Nettoyage des salles de restauration et des tables au profit du Cercle du GSBDD Colmar ainsi que Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du GSBDD Nancy
Plate forme achats finances Nord Est
Nettoyage des salles de restauration et des tables au profit du cercle de la base de défense de Colmar (lot1) ainsi que Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du groupement de soutien de bases de défense Nancy (lot 2)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-23 | Avis de marché |
| 2018-08-28 | Informations complémentaires |
| 2018-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: CCP18-169 du 15 mai 2018
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public – 10 rue d'Asfeld – CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155097 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date limite de soumission: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-324809
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des tables et des sols du cercle au profit du GSBDD de Colmar
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M.NOURRY Alain
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la carrière – Case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 142-324809 (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: CCP18-169 du 15 mai 2018
Brève description:
Nettoyage des salles de restauration et des tables au profit du cercle de la base de défense de Colmar (lot1) ainsi que Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du groupement de soutien de bases de défense Nancy (lot 2)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public – 10 rue d'Asfeld – CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155097 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date limite de soumission: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-324809
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Le marché est passé en partie sous la forme d'accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 10 000 EUR HT/an pour le lot 1 et est soumis aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des tables et des sols du cercle au profit du GSBDD de Colmar
Numéro du lot: 1
Brève description:
Nettoyage et entretien des tables et des sols du cercle au profit du GSBDD de Colmar
Valeur estimée hors TVA: 117043.50 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019, début d'exécution des prestations le 1.1.2019. Il pourra être reconduit à titre exceptionnel entre le 1.1.2020 et le 30.6.2020. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché
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Le marché est passé en partie sous la forme d'accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 10 000 EUR HT/an pour le lot 1 et est soumis aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016
Intitulé du lot: Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du GSBDD de Nancy
Numéro du lot: 2
Brève description:
Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du GSBDD de Nancy
Valeur estimée hors TVA: 81 835 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à de sa date de notification jusqu'au 30.6.2019, début d'exécution des prestations le 1.12.2018. Il pourra être reconduit à titre exceptionnel entre le 1.7.2019 et le 30.9.2019. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché
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Le marché est passé en partie sous la forme d'accord-cadre à bon de commande et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
68000 Colmar et 68890 Meyenheim
54170 thuilley aux groseilles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les même terme
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Aucune capacité requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC
Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacité techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC
Conditions d'exécution du contrat:
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles 38 et 52 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 62 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (critère de sélection), les candidats pourront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion au moyen de la déclaration d'insertion en annexe 3 à l'acte d'engagement jointe au DCE
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessous est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de réception des offres
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M.NOURRY Alain
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les documents sont accessibles uniquement par voie électronique, sur la plate-forme des achats de l'état (Place) (www.marches-publics.gouv.fr), seuls sont autorisés les dépôts électroniques à l'adresse suivante: https//www.marches-publics.gouv.fr. Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opération de paiement, le délai est suspendu pour la durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par la PFAF Ne. Ressources propres de l'état: Ministère des Armées
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la carrière – Case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Du référé précontractuel (art L.551-1 du CAJ); du référé contractuel (art L.551-13 du CAJ); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société tropic travaux signalisation nº 291545) assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 142-324809 (2018-07-23)
Informations complémentaires (2018-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-28 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-381209
Se réfère à l'avis: 2018/S 142-324809
Numéro JO-S: 167
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nourry Alain
Source: OJS 2018/S 167-381209 (2018-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des salles de restauration et des tables au profit du Cercle de la Base de défense de Colmar (lot 1) ainsi que plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du groupement de soutien de Bases de Défense Nancy (Lot 2)
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Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-28 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-381209
Se réfère à l'avis: 2018/S 142-324809
Numéro JO-S: 167
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nourry Alain
Source: OJS 2018/S 167-381209 (2018-08-28)
Avis d'attribution de marché (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 133 535 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Contact
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@defgouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-544487
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur éco-responsabilité
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: Derichebourg Propreté et Services Associés
Numéro d'enregistrement national: 702 021 114 00815
Adresse postale: 11 rue du Bois d'Orly, zone Actisud Dunil
Commune postale: Augny
Code postal: 57685
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387387658 📞
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 70 849 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Valeur totale du marché: 62 686 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 238-544487 (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des salles de restauration et des tables au profit du cercle de la base de défense de Colmar (lot 1) ainsi que plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du groupement de soutien de bases de défense Nancy (lot 2).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Contact
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@defgouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-544487
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
La valeur totale finale des marchés s'entend reconduction à titre exceptionnelle comprise soit 18 mois pour le lot 1 et 10 mois pour le lot 2 calculée sur la base d'une simulation de commande. Pour le lot 1, le montant maximum des prestations à la demande est fixé à 10 000 EUR (HT).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage et entretien des tables et des sols du cercle au profit du GSBDD de Colmar.
Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du GSBDD de Nancy.
Site principal ou lieu d'exécution:
68000 Colmar et 68890 Meyenheim.
54170 Thuilley-aux-Groseilles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur éco-responsabilité
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: Derichebourg Propreté et Services Associés
Numéro d'enregistrement national: 702 021 114 00815
Adresse postale: 11 rue du Bois d'Orly, zone Actisud Dunil
Commune postale: Augny
Code postal: 57685
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387387658 📞
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 70 849 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Valeur totale du marché: 62 686 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CAJ); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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