La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché ordinaire. Le marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle et à l'emploi de ces publics. Les prestations sont réparties en 17 lot(s). Le lot nº 10 est un lot réservé, en vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 14 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bibliothèques
Numéro de référence: PANTIN- - | 2018140 | 1
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1
Le marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle et à l'emploi de ces publics.
Les prestations sont réparties en 17 lot(s).
Le lot nº 10 est un lot réservé, en vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 14 mois.
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-11-28 📅
Date limite de soumission: 2019-01-14 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-529337
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
En vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les prestations des lots nº 10 sont réservées aux Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), aux structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
En vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les prestations des lots nº 10 sont réservées aux Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), aux structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1
Le marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle et à l'emploi de ces publics.
Les prestations sont réparties en 17 lot(s).
Le lot nº 10 est un lot réservé, en vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 14 mois.
Valeur totale estimée: 4745686.69 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros œuvre VRD.
Durée de l'accord: 14 mois
Intitulé du lot: Lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité.
Intitulé du lot: Lot 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Façades.
Intitulé du lot: Lot 4
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries extérieures et murs rideaux.
Intitulé du lot: Lot 5
Numéro du lot: 5
Brève description: Métallerie serrurerie.
Intitulé du lot: Lot 6
Numéro du lot: 6
Brève description: Cloisons doublages faux plafonds.
Intitulé du lot: Lot 7
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries intérieures.
Intitulé du lot: Lot 8
Numéro du lot: 8
Brève description: Sols souples.
Intitulé du lot: Lot 9
Numéro du lot: 9
Brève description: Sols durs.
Intitulé du lot: Lot 10
Numéro du lot: 10
Brève description: Peinture
Informations complémentaires:
En vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les prestations des lots nº 10 sont réservées aux Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), aux structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
En vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les prestations des lots nº 10 sont réservées aux Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), aux structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Intitulé du lot: Lot 11
Numéro du lot: 11
Brève description: Électricité.
Intitulé du lot: Lot 12
Numéro du lot: 12
Brève description: Chauffage ventilation climatisation.
Intitulé du lot: Lot 13
Numéro du lot: 13
Brève description: Plomberie.
Intitulé du lot: Lot 14
Numéro du lot: 14
Brève description: Ascenseurs.
Intitulé du lot: Lot 15
Numéro du lot: 15
Brève description: Équipements audiovisuels et éclairages scéniques.
Intitulé du lot: Lot 16
Numéro du lot: 16
Brève description: Tribunes modules et sièges de spectacle.
Intitulé du lot: Lot 17
Numéro du lot: 17
Brève description: Aménagements scénographiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— déclaration d'intention de soumissionner (DC1— imprimé dernière version ou forme libre),
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise: extrait K-Bis ou équivalent et délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à représenter l'entreprise, le cas échéant,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 — dernière version en vigueur — ou support libre).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
a) lot 01 gros œuvre VRD (Qualibat ou techniquement équivalent)
— Qualibat nº 1233: pieux ,
— Qualibat nº 1311: terrassements et fouilles (technicité courante),
— Qualibat nº 2113: maçonnerie et BA (Technicité supérieure),
— Qualibat nº 2411: (Constructions et structures métalliques de technicité courante);
b) lot 02 étanchéité (Qualibat ou techniquement équivalent)
— Qualibat nº 3212: étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles,
n) lot 14: ascenseurs certification CE du matériel ou techniquement équivalent.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour l'ensemble des lots (à l'exception du lot nº 10 qui est réservé), le marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle et à l'emploi de ces publics. En vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les prestations des lots nº 10 sont réservées aux Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), aux structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Pour l'ensemble des lots (à l'exception du lot nº 10 qui est réservé), le marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle et à l'emploi de ces publics. En vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les prestations des lots nº 10 sont réservées aux Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), aux structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
L'analyse des candidatures se fait au regard des capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. Il est téléchargeable gratuitement par chaque candidat sur la plate-forme www.achatpublic.com. Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document.
L'analyse des candidatures se fait au regard des capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. Il est téléchargeable gratuitement par chaque candidat sur la plate-forme www.achatpublic.com. Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.achatpublic.com/. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.achatpublic.com/. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature des pièces n'est pas imposée au stade de la remise des candidatures et des offres. Mais elles devront être impérativement signées avant la notification du marché. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature des pièces n'est pas imposée au stade de la remise des candidatures et des offres. Mais elles devront être impérativement signées avant la notification du marché. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.
Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Informations sur les délais d'introduction des recours
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 232-529337 (2018-11-28)
Avis d'attribution de marché (2019-03-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché ordinaire. Le marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle et à l'emploi de ces publics. Les prestations sont réparties en 17 lots. Le lot nº 10 est un lot réservé, en vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 14 mois.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché ordinaire. Le marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle et à l'emploi de ces publics. Les prestations sont réparties en 17 lots. Le lot nº 10 est un lot réservé, en vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 14 mois.
Valeur totale du marché: 5335549.07 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-135746
Se réfère à l'avis: 2018/S 232-529337
Numéro JO-S: 59
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Peinture.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais et moyens mis en œuvre pour le respect des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-18 📅
Nom: Pitel
Adresse postale: 3 rue du Docteur Albert Schweitzer
Commune postale: Morangis
Code postal: 91410
Pays: France 🇫🇷 Essonne
🏙️
Adresse Internet: http://www.pitel.fr/🌏
Valeur totale du marché: 2 657 857 EUR 💰
Nom: Sarmates
Adresse postale: 5 rue Nicéphore Niépce, ZI Sud
Code postal: 91420
Adresse Internet: https://www.sarmates.fr🌏
Valeur totale du marché: 158130.20 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.pitel.fr🌏
Valeur totale du marché: 537 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-19 📅
Nom: Sofradi
Adresse postale: PA de Ragon — 14 avenue Descartes
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Pays: Loire-Atlantique
🏙️
Adresse Internet: http://www.sofradi.fr/🌏
Valeur totale du marché: 524 835 EUR 💰
Nom: Sogefi
Adresse postale: 1 bis rue des Trois Saules
Commune postale: Saint-Sauveur-sur-École
Code postal: 77930
Pays: Seine-et-Marne
🏙️
Adresse Internet: http://www.sogefigroup.com/fr/index.html🌏
Valeur totale du marché: 235294.31 EUR 💰
Nom: Les Peintures Parisiennes
Adresse postale: 7 rue du Moulin des Bruyères
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/les-peintures-parisiennes-428594428.html🌏
Valeur totale du marché: 44618.40 EUR 💰
Nom: Design Construction Rénovation
Adresse postale: 76 avenue de la Libération
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/design-construction-et-renovation-823633862.html🌏
Valeur totale du marché: 74820.16 EUR 💰
Nom: Mate
Adresse postale: 12 rue des Rougeriots
Commune postale: Chanteloup-en-Brie
Code postal: 77600
Adresse Internet: http://www.societe-mate.fr🌏
Valeur totale du marché: 317 519 EUR 💰
Nom: Union technique du bâtiment
Adresse postale: 159 avenue Jean Lolive
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: Seine-Saint-Denis
🏙️
Adresse Internet: http://www.utb.fr🌏
Valeur totale du marché: 423 165 EUR 💰
Nom: L2V Ascenseurs
Adresse postale: 4 avenue des Marronniers — Bâtiment 13
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Pays: Val-de-Marne
🏙️
Adresse Internet: http://www.l2v-ascenseurs.fr🌏
Valeur totale du marché: 46 770 EUR 💰
Nom: MPM Équipement
Adresse postale: ZA Saint-Vincent
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
Pays: Moselle
🏙️
Adresse Internet: http://mpmgroup.fr🌏
Valeur totale du marché: 159 099 EUR 💰
Nom: Hugon
Adresse postale: ZAC Grands Camps
Commune postale: Mercuès
Code postal: 46090
Pays: Lot
🏙️
Adresse Internet: https://www.hugon-tribunes.fr/🌏
Valeur totale du marché: 65 225 EUR 💰
Nom: Nouvelles techniques du spectacle (NTS)
Adresse postale: Site industriel d'Hellocourt
Commune postale: Moussey
Code postal: 57770
Pays: Vosges
🏙️
Adresse Internet: http://www.ntspectacle.com/🌏
Valeur totale du marché: 91 216 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
5
4
Source: OJS 2019/S 059-135746 (2019-03-20)