Marché de curage des avaloirs dans les communes de la CCCE
CC de Cattenom et Environs
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la notification.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
— minimum HT 60 000,00 EUR,
— maximum HT 120 000,00 EUR.
Le délai de réception des offres était de 2018-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-16 | Avis de marché |
| 2018-08-14 | Informations complémentaires |
| 2018-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des avaloirs
Numéro de référence: 1829
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de Cattenom et environs
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Adresse Internet: http://ccce.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-313092
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570069500191
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2018/S 137-313092 (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des avaloirs
Numéro de référence: 1829
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la notification.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
— minimum HT 60 000,00 EUR,
— maximum HT 120 000,00 EUR.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de Cattenom et environs
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Adresse Internet: http://ccce.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-313092
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la notification.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
— minimum HT 60 000,00 EUR,
— maximum HT 120 000,00 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables mensuellement
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570069500191
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2018/S 137-313092 (2018-07-16)
Informations complémentaires (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de Cattenom et Environs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date limite de soumission: 2018-09-18 📅
Date de publication: 2018-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 156-359015
Se réfère à l'avis: 2018/S 137-313092
Numéro JO-S: 156
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2018/S 156-359015 (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu à compter de la notification jusqu'au 30.9.2019. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
— minimum HT 60 000,00 EUR,
— maximum HT 160 000,00 EUR.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de Cattenom et Environs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date limite de soumission: 2018-09-18 📅
Date de publication: 2018-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 156-359015
Se réfère à l'avis: 2018/S 137-313092
Numéro JO-S: 156
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu à compter de la notification jusqu'au 30.9.2019. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
Afficher plus
— maximum HT 160 000,00 EUR.
Avis d'attribution de marché (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et Environs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-515284
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-10 📅
Nom: Malezieux
Adresse postale: 1 rue Saint-Vincent
Commune postale: Woippy
Code postal: 57146
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 225-515284 (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 60 000,00 EUR, maximum HT 120 000,00 EUR.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et Environs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-515284
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu pour un montant minimum annuel de 60 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 160 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-10 📅
Nom: Malezieux
Adresse postale: 1 rue Saint-Vincent
Commune postale: Woippy
Code postal: 57146
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 225-515284 (2018-11-19)
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