Les prestations de formation ont pour objectif de développer les compétences du personnel non médical du GHT Alliance de Gironde en leur faisant acquérir des méthodes, des connaissances et la maîtrise d'outils opérationnels au regard des besoins des services, des exigences du poste et des souhaits des agents. L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCP. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place de sessions de formation professionnelle «Intra» et «Inter» au profit des personnels non médicaux du GHT 33”
Produits/services: Services de formation du personnel📦
Brève description:
“Les prestations de formation ont pour objectif de développer les compétences du personnel non médical du GHT Alliance de Gironde en leur faisant acquérir...”
Brève description
Les prestations de formation ont pour objectif de développer les compétences du personnel non médical du GHT Alliance de Gironde en leur faisant acquérir des méthodes, des connaissances et la maîtrise d'outils opérationnels au regard des besoins des services, des exigences du poste et des souhaits des agents. L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCP. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 849 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Formation sur le thème du bionettoyage, en Intra
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Formation concernant le PMSI, en INTER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 485 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Formation concernant le PMSI, en intra
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 970 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Formation sur le positionnement de niveau, en INTER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 800 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Formation relative à la radioprotection, en intra
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 139 400 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Formation pour le service des espaces verts, en INTER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 226 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Formations pour le service des espaces verts, en INTRA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 452 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Formation pour le secteur des assistantes médico-administratives, en INTER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 969 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Formation pour le secteur des assistantes médico-administratives, en INTRA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 938 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Formation sur la restauration, en Intra
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Formation sur le thème du management, en INTER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 808 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Formation sur le thème du management, en INTRA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 209 616 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Formation sur le thème de la bientraitance, en INTRA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 234 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Formation sur la méthode des chemins cliniques, en INTRA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Formations des soignants sur les bonnes pratiques de prélèvements biologiques pour une analyse en laboratoire, en INTER” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 560 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Formations spécifiques aux métiers de l'informatique, en INTER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 911 💰
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Formations spécifiques aux métiers de l'informatique, en INTRA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 261 822 💰
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Formation spécifique aux métiers des travaux et bâtiments, maintenance énergie et technique, gestion des risques chantier, en INTER” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 151 470 💰
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Formation spécifique aux métiers des travaux et bâtiments, maintenance énergie et technique, gestion des risques chantier, en INTRA” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 302 940 💰
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Formation sécurité, en INTER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 012 💰
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Formation sécurité, en INTRA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 024 💰
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Formation sur le service logistique et les techniques hospitalières, en INTER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 055 💰
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Formation sur le service logistique et les techniques hospitalières, en INTRA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 110 💰
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Formation sur la réglementation des EPS (gestion financière, gestion des risques, juridique, marchés publics, gouvernance), en INTER” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 848 💰
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Formation sur la réglementation des EPS (gestion financière, gestion des risques, juridique, marchés publics, gouvernance), en INTRA” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 267 696 💰
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Formation sur les RH des EPS, en INTER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 620 💰
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Formation sur les RH des EPS, en INTRA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 240 💰
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Formation sur les langues étrangères, en INTER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 175 💰
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Formation sur les langues étrangères, en INTRA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 350 💰
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Formation en biologie, en INTER
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— assurances pour les risques professionnels;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le prestataire a l'obligation de fournir au pouvoir adjudicateur son numéro de déclaration d'activité — d'organisme de formation et devra être référencé data dock”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Le prestataire a l'obligation de fournir au pouvoir adjudicateur son numéro de déclaration d'activité — d'organisme de formation et devra être référencé data dock
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 50 jours.
Modalités de financement des prestations: règlement par l'ANFH
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-28
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“L'accord-cadre est passé en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum ni maximum. Il donnera lieu à...”
L'accord-cadre est passé en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Précisions concernant la date d'ouverture des plis: Les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les candidats doivent transmettre leurs plis par voie dématérialisée, uniquement via la plateforme. Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent transmettre leurs plis de façon dématérialisée: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique pour les lots 2, 4, 6, 8, 11, 15, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30 relatifs à des formations en INTER et pour les lots no 5 et 7 relatifs à des formations en Intra.
Les lots nº 1, 3, 9, 10, 12, 13, 14, 17, 19, 21, 23, 25, 27, 29 relatifs à des formations en intra seront attribués à plusieurs opérateurs économiques. Pour ces lots, le nombre de titulaires maximum est le suivant, sous réserve d'un nombre suffisant d'offre:
— lots nº 1, 3, 23 : 2 opérateurs économiques,
— lots nº 9, 10, 13, 14, 21, 25, 27, 29 : 3 opérateurs économiques,
— lot nº 12 : 7 opérateurs économiques,
— lot nº 17 : 5 opérateurs économiques,
— lot nº 19 : 4 opérateurs économiques
Il est demandé une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour l'ensemble des lots:
— PSE nº 1: Co-Animation,
— PSE nº 2: E-Learning.
Numéro de la consultation: 18fhpsgl390
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA 33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 137-312995 (2018-07-16)