Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux de l'école nationale supérieure des Beaux-Arts
2018.S.SLS.017.00”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description: Nettoyage des locaux de l'école nationale supérieure des Beaux-Arts.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 14 rue Bonaparte — 75272 Paris Cedex 06
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux intérieurs, des espaces extérieurs et de la vitrerie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-03-07 📅
Date de fin: 2020-03-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet au 7.3.2019 pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit tacitement, chaque fois pour un (1) an, sans que la durée totale excède...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet au 7.3.2019 pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit tacitement, chaque fois pour un (1) an, sans que la durée totale excède quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur notifiera par écrit au titulaire sa décision de ne pas reconduire le présent marché, deux (2) mois avant la fin de la période en cours d'exécution. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30-I.7 du décret n 2016-360 modifié, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 (trois) ans à compter...”
Description des options
Conformément à l'article 30-I.7 du décret n 2016-360 modifié, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 (trois) ans à compter de la notification du présent marché un ou plusieurs marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Description du marché: Mise à disposition et enlèvement de bennes en respectant le tri sélectif.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection des candidatures énoncés dans le règlement de la consultation. Le candidat doit compléter et signer les formulaires DC1 et DC2 joints...”
Liste et brève description des conditions
Critères de sélection des candidatures énoncés dans le règlement de la consultation. Le candidat doit compléter et signer les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation (ou utiliser d'autres formulaires en y indiquant les mêmes informations). Le candidat doit fournir les documents énoncés dans le règlement de la consultation et notamment tout document relatif au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Compléter la rubrique E1 du DC2 en indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations auxquelles se réfère le présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
Compléter la rubrique E1 du DC2 en indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat décrit ses effectifs sur les 3 dernières années avec les qualification professionnelles des employés, le matériel et l'équipement technique dont...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat décrit ses effectifs sur les 3 dernières années avec les qualification professionnelles des employés, le matériel et l'équipement technique dont il dispose pour l'exécution des prestations auxquelles se réfère le présent marché. Il donne les éléments démontrant sa capacité à mobiliser les moyens organisationnels pour mener une mission de la nature de celle du marché. Le candidat indique ses références pour des prestations de nature et d'importance similaires à celles du présent marché qui ont été acquises au cours des 3 dernières années précisant les coordonnées du client, la date, la durée, la définition précise de chaque prestation et le montant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le prochain avis devrait être publié dans 4 ans.
Informations complémentaires
“Le présent marché a la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Il comporte une part forfaitaire et une part à commandes (articles 78 et 80 du décret n...”
Le présent marché a la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Il comporte une part forfaitaire et une part à commandes (articles 78 et 80 du décret n 2016-360). Le montant maximum annuel de la part à bons de commande s'élève à 15 % du montant forfaitaire annuel du marché. la consultation et le téléchargement du DCE sont possibles:
— sur le site Internet des Beaux-Arts de Paris à l'adresse suivante: https://www.beauxartsparis.fr/fr/marchespublics
— sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com
— sur demande, auprès de Mme Beaumier, secrétariat général, par mail: marchespublics@beauxartsparis.fr les plis doivent impérativement être transmis par voie électronique.
Les documents devront être signés électroniquement par la personne désignée dans le pouvoir joint. La remise de l'offre par voie électronique se fait sur la plateforme suivante: http://www.achatpublic.com Le candidat qui transmet son offre par voie électronique, peut envoyer en plus une copie de sauvegarde. Visite obligatoire du site. Pour toute autre information, se reporter au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion n'a été effectuée;
Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 208-475173 (2018-10-25)
Informations complémentaires (2018-10-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux de l'École nationale supérieure des beaux-arts
2018.S.SLS.017.00”
Brève description: Nettoyage des locaux de l'École nationale supérieure des beaux-arts.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 208-475173
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.3)
Emplacement du texte à modifier: Communication
Ancienne valeur
Texte:
“Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: […]...”
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 210-480903 (2018-10-29)
Avis d'attribution de marché (2019-05-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Paris Cedex 6
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux de l'école nationale supérieure des beaux-arts
2018.S.SLS.017.00”
Brève description: Nettoyage des locaux de l'école nationale supérieure des beaux-arts.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 325498.99 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 14 rue Bonaparte — 75272 Paris Cedex 6.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation proposée dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Fourniture liste produits proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Présentation quant aux types d'équipements utilisés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360 modifié, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 ans à compter de la...”
Description des options
Conformément à l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360 modifié, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché un ou plusieurs marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Respect du tri sélectif
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 208-475173
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018.S.SLS.017.00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et nettoyage des locaux intérieurs, des espaces extérieurs et de la vitrerie”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Maintenance industrie
Numéro d'enregistrement national: 32580722000026
Adresse postale: 14 rue d'Annam
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280351.60 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018.S.SLS.018.00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mise à disposition et enlèvement de bennes en respectant le tri sélectif
Date de conclusion du contrat: 2019-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45147.39 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Proportion (%): 85
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion n'a été effectuée,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 096-232701 (2019-05-16)