Nettoyage des locaux de la ville de Cenon

Commune de Cenon

La présente consultation concerne:
Prestation de nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments de la ville de Cenon. Procédure lancée en appel d'offres ouvert sous la forme d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes en applications des articles 78 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics avec un minimum de 60 000 EUR HT et un maximum à 120 000 EUR HT. Le marché comporte des prestations régulières et des prestations ponctuelles.
Marché conclu pour 1 an reconductible 3 fois par décision expresse. Visite facultative mais conseillée pour cela prendre RV au 05.57.80.35.72 auprès de Mme Pulcini.
Les jours de visites seront le 19 juillet, le 24 juillet et le 31.7.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Abenet — SARL Lacemi

Qui ?

• Commune de Cenon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-10	Avis de marché
2018-10-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2018-15
Brève description:

La présente consultation concerne: Prestation de nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments de la ville de Cenon. Procédure lancée en appel d'offres ouvert sous la forme d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes en applications des articles 78 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics avec un minimum de 60 000 EUR HT et un maximum à 120 000 EUR HT. Le marché comporte des prestations régulières et des prestations ponctuelles. Marché conclu pour 1 an reconductible 3 fois par décision expresse. Visite facultative mais conseillée pour cela prendre RV au 05.57.80.35.72 auprès de Mme Pulcini. Les jours de visites seront le 19 juillet, le 24 juillet et le 31.7.2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cenon
Adresse postale: 1 avenue Carnot - CS 50027
Code postal: 33150
Commune postale: Cenon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cenon.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@ville-cenon.fr 📧
Téléphone: +33 557807082 📞
Fax: +33 556867250 📠
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date limite de soumission: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-303185
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique, la date précisée n'est qu'indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne:

Prestation de nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments de la ville de Cenon. Procédure lancée en appel d'offres ouvert sous la forme d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes en applications des articles 78 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics avec un minimum de 60 000 EUR HT et un maximum à 120 000 EUR HT. Le marché comporte des prestations régulières et des prestations ponctuelles.

Marché conclu pour 1 an reconductible 3 fois par décision expresse. Visite facultative mais conseillée pour cela prendre RV au 05.57.80.35.72 auprès de Mme Pulcini.

Les jours de visites seront le 19 juillet, le 24 juillet et le 31.7.2018.

Prestation de nettoyage des bâtiments de la ville de Cenon. Les prestations régulières programmées sont à prix global et forfaitaire et les prestations ponctuelles sont à prix unitaires.

Le marché comporte une clause d'insertion. 5 % des heures réalisées devront être réservées.

Cela concerne principalement tout nouveau recrutement.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit 3 fois à sa date anniversaire par décision expresse du pouvoir adjudicateur, notifié au titulaire avant l'échéance annuelle. En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder quatre ans à compter de la notification.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bâtiments de la ville de Cenon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Document unique de marché européen,

— lettre de candidature Dc1,

— déclaration du candidat Dc2,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et /ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Clause d'insertion représentant au moins 5 % des heures travaillées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Pole administratif municipal
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, la date précisée n'est qu'indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-François Egron
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La valeur technique de l'offre: 50 % sera analysé selon les sous critères suivants:

— les moyens humains (personnel affecté à la prestation, agents d'encadrement)15 %,

— la formation du personnel: 5 %,

— moyens techniques (matériels et produits) affectés à la prestation: 15 %,

— fréquence des contrôles, méthodologie de travail: 15 %.

Conformément aux dispositions de l'article 43 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 39 et 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une offre par voie électronique via le site www.demat-ampa.fr

En outre, il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.

Les catégories de certificats de signature utilisées pour Signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être:

— soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs),

— soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS,

— soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf.: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/ )

Le signataire transmet, gratuitement, avec le document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat.

La présente consultation fait partie du dispositif «marché public simplifié» MPS et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce demandée à postériori à la seul entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cédex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://www.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville - BP 952
Commune postale: Bordeaux
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 133-303185 (2018-07-10)

Avis d'attribution de marché (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des locaux de la ville de Cenon. Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Marché conclu pour 1 an renouvelable 3 fois.

Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 avenue Carnot — CS 50027

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-478268
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-303185
Numéro JO-S: 209

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des locaux de la ville de Cenon.

Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.

Marché conclu pour 1 an renouvelable 3 fois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-10 📅
Nom: Abenet — SARL Lacemi
Adresse postale: 53 rue Mathieu de Dombalse
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Bordeaux Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Source: OJS 2018/S 209-478268 (2018-10-26)

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