Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de formation professionnelle du programme régional de formation 2019-2022 de la région Occitanie Programme Déclic
2019_DECL_2”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description: Declic 2019_2.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Ariège 1 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“Lever les freins personnels et sociaux faisant obstacle à une entrée en formation — 1 attributaire — 500 h groupe centre.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de recourir à une modification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
Description des options
Possibilité de recourir à une modification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Fonds social europeen (fse) en application des programmes operationnels feder-fse languedoc- roussillon et midi-pyrenees et garonne 2014-2020”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Ariège 2 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Aude 3 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Aveyron 2 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Gard 2 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Gard 4 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lever les freins personnels et sociaux faisant obstacle à une entrée en formation — 1 attributaire — 1 000 h groupe centre.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Haute-Garonne 2 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Haute-Garonne 3 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Haute-Garonne 4 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Lever les freins personnels et sociaux faisant obstacle à une entrée en formation — 1 attributaire — 750 h groupe centre.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Haute-Garonne 6 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Haute-Garonne 8 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Lever les freins personnels et sociaux faisant obstacle à une entrée en formation — 2 attributaires — 500 h groupe centre.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Haute-Garonne 9 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Hérault 1 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Lever les freins personnels et sociaux faisant obstacle à une entrée en formation — 2 attributaires — 2 500 h groupe centre.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Hérault 2 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Hérault 3 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Lever les freins personnels et sociaux faisant obstacle à une entrée en formation — 2 attributaires — 1 500 h groupe centre.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Hérault 4 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Hérault 5 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Lozère 1 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Hautes-Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Pyrénées-Orientales 2 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Lever les freins personnels et sociaux faisant obstacle à une entrée en formation — 2 attributaires — 1 000 h groupe centre.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Tarn 1 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Declic — Tarn 2 — HGRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 058-128462
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-01
00:00 📅
“La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du...”
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les critères de jugement des offres sont les suivants:
1) pédagogie: contenus pédagogiques, individualisation des parcours, préparation à la sortie et suivi post-formation: 40 %;
2) capacités de mise en œuvre: compétences de l'équipe pédagogique, Gestion des ressources humaines, moyens techniques et logistiques, ressources et matériel pédagogiques: 25 %;
3) prix: 25 %;
4) partenariat et démarche qualité: partenariat avec les acteurs sociaux de proximité, les prescripteurs et les réseaux dépendants de l'éducation nationale, démarche qualité: 10 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.com📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 243-555842 (2018-12-13)