Modernisation Cellules de traitement des eaux

Saelsi

Ces cellules, intégrées dans des berces mobiles déjà existantes, sont destinées à produire et distribuer de l'eau potable dans le cadre de camps de personnes déplacées ou de stress hydrique massif. Le but de la modernisation du système existant est de permettre, par le biais de technologies récentes, une production d'eau potable en continu et de qualité supérieure et constante, quelle que soit l'eau fluviale non salée puisée,

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-02 Avis de marché
2018-03-08 Informations complémentaires
2018-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: Celte
Brève description:
Ces cellules, intégrées dans des berces mobiles déjà existantes, sont destinées à produire et distribuer de l'eau potable dans le cadre de camps de personnes déplacées ou de stress hydrique massif. Le but de la modernisation du système existant est de permettre, par le biais de technologies récentes, une production d'eau potable en continu et de qualité supérieure et constante, quelle que soit l'eau fluviale non salée puisée,
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Adresse postale: place Beauvau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris Cedex 08
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=225229&a 🌏
Courrier électronique: saelsi-sda-bmp@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +331 86216003 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354168&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357785&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 đź“…
Date limite de soumission: 2018-04-19 đź“…
Date de publication: 2018-03-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-097997
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé à partir de la plateforme des achats de l'état (Place) À l'adresse suivante: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons refConsultation=344058&orgAcronyme=g6l Les offres sont à remettre selon les modalités prévues par le règlement de la consultation: — par voie dématérialisée via le site « Marches-Publics.Gouv.Fr »; — par voie postale (Lar) à adresser à: Ministère de l'intérieur / Service de l'achat, des Équipements et de la logistique de la Sécurité Intérieure / Sous-Direction de l'achat / Bureau des marchés publics / Place Beauvau — 75800 Paris cedex 08, - ou enfin par transporteur / livreur contre récépissé; Les plis sont remis de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi sauf fêtes légales, contre récépissé à l'adresse suivante: Ministère de l'intérieur / Service De l'achat, des Équipements et de la Logistique de la Sécurité Intérieure / Sous-Direction de l'achat / Bureau des marchés publics / Immeuble Garance / 18 rue des Pyrénées / 75 020 Paris.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande régis par le Ccag / Fcs. Non alloti, il se décompose en 5 postes: poste 1 acquisition — intégration poste 2 module membranaire d'ultra-filtration poste 3 lampe ultra-violet poste 4 système de chloration poste 5 formation.
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Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: la recevabilité des candidatures sera examiné en application de l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, au regard des pièces listées ci-dessous:
— lettre de candidature (imprimé DC 1 ou support équivalent),
— déclaration du candidat (imprimé DC 2 ou support équivalent); -déclaration sur l'honneur au sens de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Liste et description succincte des critères de sélection: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre portant sur les 3 derniers exercices disponibles. le document « déclaration du candidat », imprimé DC 2, peut-être utilisé. Les sociétés de création récente sont autorisées à prouver leur capacité économique par tout autre moyen, notamment une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection: Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet de chaque poste pour lequel le candidat soumissionne, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. Le document « déclaration du candidat », imprimé DC 2 ci-joint, peut-être utilisé. À défaut de références, le candidat est autorisé à présenter tout moyen de preuve de sa capacité technique et professionnelle qu'il jugera pertinent au regard de l'objet du poste considéré.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-04-20 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354168&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé à partir de la plateforme des achats de l'état (Place) À l'adresse suivante: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons refConsultation=344058&orgAcronyme=g6l Les offres sont à remettre selon les modalités prévues par le règlement de la consultation:
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— par voie dématérialisée via le site « Marches-Publics.Gouv.Fr »;
— par voie postale (Lar) à adresser à: Ministère de l'intérieur / Service de l'achat, des Équipements et de la logistique de la Sécurité Intérieure / Sous-Direction de l'achat / Bureau des marchés publics / Place Beauvau — 75800 Paris cedex 08, - ou enfin par transporteur / livreur contre récépissé; Les plis sont remis de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi sauf fêtes légales, contre récépissé à l'adresse suivante: Ministère de l'intérieur / Service De l'achat, des Équipements et de la Logistique de la Sécurité Intérieure / Sous-Direction de l'achat / Bureau des marchés publics / Immeuble Garance / 18 rue des Pyrénées / 75 020 Paris.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'exercer:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA articles L551-1 à L 551-4 et L551-10 à L 551-12),
— un référé contractuel (CJA L551-13 à L 551-23 et R 551-7) dans un délai de 31 jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution, ou pendant 6 mois à compter du lendemain de la date d'attribution du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié,
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— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, nº 358994 du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne) ».
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 045-097997 (2018-03-02)
Informations complémentaires (2018-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ces cellules, intégrées dans des berces mobiles déjà existantes, sont destinées à produire et distribuer de l'eau potable dans le cadre de camps de personnes déplacées ou de stress hydrique massif. Le but de la modernisation du système existant est de permettre, par le biais de technologies récentes, une production d'eau potable en continu et de qualité supérieure et constante, quelle que soit l'eau fluviale non salée puisée.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: saelsi

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-08 đź“…
Date limite de soumission: 2018-05-03 đź“…
Date de publication: 2018-03-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-107874
Se réfère à l'avis: 2018/S 045-097997
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
La publication initiale au BOAMP porte la référence suivante: avis nº 18-30354 publié le 4.3.2018.
Source: OJS 2018/S 049-107874 (2018-03-08)
Avis d'attribution de marché (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 299 283 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris Cedex 8

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 đź“…
Date de publication: 2018-09-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-416061
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au SAELSI sous réserve des informations non communicables notamment celles protégées par le secret industriel et commercial. Référence de la publication au BOAMP: Avis nº 18-30354.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande régis par le CCAG / FCS. Non alloti, il se décompose en 5 postes:
Poste 1: acquisition — Intégration;
Poste 2: module membranaire d'ultra-filtration;
Poste 3: lampe ultra-violet;
Poste 4: système de chloration;
Poste 5: formation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-19 đź“…
Nom: Cegelec DĂ©fense
Adresse postale: 1 Rond-point du Général Eisenhower
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562870000 📞
Courrier électronique: defense.toulouse@cegelec.com 📧
Pays: Occitanie 🏙️
Valeur totale du marché: 299 283 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12),
— un référé contractuel (CJA L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7) dans un délai de 31 jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution, ou pendant 6 mois à compter du lendemain de la date d'attribution du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié,
Afficher plus
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, nº 358994 du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne).»
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 đź“ 
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 184-416061 (2018-09-21)
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