L’accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CNRS-CEMES composé de: salles de réunion, une bibliothèque, une cafétéria, bureaux, laboratoires, salles blanches classe de 100 à 100 000, salles spécifiques, ateliers, halls, circulations (internes et externes), sanitaires, monte-charge et ascenseurs, dégagements, une infirmerie ainsi que le nettoyage de l’ensemble des parties vitrées du laboratoire situé 29 rue Jeanne-Marvig à Toulouse. Seront également incluses dans l’accord-cadre des prestations de services concernant le fonctionnement de 2 studios et d’une chambre d’hôte sur le campus (à savoir ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau). L’accord-cadre comprend également des prestations de nettoyage à la demande suite à des travaux, des manifestations, déménagements…
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux du CEMES
18.14.026
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“L’accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CNRS-CEMES composé de: salles de réunion, une bibliothèque,...”
Brève description
L’accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CNRS-CEMES composé de: salles de réunion, une bibliothèque, une cafétéria, bureaux, laboratoires, salles blanches classe de 100 à 100 000, salles spécifiques, ateliers, halls, circulations (internes et externes), sanitaires, monte-charge et ascenseurs, dégagements, une infirmerie ainsi que le nettoyage de l’ensemble des parties vitrées du laboratoire situé 29 rue Jeanne-Marvig à Toulouse. Seront également incluses dans l’accord-cadre des prestations de services concernant le fonctionnement de 2 studios et d’une chambre d’hôte sur le campus (à savoir ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau). L’accord-cadre comprend également des prestations de nettoyage à la demande suite à des travaux, des manifestations, déménagements…
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“L’accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CNRS-CEMES composé de: salles de réunion, une bibliothèque,...”
Description du marché
L’accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CNRS-CEMES composé de: salles de réunion, une bibliothèque, une cafétéria, bureaux, laboratoires, salles blanches classe de 100 à 100 000, salles spécifiques, ateliers, halls, circulations (internes et externes), sanitaires, monte-charge et ascenseurs, dégagements, une infirmerie ainsi que le nettoyage de l’ensemble des parties vitrées du laboratoire situé 29 rue Jeanne-Marvig à Toulouse. Seront également incluses dans l’accord-cadre des prestations de services concernant le fonctionnement de 2 studios et d’une chambre d’hôte sur le campus (à savoir ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau). L’accord-cadre comprend également des prestations de nettoyage à la demande suite à des travaux, des manifestations, déménagements…
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est reconductible à l’issue de la période initiale, au maximum 3 fois pour des périodes d’un an chacune. La reconduction est tacite, sauf...”
Description des renouvellements
L’accord-cadre est reconductible à l’issue de la période initiale, au maximum 3 fois pour des périodes d’un an chacune. La reconduction est tacite, sauf décision contraire notifiée au titulaire avant sa date d’échéance.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La présente consultation fait l’objet d’une visite obligatoire. Lors de la visite, le CNRS remet à chaque opérateur économique un récépissé de visite. Les...”
Informations complémentaires
La présente consultation fait l’objet d’une visite obligatoire. Lors de la visite, le CNRS remet à chaque opérateur économique un récépissé de visite. Les demandes de rendez-vous se font via la messagerie de la plate-forme PLACE dans les conditions définies dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-10
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les candidats ne sont pas admis à l'ouverture des offres.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Seules les offres reçues aux dates et heures limites de dépôts seront ouvertes. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même...”
Seules les offres reçues aux dates et heures limites de dépôts seront ouvertes. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l’acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis.
La remise d'une offre est subordonnée à la visite obligatoire des locaux (cf. art. 5 du règlement de la consultation).
Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marchespublics.gouv.fr (cf. art. 10 du règlement de la consultation).
Tous les documents sont rédigés en français.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.
Le CNRS communiquera avec les candidats via la plate-forme PLACE (accès gratuit). Les candidats peuvent y poser des questions au plus tard 6 jours ouvrés avant la date limite de remise des plis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 213-488612 (2018-11-05)
Avis d'attribution de marché (2019-03-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Midi Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L’accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CNRS-CEMES composé de: salles de réunions, d’une...”
Brève description
L’accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CNRS-CEMES composé de: salles de réunions, d’une bibliothèque, une cafétéria, de bureaux, de laboratoires, de salles blanches classe de 100 à 100 000, de salles spécifiques, d’ ateliers, de halls, de circulations (internes et externes), de sanitaires, de monte-charge et ascenseurs, de dégagements, d’une infirmerie ainsi que le nettoyage de l’ensemble des parties vitrées du laboratoire situé 29 rue Jeanne Marvig à Toulouse. Seront également incluses dans l’accord-cadre, des prestations de services concernant le fonctionnement de 2 studios et d’une chambre d’hôte sur le campus (à savoir ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau). L’accord-cadre comprend également des prestations de nettoyage à la demande suite à des travaux, des manifestations, déménagements...
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Description
Description du marché:
“L’accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CNRS-CEMES composé de: salles de réunions, d’une...”
Description du marché
L’accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CNRS-CEMES composé de: salles de réunions, d’une bibliothèque, une cafétéria, de bureaux, de laboratoires, de salles blanches classe de 100 à 100 000, de salles spécifiques, d’ ateliers, de halls, de circulations (internes et externes), de sanitaires, de monte-charge et ascenseurs, de dégagements, d’une infirmerie ainsi que le nettoyage de l’ensemble des parties vitrées du laboratoire situé 29 rue Jeanne Marvig à Toulouse. Seront également incluses dans l’accord-cadre, des prestations de services concernant le fonctionnement de 2 studios et d’une chambre d’hôte sur le campus (à savoir ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau). L’accord-cadre comprend également des prestations de nettoyage à la demande suite à des travaux, des manifestations, déménagements...
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains (affectés à la réalisation des prestations)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique: organisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: plan qualité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens matériels (affectés à la réalisation des prestations)
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement: produits utilisés
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement: système de management environnemental
Prix (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 213-488612
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18.14.026
Titre: Nettoyage des locaux du CEMES
Date de conclusion du contrat: 2019-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian propreté Sud Ouest
Commune postale: Canejan
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
“La date de signature et de notification des marchés au titulaire est le 19.3.2019.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures...”
La date de signature et de notification des marchés au titulaire est le 19.3.2019.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 562172901 OU cellule-achat@dr14.cnrs.fr) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2019/S 060-139949 (2019-03-22)