Marché d'exploitation avec gestion de l'énergie et garantie totale transparente des équipements de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de climatisation, de VMC et de réchauffage piscine
UGECAM Occitanie
Les prestations comprennent les fournitures, la conduite, la gestion, la maintenance, la direction technique des installations de 10 établissements: chauffage, production et de distribution d'eau chaude sanitaire, climatisation, traitement d'eau des réseaux de chauffage et d'eau chaude sanitaire, VMC, réchauffage de l'eau des bassins des piscines, déshumidification des locaux des piscines et locaux annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Équipement de chauffage
- • Matériel de drainage › Équipement de piscine
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration › Installations de climatisation
- • Énergie et services connexes › Services de gestion de l'énergie
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
- • Midi-Pyrénées › Ariège
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-18 | Avis de marché |
| 2018-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: P-AO 2018 406 88 00
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Gard 🏙️
Ariège 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: UGECAM Occitanie
Adresse postale: 515 avenue Georges Frêche, CS 20004
Code postal: 34174
Commune postale: Castelnau-le-Lez Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-occitanie.fr 🌏
Courrier électronique: marches.siege.ug-oc@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-27 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219265
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Crip
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Clinique médicale du Mas de Rochet
Numéro du lot: 2
Brève description: 42512000.
Intitulé du lot: CMEE Fontcaude
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: CSRE Alexandre Jollien — Antenne Lamalou
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: CSRE Alexandre Jollien — Antenne Béziers / Sète
Numéro du lot: 5
Brève description: — de déshumidification des locaux des piscines et locaux annexes,
Intitulé du lot: Centre médical l'Égrégore
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ITEP — SESSAD La Tour-du-Crieu
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: MECS Castelnouvel
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: CSSR Le Vallespir
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: MAS Le Nid Cerdan
Numéro du lot: 10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS l'Egregore
Commune postale: Caveirac
Code postal: 30820
Pays: Gard 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Point de contact: Pôle marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marion.gestas@legregore.fr 📧
Adresse Internet: http://www.legregore.fr/index.php 🌏
URL des documents: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 096-219265 (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: P-AO 2018 406 88 00
Brève description:
Les prestations comprennent les fournitures, la conduite, la gestion, la maintenance, la direction technique des installations de 10 établissements: chauffage, production et de distribution d'eau chaude sanitaire, climatisation, traitement d'eau des réseaux de chauffage et d'eau chaude sanitaire, VMC, réchauffage de l'eau des bassins des piscines, déshumidification des locaux des piscines et locaux annexes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Gard 🏙️
Ariège 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: UGECAM Occitanie
Adresse postale: 515 avenue Georges Frêche, CS 20004
Code postal: 34174
Commune postale: Castelnau-le-Lez Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-occitanie.fr 🌏
Courrier électronique: marches.siege.ug-oc@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-27 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219265
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur https://cnamts.achatpublic.com
Il contient le règlement de consultation (qui fixe la liste des documents à remettre au titre de la candidature, de l'offre, ainsi que les modalités de réponse par voie dématérialisée ou par voie papier, et les critères de jugement des offres), et pour chacun des lots:
— l'acte d'engagement et ses annexes à compléter,
— le CCAP (Titre 0, Titre 1, Titre 2 et Titre 3),
— le CCTP (Titre 0, Titre 1, Titre 2 et Titre 3) et ses annexes numérotées de I à IX,
— les attestations de visites types à signer par le représentant du Pouvoir adjudicateur à l'issue des visites,
— le cadre réponse fixant les modalités rédactionnelles du mémoire technique à joindre à l'offre,
— le préambule au marché fixant les investissements P3 garantie totale à engager et les dispositions prévisionnelles à prendre en compte pour certains sites.
Les critères intervenants au moment de la sélection des candidatures sont:
— capacités économique et financières de l'entreprise (article 44-III du décret 2016-360),
— capacités techniques et professionnelles de l'entreprise au vu des moyens techniques et humains (article 44-IV du décret 2016-360),
— le niveau d'expérience de l'entreprise au vu de ses références (article 44-iv du décret 2016-360).
La consultation est passée dans le cadre d'une convention de groupement de commande signée des parties le 14.12.2017 conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Le groupement de commandes est constitué par l'UGECAM Occitanie et le GCS l'Égrégore dénommés «membres» du groupement de commandes, signataires de ladite convention:
— membre 1: l'UGECAM Occitanie,
— membre 2: le GCS l'Egrégore.
L'UGECAM Occitanie est désigné comme coordonnateur du groupement, ayant la qualité de pouvoir adjudicateur.
Préalablement à la remise de l'offre, chaque candidat devra obligatoirement visiter les installations objets de la présente consultation sous peine de nullité de son offre.
Les visites seront organisées par les différents établissements. Les candidats prendront contact avec les services techniques de chaque établissement en vue de l'organisation de cette visite. Une attestation de visite sera remise aux candidats à l'issue de celle-ci. Ce document devra obligatoirement être joint à l'offre du candidat.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Crip
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations comprennent les fournitures, la conduite, la gestion, la maintenance, la direction technique des installations suivantes:
— de chauffage,
— de production et de distribution d'eau chaude sanitaire,
— de climatisation,
— de traitement d'eau des réseaux de chauffage et d'eau chaude sanitaire,
— de Ventilation mécanique contrôlée (VMC).
Numéro du lot: 2
Brève description: 42512000.
Intitulé du lot: CMEE Fontcaude
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: CSRE Alexandre Jollien — Antenne Lamalou
Numéro du lot: 4
Brève description:
— du réchauffage de l'eau des bassins des piscines,
— de déshumidification des locaux des piscines et locaux annexes.
Numéro du lot: 5
Brève description: — de déshumidification des locaux des piscines et locaux annexes,
Intitulé du lot: Centre médical l'Égrégore
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ITEP — SESSAD La Tour-du-Crieu
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: MECS Castelnouvel
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: CSSR Le Vallespir
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: MAS Le Nid Cerdan
Numéro du lot: 10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
435 av. Georges Frêche (anciennement chemin mas de Rochet) — CS 10010 — 34173 Castelnau-le-Lez Cedex.
563 av. Georges Frêche (anciennement chemin mas de Rochet) — BP 59 — 34172 Castelnau-le-Lez.
70 rue de Tipasa — 34080 Montpellier.
8 place du Général de Gaulle — BP 10 — 34240 Lamalou-les-Bains.
avenue de Monseigneur Coste 3 34500 Béziers et 62 boulevard Camille Blanc — 34200 Sète.
231 chemin du Sémaphore — 30820 Caveirac.
18 chemin du stade — 09100 La Tour-du-Crieu.
31490 Leguevin.
230 rue de la Méditerranée — 66160 Le Boulou.
6 impasse Maurice Briand — 66800 Saillagouse.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS l'Egregore
Commune postale: Caveirac
Code postal: 30820
Pays: Gard 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Point de contact: Pôle marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marion.gestas@legregore.fr 📧
Adresse Internet: http://www.legregore.fr/index.php 🌏
URL des documents: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur https://cnamts.achatpublic.com
Il contient le règlement de consultation (qui fixe la liste des documents à remettre au titre de la candidature, de l'offre, ainsi que les modalités de réponse par voie dématérialisée ou par voie papier, et les critères de jugement des offres), et pour chacun des lots:
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— l'acte d'engagement et ses annexes à compléter,
— le CCAP (Titre 0, Titre 1, Titre 2 et Titre 3),
— le CCTP (Titre 0, Titre 1, Titre 2 et Titre 3) et ses annexes numérotées de I à IX,
— les attestations de visites types à signer par le représentant du Pouvoir adjudicateur à l'issue des visites,
— le cadre réponse fixant les modalités rédactionnelles du mémoire technique à joindre à l'offre,
— le préambule au marché fixant les investissements P3 garantie totale à engager et les dispositions prévisionnelles à prendre en compte pour certains sites.
Les critères intervenants au moment de la sélection des candidatures sont:
— capacités économique et financières de l'entreprise (article 44-III du décret 2016-360),
— capacités techniques et professionnelles de l'entreprise au vu des moyens techniques et humains (article 44-IV du décret 2016-360),
— le niveau d'expérience de l'entreprise au vu de ses références (article 44-iv du décret 2016-360).
La consultation est passée dans le cadre d'une convention de groupement de commande signée des parties le 14.12.2017 conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Le groupement de commandes est constitué par l'UGECAM Occitanie et le GCS l'Égrégore dénommés «membres» du groupement de commandes, signataires de ladite convention:
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— membre 1: l'UGECAM Occitanie,
— membre 2: le GCS l'Egrégore.
L'UGECAM Occitanie est désigné comme coordonnateur du groupement, ayant la qualité de pouvoir adjudicateur.
Préalablement à la remise de l'offre, chaque candidat devra obligatoirement visiter les installations objets de la présente consultation sous peine de nullité de son offre.
Les visites seront organisées par les différents établissements. Les candidats prendront contact avec les services techniques de chaque établissement en vue de l'organisation de cette visite. Une attestation de visite sera remise aux candidats à l'issue de celle-ci. Ce document devra obligatoirement être joint à l'offre du candidat.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Sur le fondement du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, 2 types de référés peuvent être actionnés par les requérants:
— avant la notification du marché, le référé pré-contractuel,
— après la signature du marché, le référé contractuel.
Avis d'attribution de marché (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Occitanie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390846
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219265
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix P1 P2 P3
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Taux horaire P3
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix P2
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix P2 P3
Critère de qualité (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Engie Cofely
Adresse postale: 201 rue Euclide — Parc Eurêka, CS 19531
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 81921.96 EUR 💰
Nom: Spie Facilities
Adresse postale: Parc Marcel Dassault, 170 rue Henri Farman — BP 70 339
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Valeur totale du marché: 12440.64 EUR 💰
Adresse postale: 201 rue Euclide, Parc Eurêka — CS 49531
Valeur totale du marché: 16 800 EUR 💰
Adresse postale: 201 rue Euclide, Parc Eurêka — CS 19531
Valeur totale du marché: 91883.03 EUR 💰
15 950 EUR 💰
Nom: Dalkia SA
Adresse postale: 55 rue Euclide
Valeur totale du marché: 56 438 EUR 💰
15 817 EUR 💰
28 929 EUR 💰
44584.62 EUR 💰
13 822 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 172-390846 (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la fourniture, conduite, gestion, maintenance, direction technique des installations de 10 établissements: chauffage, production et distribution d'eau chaude sanitaire, climatisation, VMC et préchauffage piscine.
Valeur totale du marché: 378586.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Occitanie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390846
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219265
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Le montant de chaque lot est annuel.
Le P1 est établi sur la base des dépenses prévisionnelles.
Les prestations de service (P2) et garantie totale (P3) sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire annuel.
La durée totale du marché public est de 6 saisons de chauffe.
Retenus:
— lot nº 1 «CRIP» — offre P1 P2 P3: Engie Cofely,
— lot nº 2 «Clinique du Mas de Rochet» — offre de base P2: SPIE,
— lot nº 3 «CMEE Fontcaude» — offre P2 P3: Engie Cofely,
— lot nº 4 «CSRE Alexandre Jollien — antenne de Lamalou les bains» — offre variante P1 P2 P3: Engie Cofely,
— lot nº 5 «CSRE Alexandre Jollien — antenne de Béziers/Sète» — offre P2 P3 — Engie Cofely,
— lot nº 6 «Centre medical l'egrégore» — offre variante P1 P2 P3 — Dalkia,
— lot nº 7 «ITEP — SESSAD La tour du Crieu» - offre variante P1 P2 P3: Dalkia,
— lot nº 8 «ME.S Castelnouvel» — offre P1 P2 P3: Dalkia,
— lot nº 9 «CSSR Le Vallespir» — offre P1 P2 P3: Engie Cofely,
— lot nº 10 «MAS Le Nid Cerdan» — offre variante P2 P3: Dalkia.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent la fourniture, conduite, gestion, maintenance, direction technique des installations suivantes: de chauffage, de production et de distribution d'eau chaude sanitaire, de climatisation, de traitement d'eau des réseaux de chauffage et d'eau chaude sanitaire,…
… de Ventilation mécanique contrôlée (VMC).
… du réchauffage de l'eau des bassins des piscines, de déshumidification des locaux des piscines et locaux annexes.
… de VMC, du réchauffage de l'eau des bassins des piscines, de déshumidification des locaux des piscines et locaux annexes.
Site principal ou lieu d'exécution:
435 av. Georges Frêche (anciennement chemin Mas de Rochet) — CS 10010 — 34173 Castelnau-le-Lez Cedex.
563 av. Georges Frêche (anciennement mas de Rochet) — BP 59 — 34172 Castelnau-le-Lez.
8 place du Général de Gaulle — 34240 Lamalou-les-Bains.
avenue de Monseigneur Coste — 34500 Béziers et 62 boulevard Camille Blanc — 34200 Sète.
231 chemin du Sémaphore — 30820 Caveirac
18 chemin du Stade — 09100 La Tour-du-Crieu.
31 allée de Castelnouvel — 31490 Leguevin.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix P1 P2 P3
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Taux horaire P3
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix P2
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix P2 P3
Critère de qualité (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Engie Cofely
Adresse postale: 201 rue Euclide — Parc Eurêka, CS 19531
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 81921.96 EUR 💰
Nom: Spie Facilities
Adresse postale: Parc Marcel Dassault, 170 rue Henri Farman — BP 70 339
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Valeur totale du marché: 12440.64 EUR 💰
Adresse postale: 201 rue Euclide, Parc Eurêka — CS 49531
Valeur totale du marché: 16 800 EUR 💰
Adresse postale: 201 rue Euclide, Parc Eurêka — CS 19531
Valeur totale du marché: 91883.03 EUR 💰
15 950 EUR 💰
Nom: Dalkia SA
Adresse postale: 55 rue Euclide
Valeur totale du marché: 56 438 EUR 💰
15 817 EUR 💰
28 929 EUR 💰
44584.62 EUR 💰
13 822 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Le montant de chaque lot est annuel.
Le P1 est établi sur la base des dépenses prévisionnelles.
Les prestations de service (P2) et garantie totale (P3) sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire annuel.
La durée totale du marché public est de 6 saisons de chauffe.
Retenus:
— lot nº 1 «CRIP» — offre P1 P2 P3: Engie Cofely,
— lot nº 2 «Clinique du Mas de Rochet» — offre de base P2: SPIE,
— lot nº 3 «CMEE Fontcaude» — offre P2 P3: Engie Cofely,
— lot nº 4 «CSRE Alexandre Jollien — antenne de Lamalou les bains» — offre variante P1 P2 P3: Engie Cofely,
— lot nº 5 «CSRE Alexandre Jollien — antenne de Béziers/Sète» — offre P2 P3 — Engie Cofely,
— lot nº 6 «Centre medical l'egrégore» — offre variante P1 P2 P3 — Dalkia,
— lot nº 7 «ITEP — SESSAD La tour du Crieu» - offre variante P1 P2 P3: Dalkia,
— lot nº 8 «ME.S Castelnouvel» — offre P1 P2 P3: Dalkia,
— lot nº 9 «CSSR Le Vallespir» — offre P1 P2 P3: Engie Cofely,
— lot nº 10 «MAS Le Nid Cerdan» — offre variante P2 P3: Dalkia.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Sur le fondement du décret nº 2009- 1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, 2 types de référés peuvent être actionnés par les requérants:
— avant la notification du marché, le référé précontractuel,
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