Marché de Noël pour les années 2018 à 2020 — location, montage, démontage de chalets et gardiennage.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Marché conclu pour une période initiale de 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de Noël pour les années 2018 à 2020 — location, montage, démontage de chalets et gardiennage
18mdcppaao46”
Produits/services: Ouvrages en bois📦
Brève description:
“Marché de Noël pour les années 2018 à 2020 — location, montage, démontage de chalets et gardiennage.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché...”
Brève description
Marché de Noël pour les années 2018 à 2020 — location, montage, démontage de chalets et gardiennage.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Marché conclu pour une période initiale de 12 mois.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location, montage et démontage des chalets
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois📦
Produits/services supplémentaires: Abris📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Offre de base: chalets de couleur bois naturel:
— variante 1: chalets de couleurs rouge et verte,
— variante 2: équipement de 10 chalets alimentaires avec...”
Description du marché
Offre de base: chalets de couleur bois naturel:
— variante 1: chalets de couleurs rouge et verte,
— variante 2: équipement de 10 chalets alimentaires avec des lave-mains.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits proposés selon les fiches techniques et les échantillons fournis — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les candidats devront formuler une offre conforme à l'offre de base ainsi qu'aux 2 variantes exigées.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gardiennage
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gardiennage📦
Description du marché: Le lot 2 ne comporte aucune variante.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains et matériels mis en œuvre pour l'exécution de la prestation — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient” Description
Informations complémentaires: Aucune
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou Kbis ou Lbis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D 1 pour les artisans, numéro SIREN (nº SIRET) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'Urssaf, ou tout document équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— agrément préfectoral d'autorisation d'exercice pour le lot 2.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: mode de paiement: par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.
Mode de financement: les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-13
09:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: pour le lot 1 (location, montage et démontage de chalets), le pouvoir adjudicateur impose la fourniture d'échantillons de bois peints aux couleurs définies dans les prescriptions relatives à la variante 1 (vert sapin et rouge chalet). Ils devront avoir au minimum une taille de 20x20 cm. Numéro de la consultation: 18mdcppaao46. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: pour le lot 1 (location, montage et démontage de chalets), la configuration des lieux étant particulière, une visite sur site est vivement conseillée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 149-340599 (2018-08-01)
Avis d'attribution de marché (2018-12-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de Noël pour les années 2018 à 2020 — location, montage, démontage de chalets et gardiennage. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché...”
Brève description
Marché de Noël pour les années 2018 à 2020 — location, montage, démontage de chalets et gardiennage. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de 12 mois.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 309 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Offre de base: chalets de couleur bois naturel — variante 1: chalets de couleurs rouge et verte — variante 2: équipement de 10 chalets alimentaires avec des...”
Description du marché
Offre de base: chalets de couleur bois naturel — variante 1: chalets de couleurs rouge et verte — variante 2: équipement de 10 chalets alimentaires avec des lave-mains.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits proposés selon les fiches techniques et les échantillons fournis — Mode de calcul: (1) note/10) x coefficient”
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains et matériels mis en œuvre pour l'exécution de la prestation — Mode de calcul: (1) note/10) x coefficient” Description
Informations complémentaires: Aucune.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 149-340599
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Location, montage et démontage des chalets
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Gardiennage
Date de conclusion du contrat: 2018-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: PVS Intervention
Adresse postale: 55 rue de l'Occitane, Immeuble Actys, 131670 Labège
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10103.21 💰
“Le lot 2 a été attribué pour un montant de 10 103,21 EUR pour un agent, pour le marché de Noël 2018.la durée du présent marché est fixée à 1 an à compter de...”
Le lot 2 a été attribué pour un montant de 10 103,21 EUR pour un agent, pour le marché de Noël 2018.la durée du présent marché est fixée à 1 an à compter de la notification, renouvelable tacitement sans que sa durée ne puisse excéder 3 ans. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché: mairie de Perpignan, division des marchés publics, centre technique municipal, avenue de Broglie, BP 20931, 66931 Perpignan Cedex. Horaires de consultation du contrat: du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 246-563927 (2018-12-17)