Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves, des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables sur le patrimoine de Paris Habitat
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves, des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat — OPH. Les prestations sont divisées en 12 lots. La présente consultation est relative à la conclusion, pour chacun des lots, d'un accord-cadre avec une partie à bons de commandes (sans montant minimum et avec un montant maximum) au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour les prestations ponctuelles et une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations annualisées. L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2018-01-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-01-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2017/254
Brève description:
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves, des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat — OPH. Les prestations sont divisées en 12 lots.
La présente consultation est relative à la conclusion, pour chacun des lots, d'un accord-cadre avec une partie à bons de commandes (sans montant minimum et avec un montant maximum) au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour les prestations ponctuelles et une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations annualisées.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves, des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat — OPH. Les prestations sont divisées en 12 lots.
La présente consultation est relative à la conclusion, pour chacun des lots, d'un accord-cadre avec une partie à bons de commandes (sans montant minimum et avec un montant maximum) au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour les prestations ponctuelles et une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations annualisées.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date limite de soumission: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Date de début: 2019-06-01 📅
Date de fin: 2022-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-016093
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Le marché prend effet à compter à compter du 1.6.2018, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2019.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves, des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat — OPH. Les prestations sont divisées en 12 lots.
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves, des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat — OPH. Les prestations sont divisées en 12 lots.
La présente consultation est relative à la conclusion, pour chacun des lots, d'un accord-cadre avec une partie à bons de commandes (sans montant minimum et avec un montant maximum) au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour les prestations ponctuelles et une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations annualisées.
La présente consultation est relative à la conclusion, pour chacun des lots, d'un accord-cadre avec une partie à bons de commandes (sans montant minimum et avec un montant maximum) au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour les prestations ponctuelles et une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations annualisées.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Direction territoriale est
Numéro du lot: 5
Brève description:
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 220 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
— lots 17, 20, 26, 29, 31, 35, 42: le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.5.2022,
— lots 5, 32, 34, 36, 41: le marché est reconductible 2 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30.11.2021.
Description des options:
Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions, conclus sans nouvelle mise en concurrence.
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à compter à compter du 1.6.2018, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2019.
Intitulé du lot: Direction territoriale sud-est
Numéro du lot: 17
Brève description:
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à compter à compter du 1.6.2018, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.5.2019.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Direction territoriale sud-ouest
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Direction territoriale Val-de-Marne
Numéro du lot: 29
31
Brève description:
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 32
34
35
36
41
42
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté obligatoire (à défaut sera accepté le formulaire type établi par la Commission européenne ou équivalent), joint dans le dossier de la consultation.
Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.
Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
—— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
—— en qualité de membre de plusieurs groupements,
— la fiche «coordonnées du candidat» dûment renseignée figurant en annexe du présent document.
Situation économique et financière:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
1. les chiffres d'affaires au cours de 3 derniers exercices disponibles, à indiquer dans le DUME.
Pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation);
Pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation);
3. en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Capacité technique et professionnelle:
Les justificatifs à produire obligatoirement (à indiquer dans le DUME) sont:
2. les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
3. les références du candidat au cours des 3 dernières années pour les services objet de la présente consultation (selon les modalités indiquées dans le RC);
4. le certificat de qualification professionnelle ou de qualité si il en possède délivrés par des organismes indépendants suivant: Qualipropre.
Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Avance: sans objet.
Retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation.
Financement: ressources propres.
Paiement: virement à 30 jours.
Forme juridique: solidaire ou conjoint.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réponse
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — à l'attention du service marchés — 21 bis rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, soit dépôt sur place: Paris Habitat — service courrier — à l'attention du service marchés — 26 rue Broca, 75005 Paris. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:00 à 16:00, après présentation du récépissé annexé au règlement de consultation.
Pays: Paris
🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr🌏
Le délai de validé des offres est de 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Chaque lot sera attribué au candidat présentant l'offre la mieux classée, sous réserve des dispositions exposées ci-dessous.
Chaque candidat ne pourra se voir attribuer plus de 4 lots, sous réserve de justifier d'une capacité financière suffisante.
Au cas où un candidat serait classé 1
— pour chaque lot, il sera établi une moyenne générale des notes globales attribuées à l'ensemble des offres classées,
— l'ensemble des lots à attribuer sera classé en fonction de la moyenne ainsi établie, dans l'ordre croissant. Le 1
— le candidat classé 1
Les lots restants seront attribués aux candidats les mieux classés selon les mêmes modalités appliquées successivement jusqu'à l'attribution totale des lots.
Lots 17, 20, 26, 29, 31, 35, 42: le marché prend effet à compter à compter du 1.6.2018, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.5.2019.
Lots 5, 32, 34, 36, 41: le marché prend effet à compter à compter du 1.6.2018, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.11.2019.
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il leur est demandé de communiquer au minimum une adresse courrier électronique valide.
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il leur est demandé de communiquer au minimum une adresse courrier électronique valide.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 009-016093 (2018-01-11)
Avis d'attribution de marché (2018-06-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves, des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat-OPH. Les prestations sont divisées en 12 lots.
La présente consultation est relative à la conclusion, pour chacun des lots, d'un accord-cadre avec une partie à bons de commandes (sans montant minimum et avec un montant maximum) au sens des articles 78 et 80 du décret n
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves, des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat-OPH. Les prestations sont divisées en 12 lots.
La présente consultation est relative à la conclusion, pour chacun des lots, d'un accord-cadre avec une partie à bons de commandes (sans montant minimum et avec un montant maximum) au sens des articles 78 et 80 du décret n
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Valeur totale du marché: 23852640.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat – OPH
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-251069
Se réfère à l'avis: 2018/S 009-016093
Numéro JO-S: 110
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves, des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat-OPH. Les prestations sont divisées en 12 lots.
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves, des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat-OPH. Les prestations sont divisées en 12 lots.
La présente consultation est relative à la conclusion, pour chacun des lots, d'un accord-cadre avec une partie à bons de commandes (sans montant minimum et avec un montant maximum) au sens des articles 78 et 80 du décret n
Intitulé du lot: Direction territoriale Est
Brève description:
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 220 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Direction territoriale Sud Est
Brève description:
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 200 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Direction territoriale Sud Ouest
Brève description:
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 120 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Direction territoriale Sud-Ouest
Direction territorialesud-Ouest
Direction territorialesud-Est
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-24 📅
Référence Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 4.5.2018 sauf ceux concernant utile et agréable: le 9.5.2018.
Ils sont consultables sur demande écrite adressée à:
Paris Habitat – OPH.
Direction Juridique et de la Commande Publique.
21 bis, rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.