Marché de fournitures et d'équipements pour la maintenance du parc existant des systèmes de fermetures automatiques
Montpellier Méditerranée Métropole
La présente consultation concerne: marché de fournitures et d'équipements pour la maintenance du parc existant des systèmes de fermetures automatiques.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre de l'année en cours.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de: 26 000 EUR HT minimum et 800 000 EUR HT maximum.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le délai de réception des offres était de 2018-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-13 | Avis de marché |
| 2019-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bornes d'entrée
Numéro de référence: 5065DM18
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bornes d'entrée 📦
Code CPV supplémentaire: Bornes d'entrée 📦
Barrières de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467348763 📞
Fax: +33 499060685 📠
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 136-310429
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces détachées pour bornes électriques existantes type Citinnov ou équivalente
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Pièces détachées pour la maintenance des barrières Aximum ou équivalent
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: — montant minimum 1 000 EUR HT — montant maximum 100 000 EUR HT,
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Adresse postale: Renseignements administratifs: ville de Montpellier DAJCP — service commande publique; renseignements techniques, Montpellier Méditerranée Métropole pôle services publics de l'environnement et des transports M Hurard, direction des mobilités — téléphone: +33 467347326), 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Montpellier
Code postal: 34263
Point de contact: Service de la commande publique
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si l'accord-cadre arrive à son terme 2022, sinon 2019, 2020 ou 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548100 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 136-310429 (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bornes d'entrée
Numéro de référence: 5065DM18
Brève description:
La présente consultation concerne: marché de fournitures et d'équipements pour la maintenance du parc existant des systèmes de fermetures automatiques.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre de l'année en cours.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de: 26 000 EUR HT minimum et 800 000 EUR HT maximum.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bornes d'entrée 📦
Code CPV supplémentaire: Bornes d'entrée 📦
Barrières de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467348763 📞
Fax: +33 499060685 📠
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 136-310429
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de:
— montant minimum 25 000 EUR HT — 700 000 EUR HT,
— les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: marché de fournitures et d'équipements pour la maintenance du parc existant des systèmes de fermetures automatiques.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre de l'année en cours.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de: 26 000 EUR HT minimum et 800 000 EUR HT maximum.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché a pour objet: marché de fournitures et d'équipements pour la maintenance du parc existant des systèmes de fermetures automatiques.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre de l'année en cours.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de:
— montant minimum 25 000 EUR HT — 700 000 EUR HT,
— les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: — montant minimum 1 000 EUR HT — montant maximum 100 000 EUR HT,
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements tels que prévus à l'article 48-I-1
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier. L'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Adresse postale: Renseignements administratifs: ville de Montpellier DAJCP — service commande publique; renseignements techniques, Montpellier Méditerranée Métropole pôle services publics de l'environnement et des transports M Hurard, direction des mobilités — téléphone: +33 467347326), 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Montpellier
Code postal: 34263
Point de contact: Service de la commande publique
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si l'accord-cadre arrive à son terme 2022, sinon 2019, 2020 ou 2021.
Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation. Le cautionnement et garanties exigés, ainsi que les modalités essentielles de financement et de paiement sont prévus dans le dossier de consultation.
Délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture. Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être:
— transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché,
— déposés contre récépissé au secrétariat du service commande publique (9:00 — 12:00/14:00 — 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— transmis par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr — par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Pour toute nouvelle proposition de nouvel équipement équivalent et de marque différente à celui demandé dans le CCTP, les candidats devront lors de la remise des offres, faire une présentation technique, avec un échantillon de leur matériel, qui pourra être installé à la demande de la métropole, sur les organes techniques du système de fermetures automatiques. Ceci pour vérifier l'entière compatibilité des nouveaux matériels proposés avec le système existant de fermetures automatiques, ainsi que pour vérifier l'interchangeabilité entre les nouveaux produits et ceux existants sur le terrain sans qu'aucune modification logicielle ou matérielle ne soit à réaliser par les services de la Métropole.
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Les échantillons devront être remis, obligatoirement sous peine de rejet de l'offre, séparément des plis aux dates et heures indiquées dans le règlement de la consultation.
Les entreprises nouvellement créées prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités techniques et professionnelles requises.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Le ou les candidats retenus produisent les certificats et attestations de l'article 51 du décret n
Conformément à l'article 55 du décret relatif aux marchés publics, le marché ne peut être attribué au candidat dont l'offre a été retenue que si celui-ci produit dans le délai imparti ces certificats et attestations. S'il ne peut produire ces documents dans le délai imparti, son offre est rejetée et le candidat éliminé.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548100 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 136-310429 (2018-07-13)
Avis d'attribution de marché (2019-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-136287
Se réfère à l'avis: 2018/S 136-310429
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-15 📅
Nom: Citinnov SAS
Commune postale: Châteaurenard
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Nom: Aximum Produits Électroniques
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 059-136287 (2019-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: marche de fournitures et d'équipements pour la maintenance du parc existant des systèmes de fermetures automatiques. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de: 26 000 EUR (HT) minimum et 800 000 euros (HT) maximum. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-136287
Se réfère à l'avis: 2018/S 136-310429
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de: montant minimum 25 000 EUR (HT) — 700 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de: montant minimum…
… 25 000 EUR (HT) — 700 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
… 1 000 EUR (HT) — montant maximum 100 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-15 📅
Nom: Citinnov SAS
Commune postale: Châteaurenard
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Nom: Aximum Produits Électroniques
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact; direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Virginie Péris, Tél: +33 467136244, fax: +33 467136190, courriel: vperis@montpellier3m.fr
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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