Metro L6 — réfection viaduc Pasteur — Passy: Lot 1 travaux de métallerie

RATP

Lot 1: travaux de métallerie sur les viaducs, les travées aériennes et les tranchées couvertes et ouvertes.
Ces travaux s'inscrivent dans l'opération de réfection des viaducs (ouvrages mixtes métalliques et voûtains maçonnés), ligne 6 du réseau métropolitain, entre les stations Passy et la station Pasteur, sur les années 2019 et 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-11.

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-11	Avis de marché
2018-01-16	Informations complémentaires
2019-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de viaducs ferroviaires
Numéro de référence: DHA_2017GDI12276
Brève description:

Lot 1: travaux de métallerie sur les viaducs, les travées aériennes et les tranchées couvertes et ouvertes. Ces travaux s'inscrivent dans l'opération de réfection des viaducs (ouvrages mixtes métalliques et voûtains maçonnés), ligne 6 du réseau métropolitain, entre les stations Passy et la station Pasteur, sur les années 2019 et 2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de viaducs ferroviaires 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de structures en métal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.edmond-mariette@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158769846 📞
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date limite de soumission: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-016772
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

La valeur estimée du marché est inférieure à 5 000 000 EUR. Conformément à l’article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: travaux de métallerie sur les viaducs, les travées aériennes et les tranchées couvertes et ouvertes.

Ces travaux s'inscrivent dans l'opération de réfection des viaducs (ouvrages mixtes métalliques et voûtains maçonnés), ligne 6 du réseau métropolitain, entre les stations Passy et la station Pasteur, sur les années 2019 et 2020.

Étendue principale des travaux en remplacement et/ou création pour les années 2019 et 2020:

— installation de chantier (hors base vie fournie par un autre lot): installation propre du titulaire: container, groupe électrogène,…),

— la fourniture et le remplacement des capots de liaison horizontaux, des tôles garde ballast et de la tôle de recouvrement au droit des cheminements, au droit des joints de travées (environ 2000 unités),

— la dépose, la fourniture et le remplacement de tirants de poussée au vide (environ 500 unités),

— la révision, la dépose, la fourniture et le remplacement partiel de chêneaux, (environ 1200 ml),

— le remplacement complet des descentes pluviales (environ 70 unités),

— la fourniture et pose d’arceaux de protection en pied de descentes pluviales (environ 20 unités),

— la dépose de tous les éléments métalliques dégradés ou corrodés,

— la fourniture et le remplacement d’éléments de structure corrodés,

— la remise en état d’éléments de structure corrodés par reconstitution ou remplacement partiel,

— la dépose de joues sur les tôles garde ballast (environ 2450 ml),

— la fourniture et pose de murettes garde ballast métalliques (environ 2450 ml),

— la dépose pour remplacement de la rive garde ballast métallique existante par des cornières, des goussets, des tôles couvre joints (environ 2450 ml),

— la mise en place d’une plinthe de renfort de tôle garde ballast métallique (environ 2450 ml),

— la fourniture et pose de rivets forgés à chaud,

— le renfort et/ou le remplacement des goussets en station (environ 600 unités).

Les quantités sont données à titre indicatif uniquement.

Les travaux se feront de jour ou de nuit à partir principalement de la voie publique. Les ouvrages sont à ciel ouvert. Des dispositions vis-à-vis des riverains environnants (bruit, poussières, …) seront à prendre en conséquence. Quelques travaux de nuit sont à prévoir pour les phases nécessitant une interface avec l’exploitation de la ligne 6 en dehors de la période d’arrêt d’exploitation.

Durée prévisible du marché: 20 mois y compris études;

Phase d’études et approvisionnements: 9 mois, 6.1.2019 à 6. 2019 puis 3.3.2020 à 6.2020.

Phase travaux:

— installation de chantier (hors base vie fournie par un autre lot): pendant l’exploitation normale de la ligne 6 (4.2019 à 6.2019 puis de 9.2019 à 12.2019 puis 4.2020 à 6.2020),

— les travaux préparatoires (pour le programme…

… 2019) sur site ne peuvent être réalisés qu’à partir du 31.3.2019 et doivent être achevés au plus tard le 30.6.2019,

… 2020) sur site ne peuvent être réalisés qu’à partir du 31.3.2020 et doivent être achevés au plus tard le 28.6.2020,

— pendant l’interruption de l’exploitation de la ligne 6 dans l’inter station « Passy » — « Pasteur ».

En 2019 pendant 9 semaines, entre le 30.6 au 29.8.2019, pour tous les travaux en interface directe avec l’exploitation.

En 2020 pendant 9 semaines, entre le 28.6 au 27.8.2020, pour tous les travaux en interface directe avec l’exploitation.

Travaux sous décret 94 (CSPS) et sous instruction de département RATP ID53-1 relative aux mesures de sécurité à prendre par les entreprises pour l’exécution des travaux sur les lignes de métro en exploitation; respect des consignes de sécurité RATP; respect du règlement de voirie de la ville de Paris.

Les travaux se feront de jour et/ou de nuit à partir principalement de la voie publique. Les ouvrages sont à ciel ouvert. Des dispositions vis-à-vis des riverains (bruit, poussières, …) seront à prendre en considération. Quelques travaux de nuit sont à prévoir pour les phases nécessitant une interface avec l’exploitation de la ligne 6 en dehors de la période d’arrêt d’exploitation.

Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché des marchés ou accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l’article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

La valeur estimée du marché est inférieure à 5 000 000 EUR.

Conformément à l’article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

Il est également demandé:

— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels, c'est à dire un document attestant que ses activités professionnelles, objets de la consultation, sont bien couvertes par une assurance dans toute leur étendue et pour tous les besoins du marché auquel il candidate,

— le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article 51 de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous :

1/ une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.

2/ une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années;

3/ l’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;

4/ une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

5/ la description de l’équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise;

6/ l’indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l’exécution du marché public;

7/ les certificats de qualifications professionnelles suivantes:

— qualibat 2413: construction et structures métalliques — Technicité supérieure,

— qualibat 2542: renforcement et réparation d'ouvrage.

Il est accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres états membres.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: ressources propres.

Modalités de paiement :

— forme du prix révisable,

— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel et/ou en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que, sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats sont informés que, conformément à l’article 38 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l’exécution du présent marché comporte une clause visant à l’insertion des personnes éloignées de l’emploi. Le respect de cette clause d’exécution est obligatoire. Les modalités de mise en œuvre de cette clause seront précisées dans le dossier de consultation des entreprises.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Stéphanie Edmond-Mariette
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

— conditions de remise des candidatures :

Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html.

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 0811906438 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr.

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.

Il sélectionne la consultation nº DHA_2017GDI12276 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins 1 mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel,

— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre.

— Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'attention de Stéphanie Edmond-mariette à l’adresse suivante 12 avenue du Val-de-Fontenay — 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l’adresse renseignée ci-avant.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les C.S seront alors examinées.

En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les C.S seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.

Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

La candidature et l’offre devront être remises en français.

Dans le cadre de ce marché, le candidat a la possibilité de travailler en co-traitance ou en sous-traitance avec une entreprise du secteur du travail protégé et adapté (EA ou ESAT) ou du secteur de l’insertion par l’activité économique (EI, ETTi, AI, ACI). L’attention du candidat est attirée sur le fait que le jugement de leur offre portera également sur ce type de partenariat. Les modalités de jugement de ces éléments seront indiquées dans le DCE.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2018/S 009-016772 (2018-01-11)

Informations complémentaires (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018/S 009-016772
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de structures en métal 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 - 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date limite de soumission: 2018-02-07 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-026912
Se réfère à l'avis: 2018/S 009-016772
Numéro JO-S: 13
Source: OJS 2018/S 013-026912 (2018-01-16)

Avis d'attribution de marché (2019-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-020045
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
CTA: E45 Construction métallique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la dépose de joues sur les tôles garde ballast (environ 2 450 ml),

— la fourniture et pose de murettes garde ballast métalliques (environ 2 450 ml),

— la mise en place d’une plinthe de renfort de tôle garde ballast métallique (environ 2 450 ml),

Les travaux se feront de jour ou de nuit à partir principalement de la voie publique. Les ouvrages sont à ciel ouvert. Des dispositions vis-à-vis des riverains environnants (bruit, poussières,…) seront à prendre en conséquence. Quelques travaux de nuit sont à prévoir pour les phases nécessitant une interface avec l’exploitation de la ligne 6 en dehors de la période d’arrêt d’exploitation.

— installation de chantier (hors base vie fournie par un autre lot): pendant l’exploitation normale de la ligne 6(4.2019 à 6.2019 puis de 9.2019 à 12.2019 puis 4.2020 à 6.2020),

— pendant l’interruption de l’exploitation de la ligne 6 dans l’inter station «Passy» — «Pasteur».

Les travaux se feront de jour et/ou de nuit à partir principalement de la voie publique. Les ouvrages sont à ciel ouvert. Des dispositions vis-à-vis des riverains (bruit, poussières,…) seront à prendre en considération. Quelques travaux de nuit sont à prévoir pour les phases nécessitant une interface avec l’exploitation de la ligne 6 en dehors de la période d’arrêt d’exploitation.

Description des options:

Informations complémentaires: CTA: E45 Construction métallique.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅

Référence
Informations complémentaires
CTA E45: construction métallique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Paris
Source: OJS 2019/S 010-020045 (2019-01-10)

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