Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux, des déchets dangereux et des bio-déchets au profit du GSBDD de Bourges Avord (4 lots)
Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes
Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux, des déchets dangereux et des bio-déchets au profit du GSBDD de Bourges Avord (4 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-11 | Avis de marché |
| 2018-04-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: CCP35-170250
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes
Adresse postale: BP 22
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-co-baps2.cds.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 223445534 📞
Fax: +33 223445087 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346676&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346676&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date limite de soumission: 2018-02-14 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-015965
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 738 356 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des Déchets non dangereux des activités économiques (DNDAE) au profit du site d'Avord et des EMB
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) au profit du site d'Avord et des EMB
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des bio déchets — site d'Avord, EMB, du CTM Rosnay et du 12
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Autorisations préfectorales et ministérielles.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346676&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 009-015965 (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: CCP35-170250
Brève description:
Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux, des déchets dangereux et des bio-déchets au profit du GSBDD de Bourges Avord (4 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes
Adresse postale: BP 22
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-co-baps2.cds.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 223445534 📞
Fax: +33 223445087 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346676&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346676&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date limite de soumission: 2018-02-14 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-015965
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Des marchés de prestations similaires pourront être négociés sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire du marché initial en vertu de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 738 356 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des Déchets non dangereux des activités économiques (DNDAE) au profit du site d'Avord et des EMB
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestation de mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux des activités économiques du site d'Avord et des Écoles militaires de Bourges.
Valeur estimée hors TVA: 584 410 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit annuellement par tacite reconduction à la date d'anniversaire de notification sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des Déchets dangereux des activités économiques (Ddae) au profit du site d'Avord et des EMB
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestation de mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets dangereux des activités économiques au profit du site d'Avord et des Écoles militaires de Bourges.
Valeur estimée hors TVA: 127 573 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) au profit du site d'Avord et des EMB
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestation de mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux au profit du site d'Avord et des Écoles militaires de Bourges.
Valeur estimée hors TVA: 10 773 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des bio déchets — site d'Avord, EMB, du CTM Rosnay et du 12
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prestation de mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets alimentaires (bio-déchets) au profit des cercles du site d'Avord et des Écoles militaires de Bourges, du CTM de Rosnay et du 12
Valeur estimée hors TVA: 15 600 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site d'Avord et Écoles militaires de Bourges.
Site d'Avord et des Écoles militaires de Bourges.
Site d'Avord et Écoles militaires de Bourges.
Site d'Avord, Écoles militaires de Bourges, CTM Rosnay, 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Autorisations préfectorales et ministérielles.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346676&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 009-015965 (2018-01-11)
Avis d'attribution de marché (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/dc sca/pfaf co Rennes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174724
Se réfère à l'avis: 2018/S 009-015965
Numéro JO-S: 78
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des Déchets non dangereux des activités économiques (Dndae) au profit du site d'Avord et des EMB
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Source: OJS 2018/S 078-174724 (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux, des déchets dangereux et des bio-déchets au profit du Gsbdd de Bourges Avord (4 lots).
Valeur totale du marché: 138 267 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/dc sca/pfaf co Rennes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174724
Se réfère à l'avis: 2018/S 009-015965
Numéro JO-S: 78
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des Déchets non dangereux des activités économiques (Dndae) au profit du site d'Avord et des EMB
Brève description:
Prestation de mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux des activités économiques du site d'Avord et des Ecoles militaires de Bourges.
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des Déchets dangereux des activités économiques (Ddae) au profit du site d'avord et des EMB
Brève description:
Prestation de mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets dangereux des activités économiques au profit du site d'Avord et des Ecoles militaires de Bourges.
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des Déchets d'activités de soins à risque infectieux (Dasri) au profit du site d'Avord et des EMB
Brève description:
Prestation de mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux au profit du site d'Avord et des Ecoles militaires de Bourges.
Intitulé du lot: Prestation de mise à disposition de contenants à déchets, collecte et traitement des bio déchets - site d'Avord, EMB, du CTM Rosnay et du 12
Brève description:
Prestation de mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets alimentaires (bio-déchets) au profit des cercles du site d'Avord et des Ecoles militaires de Bourges, du CTM de Rosnay et du 12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
site d'Avord et Ecoles militaires de Bourges
site d'Avord et des Ecoles militaires de Bourges
site d'Avord, Ecoles militaires de Bourges, CTM Rosnay, 12
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Source: OJS 2018/S 078-174724 (2018-04-19)
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