Nettoyage des logements vacants sur le patrimoine de l'office
Office public de l'habitat de l'agglomération de La Rochelle
Accord cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans, comprenant 2 attributaires. Sans minimum, avec un maximum de 250 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Samsic
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de logements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-08 | Avis de marché |
| 2019-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Numéro de référence: 2018-12714
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat de l'agglomération de La Rochelle
Adresse postale: 2 avenue de Varsovie
Code postal: 17023
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Courrier électronique: marches@office-agglo-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546004994 📞
Fax: +33 546004995 📠
URL des documents: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-10 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 217-496541
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27170002300010
Contact
URL des documents: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 217-496541 (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Numéro de référence: 2018-12714
Brève description:
Accord cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans, comprenant 2 attributaires. Sans minimum, avec un maximum de 250 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat de l'agglomération de La Rochelle
Adresse postale: 2 avenue de Varsovie
Code postal: 17023
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Courrier électronique: marches@office-agglo-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546004994 📞
Fax: +33 546004995 📠
URL des documents: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-10 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 217-496541
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ophlm-larochelle-marches.com
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans, comprenant 2 attributaires. Sans minimum, avec un maximum de 250 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27170002300010
Contact
URL des documents: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA — art. L. 551-1 et suivants) à exercer avant la signature du contrat,
— référé contractuel (CJA — art. L. 551-13 et suivants) à exercer dans les délais prévus art. R. 551-7,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, à exercer dans les 2 mois suivant la date rendue publique de conclusion du contrat,
— recours contre décision administrative (art. R. 421-1 à R. 421-7 du CJA) à exercer dans les 2 mois suivant la notification de la décision contestée ou des mesures de publicité appropriées à l'acte contesté.
Avis d'attribution de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office Public de l'Habitat de l'Agglomération de La Rochelle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-149518
Se réfère à l'avis: 2018/S 217-496541
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Nom: Samsic
Adresse postale: 2, rue Alfred Nobel, ZAC Belle Aire Nord
Commune postale: Aytre
Code postal: 17440
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Valeur totale du marché: 61283.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 064-149518 (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans, comprenant 2 attributaires. Sans minimum, avec un maximum de 250 000,00 EUR (HT) pour la durée totale du marché.
Valeur totale du marché: 61283.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office Public de l'Habitat de l'Agglomération de La Rochelle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-149518
Se réfère à l'avis: 2018/S 217-496541
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Second attributaire: Seni, 96 rue Gabriel Peri 94250 Gentilly
2019-3b 64 512,64 EUR (HT).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Nom: Samsic
Adresse postale: 2, rue Alfred Nobel, ZAC Belle Aire Nord
Commune postale: Aytre
Code postal: 17440
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.ophlm-larochelle-marches.com 🌏
Valeur totale du marché: 61283.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Second attributaire: Seni, 96 rue Gabriel Peri 94250 Gentilly
2019-3b 64 512,64 EUR (HT).
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA — art. L. 551-1 et suivants) à exercer avant la signature du contrat.
Référé contractuel (CJA — art. L. 551-13 et suivants) à exercer dans les délais prévus art R. 551-7.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, à exercer dans les 2 mois suivant la date rendue publique de conclusion du contrat.
Recours contre décision administrative (art. R. 421-1 à R. 421-7 du CJA) à exercer dans les 2 mois suivant la notification de la décision contestée ou des mesures de publicité appropriées à l'acte contesté.
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