Marché de service pour le tri, conditionnement des emballages recyclables et l'élimination des refus de tri
Communauté de communes Loire, Nièvre et Bertranges
Marché de service de tri, conditionnement des emballages recyclables et l'élimination des refus de tri de la Communauté de communes Loire Nièvre et Bertranges.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-18 | Avis de marché |
| 2019-02-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2018-01-01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire, Nièvre et Bertranges
Adresse postale: 14 rue Henri Dunant
Code postal: 58400
Commune postale: La Charite-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: environnement@cclnb.fr 📧
Téléphone: +33 386696906 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date limite de soumission: 2018-10-19 📅
Date de publication: 2018-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 181-410330
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements: 2 fois 1 an.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA37
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 181-410330 (2018-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2018-01-01
Brève description:
Marché de service de tri, conditionnement des emballages recyclables et l'élimination des refus de tri de la Communauté de communes Loire Nièvre et Bertranges.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire, Nièvre et Bertranges
Adresse postale: 14 rue Henri Dunant
Code postal: 58400
Commune postale: La Charite-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: environnement@cclnb.fr 📧
Téléphone: +33 386696906 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date limite de soumission: 2018-10-19 📅
Date de publication: 2018-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 181-410330
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service pour le tri, conditionnement des emballages recyclables et l'élimination des refus de tri de la Communauté de communes les Bertranges.
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements: 2 fois 1 an.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA37
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 181-410330 (2018-09-18)
Avis d'attribution de marché (2019-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Loire, Nièvre et Bertranges
Commune postale: La Charité-sur-Loire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-24 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-093779
Se réfère à l'avis: 2018/S 181-410330
Numéro JO-S: 41
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Nom: Sonirval SA
Commune postale: Fourchambault
Pays: France 🇫🇷
Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 345 877 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 041-093779 (2019-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de service pour le tri, conditionnement des emballages recyclables et l'élimination des refus de tri.
Valeur totale du marché: 351 960 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Loire, Nièvre et Bertranges
Commune postale: La Charité-sur-Loire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-24 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-093779
Se réfère à l'avis: 2018/S 181-410330
Numéro JO-S: 41
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Nom: Sonirval SA
Commune postale: Fourchambault
Pays: France 🇫🇷
Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 345 877 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 041-093779 (2019-02-24)
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