La présente consultation concerne le nettoyage des parties communes dans les résidences appartenant ou gérées par Aquitanis pour 21 lots sur la période 2019 — 2022, composés d’une part forfaitaire et d’une part à bons de commande avec un maximum de 13 000,00 EUR (HT) par lot, sur la durée du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des parties communes 2019 — 2022
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“La présente consultation concerne le nettoyage des parties communes dans les résidences appartenant ou gérées par Aquitanis pour 21 lots sur la période 2019...”
Brève description
La présente consultation concerne le nettoyage des parties communes dans les résidences appartenant ou gérées par Aquitanis pour 21 lots sur la période 2019 — 2022, composés d’une part forfaitaire et d’une part à bons de commande avec un maximum de 13 000,00 EUR (HT) par lot, sur la durée du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La gabarre-valparaiso
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: La gabarre; valparaiso
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 39
Informations complémentaires: Clause sociale d'exécution
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Om bordeaux bacalan
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“OM WE - BLANQUI
OM WE - PASCAL LAFARGUE
OM WE - DUPERAT
OM WE - BRADLEY
OM WE - MESTE VERDIER
OM WE - BACALAN (PARC DE)
OM WE - CHARLEVOIX DE VILLERS
OM WE...”
Description du marché
OM WE - BLANQUI
OM WE - PASCAL LAFARGUE
OM WE - DUPERAT
OM WE - BRADLEY
OM WE - MESTE VERDIER
OM WE - BACALAN (PARC DE)
OM WE - CHARLEVOIX DE VILLERS
OM WE - SAINT AIGNAN
OM WE - GABARRE (RESIDENCE LA)
OM WE - VALPARAISO (RESIDENCE)
Afficher plus
Informations complémentaires: « Marché réservé » au sens de l’article 13 du Décret du 25 mars 2016
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grand parc - odeon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Grand parc - odeon
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grand parc - pleyel
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Grand parc - pleyel
Informations complémentaires: Clause Sociale d'exécution
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grand parc - schubert
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Grand parc - schubert
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cielo riviere - novaparc - locus solus
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Cielo riviere
novaparc (residence)
locus solus
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bordeaux st louis & om
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: OM CHANTECRIT (Bat A-B-C)
EDOUARD VAILLANT
HAUTREUX
OM QUEBEC
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PESEOU - SAINT AMAND 1 ET 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: PESEOU (RESIDENCE LE)
OM WE SAINT AMAND
OM WE SAINT AMAND 2
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vignes - triptyk - sainte catherine - general (le) boudet-familiaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“VIGNES (9 rue)
VIGNES (36, 38 rue)
TRIPTYK
SAINTE-CATHERINE (RUE)
GENERAL (LE) BOUDET- FAMILIAUX”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cite des metiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Cite des metiers
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Genicart - canteloup - moulin d'antoune
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“GENICART - GENERAL DELESTRAINT Espaces ext.
GENICART - GENICENTRE
GENICART - JEAN MOULIN
GENICART - LAVERGNE
GENICART - SUZANNE LACORRE
GENICART Espaces...”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: HERRIOT 1 ET 2 - PLANTAGENET - IKEBANA - PHARES
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“EDOUARD HERRIOT (RESIDENCE)
EDOUARD HERRIOT2 (RESIDENCE)
PLANTAGENET Espaces ext.
IKEBANA (RESIDENCE)
LES PHARES”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rytmik - resonance
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Rytmik - resonance
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ambares
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“OM MARSILLON (CLOS)
OM MARSILLON (LES JARDINS DE)
OM LYONNAIS (LES JARDINS DU)
GENERAL DE GAULLE”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassens & st eulalie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Om clemenceau (residence)
joliot curie
om aurore (le clos)
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Malbec - arborea
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Malbec
arborea (residence)
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Margaut
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Margaut (residence)
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carle vernet - chateau raba - versein - clos montesquieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“CARLE VERNET (LE PARC DE) OM WE & Espaces ext.
CHÂTEAU RABA Espaces ext.
VERSEIN Espaces ext.
CLOS MONTESQUIEU Espaces ext.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Campus isnab
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Campus isnab
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mayne de brana - village d'illac
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Mayne de brana (le)
village d'illac (le)
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azais
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Azais
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait K-Bis.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et K-Bis, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et K-Bis, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références dans le domaine de la présente consultation,
— certificat de bonne exécution de ses marchés précédents, certificat de capacité,
— qualification...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références dans le domaine de la présente consultation,
— certificat de bonne exécution de ses marchés précédents, certificat de capacité,
— qualification de l'entreprise (attestations).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aquitanis, dans le cadre de sa politique d’achats responsables, inscrit dans les documents du marché de la présente consultation, une clause sociale...”
Conditions d'exécution du contrat
Aquitanis, dans le cadre de sa politique d’achats responsables, inscrit dans les documents du marché de la présente consultation, une clause sociale d’exécution visant à fournir des heures de travail à du public éloigné de l’emploi.
Les lots 1, 3, 4, 5, 7, 9, 10, 13, 14 et 18 sont concernés par cette disposition. À cet effet, le candidat devra prendre connaissance des informations figurant au CCP.
Les lots 2, 11 et 12 sont des «marchés réservés» au sens de l’article 13 du décret du 25.3.2016 qui seront attribués à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail, et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés (article 36-II de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-11
10:00 📅
“La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 25-I.1, 67, 68, 78-I alinéa 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (décret fixant les...”
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 25-I.1, 67, 68, 78-I alinéa 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (décret fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015). Les offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plate-forme http://aquitanis.emarchespublics.com avant les dates et heures indiquées dans le règlement de consultation.
Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 et suivants du code de justice administrative).
Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
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Source: OJS 2018/S 130-296549 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2019-01-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1326704.89 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: La Gabarre-Valparaiso
Description
Description du marché: La Gabarre-Valparaiso
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: OM Bordeaux Bacalan
Description
Description du marché:
“OM WE — Blanqui
OM WE — Pascal Lafargue
OM WE — Duperat
OM WE — Bradley
OM WE — Meste Verdier
OM WE — Bacalan (Parc de)
OM WE — Charlevoix de Villers
OM WE...”
Description du marché
OM WE — Blanqui
OM WE — Pascal Lafargue
OM WE — Duperat
OM WE — Bradley
OM WE — Meste Verdier
OM WE — Bacalan (Parc de)
OM WE — Charlevoix de Villers
OM WE — Saint Aignan
OM WE — Gabarre (Residence la)
OM WE — Valparaiso (Residence)
Afficher plus
Informations complémentaires: «Marché réservé» au sens de l’article 13 du décret du 25.3.2016
Champ d'application du marché
Titre: Grand parc — Odéon
Description
Description du marché: Grand parc — Odéon
Informations complémentaires: Clause sociale d'exécution.
Champ d'application du marché
Titre: Grand parc — Pleyel
Description
Description du marché: Grand parc — Pleyel.
Champ d'application du marché
Titre: Grand parc — Schubert
Description
Description du marché: Grand parc — Schubert.
Champ d'application du marché
Titre: Cielo Rivière — Novaparc — Locus Solus
Description
Description du marché: Cielo Rivière
Novaparc (Residence)
Locus Solus
Champ d'application du marché
Titre: Bordeaux St Louis et OM
Description
Description du marché: OM Chantecrit (Bat A-B-C)
Edouard Vaillant
Hautreux
OM Quebec
Champ d'application du marché
Titre: Peseou — Saint Amand 1 et 2
Description
Description du marché: Peseou (Residence le)
OM WE Saint Amand
OM WE Saint Amand 2
Champ d'application du marché
Titre: Vignes — Triptyk — Sainte Catherine — General (le) Boudet-Familiaux
Description
Description du marché:
“Vignes (9 rue)
Vignes (36, 38 rue)
Triptyk
Sainte-Catherine (rue)
General (le) Boudet-Familiaux” Champ d'application du marché
Titre: Cité des Métiers
Description
Description du marché: Cité des Métiers.
Champ d'application du marché
Titre: Genicart — Canteloup — Moulin d'Antoune
Description
Description du marché:
“Genicart — General Delestraint Espaces ext.
Genicart — Genicentre
Genicart — Jean Moulin
Genicart — Lavergne
Genicart — Suzanne Lacorre
Genicart Espaces...”
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Informations complémentaires: «Marché réservé» au sens de l’article 13 du décret du 25.3.2016.
Champ d'application du marché
Titre: Herriot 1 et 2 — Plantagenet — Ikebana — Phares
Description
Description du marché:
“Edouard Herriot (Residence)
Edouard Herriot 2 (Residence)
Plantagenet Espaces ext.
Ikebana (Residence)
Les Phares” Champ d'application du marché
Titre: Rytmik — Resonance
Description
Description du marché: Rytmik — Resonance.
Champ d'application du marché
Titre: Ambares
Description
Description du marché:
“OM Marsillon (Clos)
OM Marsillon (Les Jardins de)
OM Lyonnais (Les Jardins du)
General de Gaulle” Champ d'application du marché
Titre: Bassens et St Eulalie
Description
Description du marché: OM Clemenceau (Residence)
Joliot Curie
OM Aurore (Le Clos)
Champ d'application du marché
Titre: Malbec — Arborea
Description
Description du marché: Malbec
Arborea (Residence)
Champ d'application du marché
Titre: Margaut
Description
Description du marché: Margaut (Residence).
Champ d'application du marché
Titre: Carle Vernet — Château Raba — Versein — Clos Montesquieu
Description
Description du marché:
“Carle Vernet (le Parc de) OM WE et Espaces ext.
Château Raba Espaces ext.
Versein Espaces ext.
Clos Montesquieu Espaces ext.” Champ d'application du marché
Titre: Campus ISNAB
Description
Description du marché: Campus ISNAB
Champ d'application du marché
Titre: Mayne de Brana — Village d'Illac
Description
Description du marché: Mayne de Brana (LE)
Village d'Illac (LE)
Champ d'application du marché
Titre: Azais
Description
Description du marché: Azais
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 130-296549
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: La Gabarre-Valparaiso
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2018CH208
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: OM Bordeaux Bacalan
Date de conclusion du contrat: 2018-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Régie de Quartier Habiter Bacalan
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17183.40 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018CH209
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Grand Parc — Odeon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: AMP Nettoyage et services
Commune postale: Montussan
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63009.57 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018CH210
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Grand parc — Pleyel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67226.25 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018CH211
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Grand parc — Schubert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Vidimus
Commune postale: Talence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64018.50 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Cielo Rivière — Novaparc — Locus Solus
7️⃣
Numéro de contrat: 2018CH212
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: BOrdeaux St Louis et OM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116045.67 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2018CH2013
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Peseou — Saint Amand 1 et 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Edg
Commune postale: Colomiers
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32526.78 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Vignes — Triptyk — Sainte Catherine — General (le) Boudet-Familiaux
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2018CH214
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Cité des Métiers
Nom et adresse du contractant
Nom: Hyneco
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82268.55 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2018CH215
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Genicart — Canteloup — Moulin d'Antoune
Nom et adresse du contractant
Nom: Régie de quartier Lormont
Commune postale: Lormont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 661623.54 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Herriot 1 et 2 — Plantagenet — Ikebana — Phares
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2018CH216
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Rytmik — Resonance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Atmos Proprete
Commune postale: Artigues-près-Bordeaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52660.92 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Ambares
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2018CH217
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Bassens et St Eulalie
Nom et adresse du contractant
Nom: Atmos Propreté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13656.24 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Malbec — Arborea
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2018CH218
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Margaut
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13167.18 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2018CH219
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Carle Vernet — Chateau Raba — Versein — Clos Montesquieu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65248.17 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2018CH220
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Campus Isnab
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20703.93 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2018CH221
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Mayne de Brana — Village d'Illac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42183.18 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2018CH222
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Azais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15183.01 💰
“Consultation soumise aux dispositions des articles 25-I.1, 67, 68, 78-I alinéa 3 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 (décret fixant les règles...”
Consultation soumise aux dispositions des articles 25-I.1, 67, 68, 78-I alinéa 3 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 (décret fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Soit référé contractuel introduit dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 004-005247 (2019-01-02)