Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de formation professionnelle Région Occitanie programme Projet Pro
2019_PROJ_2”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description: Projet pro 2019_2
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Projet Pro — bassin de Castelnaudary — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“Secteurs attendus (5 à minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 4400 heures groupe.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est prévu des options au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux...”
Description des options
Il est prévu des options au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Fonds social europeen (fse) en application des programmes operationnels feder-fse languedoc- roussillon et midi-pyrenees et garonne 2014-2020”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Projet Pro — bassins de Condom et de l'Îsle-Jourdain — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (3 à minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 3600 heure groupe.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Projet Pro — bassin de Lannemezan — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (2 à minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 2000 heures groupe.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Projet Pro — bassin de Limoux — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (4 à minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 4000 heures groupe.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Projet Pro — bassin de la Lozère — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (5 à minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 4000 heures groupe.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Projet Pro — bassin de Montauban 2 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (4 a minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 4000 heures groupe.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Projet Pro — bassin de St-Gaudens 1 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (4 à minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 3200 heures groupe.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 016-032837
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-03
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.com📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2018/S 209-477942 (2018-10-26)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil régional Occitanie
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de formation professionnelle région Occitanie programme projet pro
2019_PROJ_2”
Brève description: Projet pro 2019_2.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Projet pro — bassin de Castelnaudary — HGRO
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (5 a minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 4 400 heures groupe.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Partenariat et démarche qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Capacités de mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Pédagogie
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 25
Informations sur les options
Description des options:
“Il est prévu des options au sens du droit communautaire:
— possibilité de recourir à une modification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux...”
Description des options
Il est prévu des options au sens du droit communautaire:
— possibilité de recourir à une modification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Fonds social européen (FSE) en application des programmes opérationnels Feder-FSE Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.” Description
Informations complémentaires: Nombres d'heures prévisionnelles par lot pour 4 ans: 17 600.
Champ d'application du marché
Titre: Projet pro — bassins de Condom et de l'Îsle Jourdain — HGRO
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (3 a minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 3 600 heures groupe.”
Informations complémentaires: Nombres d'heures prévisionnelles par lot pour 4 ans: 14 400.
Champ d'application du marché
Titre: Projet pro — bassin de Lannemezan — HGRO
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (2 a minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 2 000 heures groupe.”
Informations complémentaires: Nombres d'heures prévisionnelles par lot pour 4 ans: 8 000.
Champ d'application du marché
Titre: Projet pro — bassin de Limoux — HGRO
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (4 a minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 4 000 heures groupe.”
Informations complémentaires: Nombres d'heures prévisionnelles par lot pour 4 ans: 16 000.
Champ d'application du marché
Titre: Projet pro — bassin de la Lozère — HGRO
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (5 a minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 4 000 heures groupe.” Champ d'application du marché
Titre: Projet pro — bassin de Montauban 2 — HGRO
Titre: Projet pro — bassin de St-Gaudens 1 — HGRO
Description
Description du marché:
“Secteurs attendus (4 a minima détaillés dans l'annexe CCTP) — 1 attributaire — 3 200 heures groupe.”
Informations complémentaires: Nombres d'heures prévisionnelles par lot pour 4 ans: 12 800.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 209-477942
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19P0010003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Projet pro — bassin de Castelnaudary — HGRO
Date de conclusion du contrat: 2019-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CFPPA du Lauragais
Adresse postale: 935 avenue du Docteur René Laennec BP
Commune postale: Castelnaudary
Code postal: 11491
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.epl.lauragais.educagri.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 19P0020004
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Projet pro — bassins de Condom et de l'Isle-Jourdain — HGRO
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta Midi-Pyrénées Ouest
Adresse postale: 12 rue Général Sarrail
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82013
URL: http://Maforpro.ac-toulouse.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19P0030007
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Projet pro — bassin de Lannemezan — HGRO
Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: CFPPA des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: 131 rue du Bidalet
Commune postale: Lannemezan
Code postal: 65300
URL: http://Formagri-65-vic.COM🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19P0040010
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Projet pro — bassin de Limoux — HGRO
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre de formation professionnelle du midi
Adresse postale: 4 rue de la Coustoune
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
URL: http://www.cfpm-formation.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19P0050011
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Projet pro — bassin de la Lozère — HGRO
Nom et adresse du contractant
Nom: Lycée technologique Emile Peytavin, établissement support du Greta Lozère
Adresse postale: avenue du 11 Novembre
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
URL: http://www.lyceepeytavin.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19P0060005
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Projet pro — bassin de Montauban 2 — HGRO
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta Midi Pyrénées Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19P0070006
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Projet pro — bassin de St-Gaudens 1 — HGRO
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Association formation insertion développement local
Adresse postale: 1 rue de l'Avenir
Commune postale: St-Gaudens
Code postal: 31800
URL: http://www.afidel.org🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (article L. 551-13 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 052-124172 (2020-03-10)