Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de la ville de Châtenay-Malabry
AO1804
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description: Nettoyage des locaux de la ville de Châtenay-Malabry.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments scolaires et périscolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Bâtiments scolaires et périscolaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 630 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2019. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction, par période d'une année.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour le lot nº 1, la présente consultation est lancée avec la prestation supplémentaire éventuelle suivante:
— Prestation supplémentaire éventuelle nº 1...”
Description des options
Pour le lot nº 1, la présente consultation est lancée avec la prestation supplémentaire éventuelle suivante:
— Prestation supplémentaire éventuelle nº 1 (PSE 1): nettoyage des locaux de l'école Masaryk.
Les candidats devront répondre obligatoirement à l'offre de base et à la prestation supplémentaire éventuelle du lot auquel ils envisagent de répondre.
Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies dans le CCP.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas y donner suite.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sur la base du prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement. Il est détaillé dans la décomposition du prix global et...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu sur la base du prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement. Il est détaillé dans la décomposition du prix global et forfaitaire annexée à l'acte d'engagement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments administratifs et petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Bâtiments administratifs et petite enfance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Pour le lot nº 2, la présente consultation est lancée avec la prestation supplémentaire éventuelle suivante: - Prestation supplémentaire éventuelle nº 2...”
Description des options
Pour le lot nº 2, la présente consultation est lancée avec la prestation supplémentaire éventuelle suivante: - Prestation supplémentaire éventuelle nº 2 (PSE 2): nettoyage du Centre technique municipal (CTM), de l'annexe de la Mairie et des locaux de la police municipale.
Les candidats devront répondre obligatoirement à l'offre de base et à la prestation supplémentaire éventuelle du lot auquel ils envisagent de répondre.
Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies dans le CCP. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas y donner suite.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des dispositions des...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un montant minimum annuel de commande correspondant à la partie fixe forfaitaire et sans montant maximum annuel de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une lettre de candidature faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (DC1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société...”
Liste et brève description des conditions
1) une lettre de candidature faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (DC1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1 joint au dossier de consultation et mentionnant les réponses correspondantes, dûment complété(e), daté(e) et signé(e) électroniquement;
2) la déclaration du candidat (DC2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC2 joint au dossier de consultation et mentionnant les réponses correspondantes, dûment complété(e);
3) la copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Au titre des capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
Au titre des capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sont disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Au titre des capacités techniques et professionnelles:
— liste des prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours de 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Au titre des capacités techniques et professionnelles:
— liste des prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours de 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant de l'année 2019
Informations complémentaires
“Notation du critere valeur technique: Il sera noté sur 60 points. Méthodologie de mise en place et d'exécution des prestations sur 10 points; Moyens...”
Notation du critere valeur technique: Il sera noté sur 60 points. Méthodologie de mise en place et d'exécution des prestations sur 10 points; Moyens matériels et techniques spécifiquement dédiés à l'exécution des prestations sur 10 points dont:
— moyens matériels et maintenance des matériels sur 5 points,
— produits utilisés + fiches techniques,
— respect de l'environnement sur 5 points.
Moyens humains spécifiquement dédiés à l'exécution des prestations sur 10 points dont:
— qualification, compétences et expériences sur 2 points,
— modalités de formation sur 2 points,
— tenue sur 2 points,
— encadrement et interlocuteur dédié sur 2 points,
— démarche d'insertion sociale sur 2 points.
Planning prévisionnel adapté pour chaque site et organisation des prestations sur 30 points dont:
— cohérence du planning prévisionnel adapté pour chaque site sur 20 points,
— nombre d'heures dédiées à l'encadrement et au contrôle sur 10 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA));
2) recours pour excès de pouvoir forme contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);
3) recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994, Département du Tarn-et-Garonne;
4) un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues a l'article L. 551-13 du CJA.
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Source: OJS 2018/S 194-439104 (2018-10-04)
Avis d'attribution de marché (2019-03-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2007432.28 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Pour le lot nº 1, la présente consultation est lancée avec la prestation supplémentaire éventuelle suivante:
— Prestation supplémentaire éventuelle nº 1...”
Description des options
Pour le lot nº 1, la présente consultation est lancée avec la prestation supplémentaire éventuelle suivante:
— Prestation supplémentaire éventuelle nº 1 (PSE 1): nettoyage des locaux de l'école Masaryk. Les candidats devront répondre obligatoirement à l'offre de base et à la prestation supplémentaire éventuelle du lot auquel ils envisagent de répondre. Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies dans le CCP. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas y donner suite.
Afficher plus
Description des options:
“Pour le lot nº 2, la présente consultation est lancée avec la prestation supplémentaire éventuelle suivante:
— Prestation supplémentaire éventuelle nº 2...”
Description des options
Pour le lot nº 2, la présente consultation est lancée avec la prestation supplémentaire éventuelle suivante:
— Prestation supplémentaire éventuelle nº 2 (PSE 2): nettoyage du Centre technique municipal (CTM), de l'annexe de la mairie et des locaux de la police municipale. Les candidats devront répondre obligatoirement à l'offre de base et à la prestation supplémentaire éventuelle du lot auquel ils envisagent de répondre. Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies dans le CCP. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas y donner suite.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 194-439104
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO1804
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bâtiments scolaires et périscolaires
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro Défense Service Labrenne Propreté
Adresse postale: 5 avenue Henri Colin
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.labrenne.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1688997.12 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bâtiments administratifs et petite enfance
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Arc en Ciel IDF Ouest
Adresse postale: 20 avenue Edouard Herriot
Commune postale: Le Plessis-Robinson
Code postal: 92350
Nom: Arc en Ciel Environnement SARL
Adresse postale: ZA du Plateau, 29 rue du Marché Rollay
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 318435.16 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA));
2) recours pour excès de pouvoir forme contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);
3) recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994, département du Tarn-et-Garonne;
4) un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
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Source: OJS 2019/S 050-115681 (2019-03-07)