Motocyclettes, scooters à motorisations thermiques et électriques, vélocycles standards et à assistance électrique et quads

Union des groupements d'achats publics

Motocyclettes, scooters à motorisations thermiques et électriques, vélocycles standards et à assistance électrique et quads.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-04 Avis de marché
2019-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: fr 51 776 056 467
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des achats — département véhicules — à l'attention de M. Labuset
Téléphone: +33 164732361 📞
Courrier électronique: glabuset@ugap.fr 📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289845&orgAcronyme=t9y 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374283&orgAcronyme=t9y 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Motocyclettes, scooters à motorisations thermiques et électriques, vélocycles standards et à assistance électrique et quads 17U042”
Produits/services: Motos 📦
Brève description:
“Motocyclettes, scooters à motorisations thermiques et électriques, vélocycles standards et à assistance électrique et quads.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 19 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vélocycle standard et à assistance électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cycles à moteur auxiliaire 📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, DROM-COM le cas échéant
Description du marché: Vélocycle standard et à assistance électrique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sont conclus pour une durée de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement à 2 reprises par période de 6 mois. La durée totale ne peut...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vélocycle de type triporteur à assistance électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Vélocycle de type triporteur à assistance électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Scooter 50 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Scooters 📦
Description du marché: Scooter 50 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Scooter 125 cm «Économique»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Scooter 125 cm «Économique».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Scooter 125 cm GT
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Scooter 125 cm GT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Scooter 3 roues 125 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Scooter 3 roues 125 cm
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Scooter 3 roues > 399 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Scooter 3 roues > 399 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Maxi scooter > 300 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Maxi scooter > 300 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Maxi scooter > 500 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Maxi scooter > 500 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Scooter électrique 2 000 W
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Scooter électrique 2 000 W.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Scooter électrique > 4 000 W
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Scooter électrique > 4 000 W.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Moto de type «Trail enduro» 125 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Motos 📦
Description du marché: Moto de type «Trail enduro» 125 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Moto de type «Trail enduro» 250 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Moto de type «Trail enduro» 250 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Moto de type «Trail routier» > 300 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Moto de type «Trail routier» > 300 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Moto de type «Trail routier» de 600 cm à 900 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Moto de type «Trail routier» de 600 cm à 900 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Moto de type «Grand trail routier» > 1 000 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Moto de type «Grand trail routier» > 1 000 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Moto de type «Routière économique» de 600 cm à 900 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Moto de type «Routière économique» de 600 cm à 900 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Moto de type «Grande routière» > 1 000 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Moto de type «Grande routière» > 1 000 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Quad et SSV de 350 cm à 800 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Description du marché: Quad et SSV de 350 cm à 800 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Quad et SSV supérieure à 800 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Quad et SSV supérieure à 800 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature, les attestations...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en EUR HT sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est...”    Afficher plus
Conditions de participation
Cf section VI.3 — informations complémentaires
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Lots 1 et 2: la moyenne des effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 20 personnes. Lots...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-18 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.”
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.I. al.3 du décret n 2016-360, l'expression...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediationfournisseur@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 128-291246 (2018-07-04)
Avis d'attribution de marché (2019-04-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — champs sur Marne

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 19 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, DROM-COM le cas échéant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Vélocycle de type Triporteur à assistance électrique
Description
Description du marché: Vélocycle de type Triporteur à assistance électrique.
Description du marché: Scooter 50 cm
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (pondération): 2
Description
Description du marché: Scooter 125 cm «Économique»
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Scooter 3 roues 125 cm.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Scooter électrique 2 000 watts
Description
Description du marché: Scooter électrique 2 000 watts.
Champ d'application du marché
Titre: Scooter électrique > 4 000 watts
Description
Description du marché: Scooter électrique > 4 000 watts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Coput d'utilisation
Champ d'application du marché
Titre: Moto de type «Grand Trail routier» > 1 000 cm
Description
Description du marché: Moto de type «Grand Trail routier» > 1 000 cm.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 128-291246

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 615169
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vélocycle standard et à assistance électrique
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcade cycles
Numéro d'enregistrement national: 401 612 080 000 28
Adresse postale: 78 impasse Gozola, Parc Eco 85-1
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.petitcollin@arcadecycles.com 📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 615170
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vélocycle de type Triporteur à assistance électrique
Nom et adresse du contractant
Nom: Omnicycles
Numéro d'enregistrement national: 509 198 768 00038
Adresse postale: 10 rue du Fonteny
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Courrier électronique: adargnies@nihola.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 615171
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Scooter 50 cm
Nom et adresse du contractant
Nom: Yamaha motor europe NV
Numéro d'enregistrement national: 808 002 158 00018
Adresse postale: 5 avenue du Fief, ZA les Bethunes
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Courrier électronique: frederic.blaisot@yamaha-motor.fr 📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 615172
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Scooter 125 cm «Économique»
Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: frederic.blaisot@yamaha-motor.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 615173
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Scooter 125 cm «Gt»
Nom et adresse du contractant
Nom: Yamaha motor euriope NV
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 615174
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Scooter 3 roues 125 cm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 615175
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Scooter 3 roues > 399 cm
Nom et adresse du contractant
Nom: Peugeot motocycles
Numéro d'enregistrement national: 87555066700013
Adresse postale: rue du 17 Novembre
Commune postale: Valentigney Cedex
Code postal: 25706
Courrier électronique: mikael.barreau@peugeotscooters.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 615176
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Maxi scooter > 300 cm
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 80800215800018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 615177
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Maxi scooter > 500 cm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 615178
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Scooter électrique 2 000 watts
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 103 rue du 17 Novembre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Scooter électrique > 4 000 watts
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 615197
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Moto de type «Trail enduro» 125 cm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rieju SA
Numéro d'enregistrement national: a17001322
Adresse postale: Borrassà 41/PO Box 9
Commune postale: Figueres Girona Espagne
Code postal: E17600
Pays: Espagne 🇪🇸
Courrier électronique: admi@riejumoto.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Moto de type «Trail enduro» 250 cm

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 615338
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Moto de type «Trail routier» > 300 cm
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: BMW France
Numéro d'enregistrement national: 722 000 965 00045
Adresse postale: 03 avenue Ampère, Montigny-le-Bretonneux
Commune postale: Saint-Quentin en Yvelines Cedex
Code postal: 78886
Courrier électronique: eric.debray@bmw.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 615179
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Moto de type «Trail routier» de 600 cm à 900 cm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 615180
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Moto de type «Grand Trail routier» > 1 000 cm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 615181
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Moto de type «Routière économique» de 600 cm à 900 cm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 615182
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Moto de type «Grande routière» > 1 000 cm
Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: frederic.blaisot@yamaha-motor.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 615183
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Quad et SSV de 350 cm à 800 cm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰

2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 615184
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Quad et SSV supérieure à 800 cm
Nom et adresse du contractant
Nom: Goupil industrie
Numéro d'enregistrement national: 421 204 041 00063
Adresse postale: lieu dit «Aux Estripaux»
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Courrier électronique: f.barrieu@polaris-wt.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2019/S 084-199832 (2019-04-25)