Marché de gestion des déchets
Communauté de communes de Cèze-Cévennes
Le présent marché a pour objet des prestations relatives à la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté de communes de Cèze Cévennes. Ce marché se décompose en 7 lots. Le marché est passé en appel d'offres ouvert en application des articles 42-1ºa) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce marché comprend 7 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Établissement Jouvert
- • SA Cévennes déchets
- • Sarl établissements Jouvert
- • SAS Vial
- • Sonzogni environnement
- • Suez RV Méditerranée
- • Suez RV Méditerranée Mandataire
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-25 | Avis de marché |
| 2019-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: gestion déchets
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des prestations relatives à la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté de communes de Cèze Cévennes. Ce marché...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cèze-Cévennes
Adresse postale: 120 route d'Uzès prolongée
Code postal: 30500
Commune postale: Saint-Ambroix
Contact
Adresse Internet: http://www.ceze-cevennes.fr 🌏
Courrier électronique: m.daire@ceze-cevennes.fr 📧
Téléphone: +33 466837787 📞
URL des documents: https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TLG7vVvtbL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-25 📅
Date limite de soumission: 2018-12-03 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-475092
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“L'acheteur est la Communauté de communes de Cèze Cévennes représentée par Olivier Martin en qualité de Président. La Segard assiste la Communauté de...”
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Source: OJS 2018/S 208-475092 (2018-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: gestion déchets
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des prestations relatives à la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté de communes de Cèze Cévennes. Ce marché...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cèze-Cévennes
Adresse postale: 120 route d'Uzès prolongée
Code postal: 30500
Commune postale: Saint-Ambroix
Contact
Adresse Internet: http://www.ceze-cevennes.fr 🌏
Courrier électronique: m.daire@ceze-cevennes.fr 📧
Téléphone: +33 466837787 📞
URL des documents: https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TLG7vVvtbL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-25 📅
Date limite de soumission: 2018-12-03 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-475092
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“L'acheteur est la Communauté de communes de Cèze Cévennes représentée par Olivier Martin en qualité de Président. La Segard assiste la Communauté de...”
Source: OJS 2018/S 208-475092 (2018-10-25)
Avis d'attribution de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des prestations relatives à la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté de Communes de Cèze Cévennes. Ce marché...”
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Valeur totale du marché: 1 709 658 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes de Cèze Cévennes
Adresse postale: 120 route d'Uzès Prolongée
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-024704
Se réfère à l'avis: 2018/S 208-475092
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Les montants sont estimatifs. Il s'agit pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7 de marchés à prix unitaire, avec une rémunération liée aux quantités de prestations...”
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Source: OJS 2019/S 012-024704 (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des prestations relatives à la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté de Communes de Cèze Cévennes. Ce marché...”
Valeur totale du marché: 1 709 658 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes de Cèze Cévennes
Adresse postale: 120 route d'Uzès Prolongée
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-024704
Se réfère à l'avis: 2018/S 208-475092
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Les montants sont estimatifs. Il s'agit pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7 de marchés à prix unitaire, avec une rémunération liée aux quantités de prestations...”
Source: OJS 2019/S 012-024704 (2019-01-15)
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