Nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffiti sur la ville de Sceaux
Commune de Sceaux
L'accord-cadre comprend des prestations forfaitaires et des prestations à bons de commande.
1) Les prestations forfaitaires sont: prestations de balayage manuel, balayage mécanique, ramassage de corbeilles, lavage, collecte mécanique des feuilles, sur l'ensemble des voies.
2) Les prestations à bons de commande sont des prestations ponctuelles pour enlèvement des graffitis, nettoyage du cimetière et nettoiement des voies y compris collecte des feuilles et lavage. Le montant maximum de la partie à bons de commande pour la durée du marché (reconduction comprise) est de 80 000 EUR HT. L'accord-cadre comprend une tranche optionnelle et une variante imposée décrites dans le règlement de consultation.
Le délai de réception des offres était de 2018-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sepur
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-23 | Avis de marché |
| 2018-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: 18TV08_EH_nettoiement
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sceaux
Adresse postale: 122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Contact
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: +33 141133290 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309615&orgAcronyme=d7t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309615&orgAcronyme=d7t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-323143
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements: Possibilité d'une reconduction tacite annuelle pour amortissement du matériel
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon le règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Obligation de reprise du personnel lors du renouvellement du contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: pour tenir compte de l'investissement du matériel
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: pour tenir compte de l'investissement du matériel
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309615&orgAcronyme=d7t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juridm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 141-323143 (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: 18TV08_EH_nettoiement
Brève description:
L'accord-cadre comprend des prestations forfaitaires et des prestations à bons de commande.
1) Les prestations forfaitaires sont: prestations de balayage manuel, balayage mécanique, ramassage de corbeilles, lavage, collecte mécanique des feuilles, sur l'ensemble des voies.
2) Les prestations à bons de commande sont des prestations ponctuelles pour enlèvement des graffitis, nettoyage du cimetière et nettoiement des voies y compris collecte des feuilles et lavage. Le montant maximum de la partie à bons de commande pour la durée du marché (reconduction comprise) est de 80 000 EUR HT. L'accord-cadre comprend une tranche optionnelle et une variante imposée décrites dans le règlement de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sceaux
Adresse postale: 122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Contact
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: +33 141133290 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309615&orgAcronyme=d7t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309615&orgAcronyme=d7t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-323143
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
L'accord-cadre comporte une variante imposée (anciennement option). Le candidat a l'obligation d'y répondre. Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre comprend des prestations forfaitaires et des prestations à bons de commande.
1) Les prestations forfaitaires sont: prestations de balayage manuel, balayage mécanique, ramassage de corbeilles, lavage, collecte mécanique des feuilles, sur l'ensemble des voies.
2) Les prestations à bons de commande sont des prestations ponctuelles pour enlèvement des graffitis, nettoyage du cimetière et nettoiement des voies y compris collecte des feuilles et lavage. Le montant maximum de la partie à bons de commande pour la durée du marché (reconduction comprise) est de 80 000 EUR HT. L'accord-cadre comprend une tranche optionnelle et une variante imposée décrites dans le règlement de consultation.
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Nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffiti sur la ville de Sceaux
Description des options:
Possibilité d'utiliser en cours d'exécution de l'accord-cadre: des marchés similaires au sens de l'article 30.7 du décret 2016 360 du 25.3.2016. La durée du marché est de 4 ans ferme du 1.1.2019 au 31.12.2022. Le marché est reconductible 1 an par tacite reconduction, pour amortissement du matériel.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon le règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Obligation de reprise du personnel lors du renouvellement du contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: pour tenir compte de l'investissement du matériel
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: pour tenir compte de l'investissement du matériel
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309615&orgAcronyme=d7t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juridm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 141-323143 (2018-07-23)
Avis d'attribution de marché (2018-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 4 315 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 239-546602
Se réfère à l'avis: 2018/S 141-323143
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-07 📅
Nom: Sepur
Adresse postale: ZA du Pont Cailloux — route des Nourrices
Commune postale: Thiverval-Grignon
Code postal: 78850
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 4 315 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2018/S 239-546602 (2018-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre comprend des prestations forfaitaires et des prestations à bons de commande:
1) les prestations forfaitaires sont: prestations de balayage manuel, balayage mécanique, ramassage de corbeilles, lavage, collecte mécanique des feuilles, sur l'ensemble des voies;
2) les prestations à bons de commande sont des prestations ponctuelles pour enlèvement des graffitis, nettoyage du cimetière et nettoiement des voies y compris collecte des feuilles et lavage. Le montant maximum de la partie à bons de commande pour la durée du marché (reconduction comprise) est de 80 000 EUR HT. L'accord-cadre comprend une tranche optionnelle et une variante imposée décrites dans le règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 239-546602
Se réfère à l'avis: 2018/S 141-323143
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
L'accord-cadre a été notifié le 10.12.2018. Les pièces du contrat sont communicables dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite adressée à: Ville de Sceaux — Service commande publique — 122 rue Houdan — 92330 Sceaux.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre comprend des prestations forfaitaires et des prestations à bons de commande:
1) les prestations forfaitaires sont: prestations de balayage manuel, balayage mécanique, ramassage de corbeilles, lavage, collecte mécanique des feuilles, sur l'ensemble des voies;
2) les prestations à bons de commande sont des prestations ponctuelles pour enlèvement des graffitis, nettoyage du cimetière et nettoiement des voies y compris collecte des feuilles et lavage. Le montant maximum de la partie à bons de commande pour la durée du marché (reconduction comprise) est de 80 000 EUR HT. L'accord-cadre comprend une tranche optionnelle et une variante imposée décrites dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffiti sur la ville de Sceaux.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-07 📅
Nom: Sepur
Adresse postale: ZA du Pont Cailloux — route des Nourrices
Commune postale: Thiverval-Grignon
Code postal: 78850
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 4 315 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2018/S 239-546602 (2018-12-10)
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