postérieure. Une avance peut être versée, à hauteur de 5 % du montant annuel TTC des prestations forfaitaires dont le montant est supérieur à 50 000 € H.T.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Les candidats ne sont pas admis à l'ouverture des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Pôle achats — À l'attention de Marie-Laure Baroux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369686&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Seules les offres reçues aux dates et heures limites de dépôts seront ouvertes. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l’acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis.

La remise d'une offre est subordonnée à la visite obligatoire des locaux (Cf. Art 9 du règlement de la consultation n

Le CNRS souhaite que les plis soient transmis par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marchespublics.gouv.fr, la transmission par voie papier est acceptée (Cf. Art 11 du règlement de la consultation n

Tous les documents sont rédigés en français. Dans le cas contraire, ils sont accompagnés d'une traduction en français.

L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.

Le CNRS communiquera avec les candidats via la plateforme Place (accès gratuit). Les candidats peuvent y poser des questions au plus tard 6 jours ouvrés avant la date limite de remise des plis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais, prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 054-119553 (2018-03-15)

Avis d'attribution de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien des locaux du CNRS – IPBS (lot 1), et des locaux du CNRS — IBCG (lot 2). La consultation est décomposée en deux (2) lots. L’ensemble des fournitures et des produits nécessaires à l’exécution des prestations est inclus, hors distributeurs de savon, papier hygiénique, poubelles et corbeilles, distributeurs papiers et rouleaux essuie-mains qui sont fournis par le CNRS.

Valeur totale du marché: 623780.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées M. le Délégué régional
Contact
Courrier électronique: isabelle.bourry@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336148 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-282958
Se réfère à l'avis: 2018/S 054-119553
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux de l’Institut de Biologie Cellulaire et Génétique (IBCG)
Brève description:

— Une partie ordinaire relative aux prestations forfaitaires suivantes: le nettoyage et l’entretien des locaux et des laboratoires de recherche de l’IBCG,

— Une partie à bons de commande relative aux prestations à la demande. Ces prestations ponctuelles concernent le nettoyage du vitrage intérieur et extérieur de l’ensemble des bâtiments. Elle s’exécutera au moyen de bons de commande.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale, 205 route de Narbonne à Toulouse.

Institut de Biologie Cellulaire et Génétique

118 route de Narbonne — Campus Université Paul Sabatier à Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: Moyens Humains (affectés à la réalisation des prestations)
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: Organisation
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: Plan qualité
Valeur technique de l'offre: Moyens matériels (affectés à la réalisation des prestations)
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Performance environnementale: Produits utilisés
Critère de qualité (pondération): 3 %
Critère de qualité (nom): Performance environnementale: Démarche environnementale mise en place pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 2 %
Critère de coût: Performance économique de l'offre
Pondération du coût: 40 %
Critère de coût: Performance économique de l'offre: Montant des prestations forfaitaires
Pondération du coût: 30 %
Critère de coût: Performance économique de l'offre: Montant des prestations à la demande
Pondération du coût: 10 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats — à l'attention de Isabelle Bourry

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du lot 1 IPBS est le 21.6.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 25.6.2018.

La date de signature du lot 2 IBCG est le 25.6.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 26.6.2018.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro 05 62 17 29 01 OU cellule-achat@dr14.cnrs.fr) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2018/S 124-282958 (2018-06-28)

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