La présente consultation concerne le nettoyage des parties communes dans les résidences appartenant ou gérées par Aquitanis pour 35 lots sur la période 2019 - 2022, dont 34 sont composés d’une part forfaitaire et d’une part à bons de commande avec un maximum de 13 000,00 EUR HT par lot, sur la durée du marché. Le lot 35 est un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire (4 titulaires), sans minimum ni maximum, pour les besoins ponctuels d’Aquitanis, sur l’ensemble de son patrimoine.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des parties communes — 2 partie — 2019-2022
18S0059
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“La présente consultation concerne le nettoyage des parties communes dans les résidences appartenant ou gérées par Aquitanis pour 35 lots sur la période 2019...”
Brève description
La présente consultation concerne le nettoyage des parties communes dans les résidences appartenant ou gérées par Aquitanis pour 35 lots sur la période 2019 - 2022, dont 34 sont composés d’une part forfaitaire et d’une part à bons de commande avec un maximum de 13 000,00 EUR HT par lot, sur la durée du marché. Le lot 35 est un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire (4 titulaires), sans minimum ni maximum, pour les besoins ponctuels d’Aquitanis, sur l’ensemble de son patrimoine.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les Aubiers Entrées 3-3bis et 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Les Aubiers Entrées 3-3bis et 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 12 mois, renouvelable 1 fois 12 mois, puis une 2 fois 12 mois, par reconduction expresse. Sa durée maximale est donc de 36 mois....”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 12 mois, renouvelable 1 fois 12 mois, puis une 2 fois 12 mois, par reconduction expresse. Sa durée maximale est donc de 36 mois. Il prendra effet à compter du 1.4.2019.
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Informations complémentaires: Clause sociale d'exécution
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LES AUBIERS WE & OM (Réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Les aubiers we & om
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 12 mois, renouvelable 1 fois 12 mois, puis une seconde fois 12 mois, par reconduction expresse. Sa durée maximale est donc de 36...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 12 mois, renouvelable 1 fois 12 mois, puis une seconde fois 12 mois, par reconduction expresse. Sa durée maximale est donc de 36 mois. Il prendra effet à compter du 1er avril 2019.
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Informations complémentaires: « Marchés réservés »
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parc bacalan - saint aignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Parc bacalan - saint aignan
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Blanqui - charlevoix
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Blanqui - charlevoix
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: JARDINS DU TISCOT 2 - EMPORIUM
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: JARDINS DU TISCOT 2 - EMPORIUM
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Henri martin om
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Henri martin om
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clos des alisiers - asturies
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Clos des alisiers - asturies
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charmes-du vivier-magnolias-cante perdrix-tourne bride
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Charmes-du vivier-magnolias-cante perdrix-tourne bride
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lago - orion - signature
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lago - orion - signature
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solea
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Solea
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La benauge
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: La benauge
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kipling
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Kipling
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Victor hugo - providence - moliere - orea
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Victor hugo - providence - moliere - orea
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clos des sablieres
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Clos des sablieres
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Corneille-corneille & blaise pascal we-liberation we
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Corneille-corneille & blaise pascal we-liberation we
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le marais - rosa parks - ruisseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Le marais - rosa parks - ruisseau
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaza de goya
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Plaza de goya
Informations complémentaires: Marché réservé
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaston cabannes
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Gaston cabannes
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Village des vignes
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Village des vignes
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manon-opaline-jean zay-les cypres
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Manon-opaline-jean zay-les cypres
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PAUL BERT-L. DU BOUSQUET-GLEYSOTTES-HAMEAU DES ROCHES 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: PAUL BERT-L. DU BOUSQUET-GLEYSOTTES-HAMEAU DES ROCHES 2
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cassiopee-clos notre dame-bel air
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Cassiopee-clos notre dame-bel air
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: G.HAMEAU-V.HALLES-ELME 1&2-TILLOLE-G FOIX
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: G.HAMEAU-V.HALLES-ELME 1&2-TILLOLE-G FOIX
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le gallien
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Le gallien
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bougnard - infinity
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Bougnard - infinity
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cx POUJEAU-OREE PARC&CLOS POUJEAU&PARC OM WE
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Cx POUJEAU-OREE PARC&CLOS POUJEAU&PARC OM WE
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bengalines-ben om-desbats
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Bengalines-ben om-desbats
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Avenir
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Avenir
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parc de peychotte
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Parc de peychotte
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Baudelaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Baudelaire
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Phedre & berenice
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Phedre & berenice
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Village dubos
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Village dubos
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bauge - novaparc
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Bauge - novaparc
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lous camps
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Lous camps
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mbc tout patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Mbc tout patrimoine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait K-Bis
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et KBIS, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et KBIS, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références dans le domaine de la présente consultation.
Certificat de bonne exécution de ses marchés précédents, certificat de capacité.
Qualification de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références dans le domaine de la présente consultation.
Certificat de bonne exécution de ses marchés précédents, certificat de capacité.
Qualification de l'entreprise (attestations).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aquitanis, dans le cadre de sa politique d’achats responsables, inscrit dans les documents du marché de la présente consultation, une clause sociale...”
Conditions d'exécution du contrat
Aquitanis, dans le cadre de sa politique d’achats responsables, inscrit dans les documents du marché de la présente consultation, une clause sociale d’exécution visant à fournir des heures de travail à du public éloigné de l’emploi.
Les lots nº 1, 7, 11, 12, 13, 15, 16, 18, 21, 23, 25, 29, 31, 32 et 33 sont concernés par cette disposition. A cet effet, le candidat devra prendre connaissance des informations figurant au CCP.
Les lots 2, 3, 4, 17, 19 et 20 sont des «marchés réservés» au sens de l’article 13 du décret du 25.3.2016 qui seront attribués à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail, et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés (Article 36 - II de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-20
10:00 📅
“La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 25-I.1, 67, 68, 78-I alinéa 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (décret fixant les...”
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 25-I.1, 67, 68, 78-I alinéa 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (décret fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015).
Les offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plateforme http://aquitanis.emarchespublics.com avant les dates et heures indiquées dans le règlement de consultation.
Attention, aucun support physique (papier, CD, Clé USB) ne sera accepté. Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
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Source: OJS 2018/S 166-378633 (2018-08-27)