Marché de prestations de nettoyage avec fourniture de consommables d'hygiène pour le service environnement et déchets, l'auditorium du conservatoire et l'autre scène du Grand Avignon

Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Prestations de nettoyage des locaux et vitrerie avec la fourniture de consommables d'hygiène concernant différents sites de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hexa Net
• ONET Services

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-19	Avis de marché
2018-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: 18FC005
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux et vitrerie avec la fourniture de consommables d'hygiène concernant différents sites de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Adresse postale: boîte postale 1259, Agroparc, 300 chemin des Meinajaries
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.grandavignon.fr 🌏
Courrier électronique: contact@grandavignon.fr 📧
Téléphone: +33 490844700 📞
Fax: +33 490844715 📠
URL des documents: http://grandavignon.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://grandavignon.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-19 📅
Date limite de soumission: 2018-03-30 📅
Date de publication: 2018-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 036-078779
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Cette consultation comporte un critère de jugement des offres relatif à la «politique de l'entreprise en faveur du handicap» défini à l'article 7.2.-C du règlement de consultation: ce critère sera évalué notamment à partir de l'article 6 du mémoire méthodologique fourni par le candidat à l'appui de son offre.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sites du service environnement et déchets
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux et vitrerie avec la fourniture de consommables d'hygiène concernant les sites suivants:

— Centre technique — 9015 avenue de Saint-Chamand — 84000 Avignon: bâtiment composé de bureaux et d'entrepôt mis en service en juin 2013 comprenant une surface utile au sol de 3 000 m

Cet équipement ne reçoit pas de public.

Personnel administratif = 20 agents présents du lundi au vendredi sauf jours fériés.

Agents techniques = 80 agents présents du lundi au samedi sauf jours fériés,

— déchetterie de Courtine — chemin de Courtine — 84000 Avignon: petit bâtiment d'accueil, comprenant 1 bureau pour les gardiens avec locaux divers.

Équipement mis en service début 2010; 2 niveaux; tous les locaux ne sont pas à nettoyer.

Surface utile au sol = 94 m

Le bâtiment ne reçoit pas de public; la déchèterie est ouverte 7 j / 7 (sauf jours fériés).

Nombre d'usagers: gardiens du site = 2,

— quai à déchets rue de la Coutellerie — 84130 Le Pontet: modulaire, comprenant 1 bureau et 1 bloc sanitaire pour les gardiens.

Surface utile au sol = 12 m

Le bâtiment ne reçoit pas de public; le quai à déchets est ouvert du lundi au vendredi (sauf jours fériés).

Nombre d'usagers: gardiens du site = 2.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.

Le marché est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Le marché public peut être modifié en cours d'exécution dans les conditions de l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: L'auditorium du conservatoire et l'autre scène du Grand Avignon
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux et vitrerie avec fourniture de consommables d'hygiène pour les sites suivants:

— l'auditorium du conservatoire du Grand Avignon: avenue Pierre de Coubertin, Le Pontet. À proximité du château de Fargues, l'auditorium a pour vocation d'accueillir les concerts et représentations organisés par le conservatoire de musique, danse et théâtre du Grand Avignon. Cet équipement mis en service en 2008 peut accueillir 394 spectateurs en configuration spectacle. Bâtiment sur 2 niveaux, surface utile au sol de 940 m

Cet équipement polyvalent est un ERP de 3

— l'autre scène: avenue Pierre de Coubertin, Vedène. Salle polyvalente mis en service en septembre 2008, pouvant accueillir 417 spectateurs en configuration gradin. Bâtiment sur 2 niveaux, surface utile au sol de 1 795 m

Cet équipement est un ERP de 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://grandavignon.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://grandavignon.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— transmission sous support papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: offre pour: prestations de nettoyage avec fourniture de consommables d'hygiène pour le service environnement et déchets, l'auditorium du conservatoire et l'autre scène du Grand Avignon pour le(s) lot(s) nº… affaire nº 18FC005 — SIRET — nom et adresse du candidat — ne pas ouvrir.

Ce pli doit contenir les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation. Il devra être remis contre récépissé ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Grand Avignon, service de la commande publique, 320 chemin des Meinajaries, BP 1259, 84911 Avignon Cedex 9.

Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus,

— transmission électronique: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://grandavignon.marcoweb.fr

En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.

Le pli doit contenir 2 dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.

Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.

Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 036-078779 (2018-02-19)

Avis d'attribution de marché (2018-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de prestations de nettoyage avec fourniture de consommables.
Valeur totale du marché: 296 088 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du Grand Avignon
Adresse postale: Boîte postale 1259 Agroparc 300 chemin des Meinajaries

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-365012
Se réfère à l'avis: 2018/S 036-078779
Numéro JO-S: 159

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Site du service environnement et déchets.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Brève description: L'auditorium du conservatoire et l'autre scène du Grand Avignon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-02 📅
Nom: Hexa Net
Adresse postale: 151 avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 131 484 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-04 📅
Nom: Onet Services
Adresse postale: 143 avenue de Moineaudière
Commune postale: Entraigues-sur-la Sorgue
Code postal: 84320
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 164 604 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nimes
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

Source: OJS 2018/S 159-365012 (2018-08-16)

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