Nettoyage et entretien des locaux des BCC et hôtellerie du cercle de la Bdd de Metz

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Nettoyage et l'entretien des locaux des bâtiments cadres célibataires et hôtellerie du cercle de la Base de Défense de Metz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACM nettoyage
• Caronet

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-29	Avis de marché
2018-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: CCP17-170
Brève description:

Nettoyage et l'entretien des locaux des bâtiments cadres célibataires et hôtellerie du cercle de la Base de Défense de Metz.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155186 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date limite de soumission: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 063-140231
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Le marché est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec minimum et maximum, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La visite des sites du lot 1 s'effectuera le 17.4.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Lots 1 et 2.
Intitulé du lot: BCC et hôtellerie de Metz
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage et entretien des locaux des BCC et hôtellerie de Metz.
Valeur estimée hors TVA: 521 381 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à sa date de notification jusqu'au 31.8.2019, début d'exécution des prestations le 1.9.2018. Il pourra être reconduit 2 fois jusqu'au 31.8.2021 et à titre exceptionnel entre le 1.9.2021 et le 28.2.2022 maximum. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.

Description des options:

Le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.16 relatif aux MP (marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité dans un délai de 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation pour les prestations programmées est de: 882 000 EUR HT pour l'ensemble des lots.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: BCC et hôtellerie de Thionville
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage et entretien des locaux des BCC et Hôtellerie de Thionville.
Valeur estimée hors TVA: 39 291 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Metz.

Thionville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sur tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles 38 et 52 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 62 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats devront s'engager à réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion au moyen de la déclaration d'insertion qui fait l'objet de l'annexe 3 à l'acte d'engagement. Cet engagement représente un nombre d'heures annuel minimum à réserver aux personnes concernées par l'opération d'insertion fixé comme suit:

— lot nº 1: BCC et Hôtellerie de Metz — nombre d'heure d'insertion à réaliser:

—— partie forfaitaire: 139 h,

—— partie à la demande: mini: 41 h; maxi: 120 h,

— lot nº 2: BCC et hôtellerie de Thionville partie forfaitaire: 10 h mini: 0 maxi: 8 h — ce nombre d'heures est fixé dans l'annexe 3 à l'acte d'engagement «Insertion par l'activité économique».

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Mme Janati Tamou
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 7.2.1 et 7.2.2 du Règlement de la consultation. La visite des sites du lot 2 (BCC et hôtellerie de Thionville) s'effectuera le 16.4.2018 et celle des sites du lot 1 (BCC et hôtellerie de Metz) s'effectuera le 17.4.2018.

Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.

Liquidation des factures par le cercle de la BDD de Metz.

Ressources propres de l'État: ministère des armées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— du référé précontactuel (art L. 551-1 du CJA),

— du référé contractuel (art L.551-13 du Cja),

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 063-140231 (2018-03-29)

Avis d'attribution de marché (2018-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage et l'entretien des locaux des bâtiments cadres célibataires et hôtellerie du cercle de la Base de Défense de METZ

Valeur totale du marché: 610438.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances nord est

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-02 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-339365
Se réfère à l'avis: 2018/S 063-140231
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

La valeur totale finale du marché s'entend reconductions et reconductions à titre exceptionnel comprises soit 42 mois. Le marché est composé de prestations programmées de nettoyage de locaux pour un montant forfaitaire annuel de 24 397 EUR (HT) et de prestations à la demande pour un montant MINI annuel de 41 000 EUR (HT) et un montant maxi annuel de 130 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: BCC et hôtellerie de METZ
Brève description: Nettoyage et entretien des locaux des BCC et hôtellerie de Metz
Description des options:

Le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux MP (marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité dans un délai de 3 ans suivant la notification du marché initial).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: BCC et Hôtellerie de Thionville
Description des options:

Le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article 30-I 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux MP (marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité dans un délai de 3 ans suivant la notification du marché initial).

Informations complémentaires:

La valeur totale finale du marché s'entend reconductions et reconductions à titre exceptionnel comprises soit 42 mois. Le marché est composé de prestations programmées de nettoyage de locaux pour un montant forfaitaire annuel de 10 013,93 EUR (HT) et de prestations à la demande pour un montant MAXI annuel de 10 000 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Metz

Thionville

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: Caronet
Numéro d'enregistrement national: 65658007300020
Adresse postale: 20 rue Nationale Brême d'Or
Commune postale: Spicheren
Code postal: 57350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387846161 📞
Courrier électronique: caronet@caronet.fr 📧
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://caronet.fr 🌏
Valeur totale du marché: 540389.50 EUR 💰
Nom: ACM Nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 42986166900019
Adresse postale: 66 Faubourg de Mulhouse
Commune postale: Zillisheim
Code postal: 68720
Téléphone: +33 389063015 📞
Courrier électronique: mariestemmelen.acm@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://ACMNETTOYAGE.fr 🌏
Valeur totale du marché: 70048.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case Officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: du référé contractuel (art L.551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2018/S 148-339365 (2018-08-02)

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