Marché d'acquisition de véhicules à moteur, de tourisme et utilitaires, PTAC <= à 3,5 tonnes
Mairie de Tremblay-en-France
Marché d'acquisition de véhicules à moteur, de tourisme et utilitaires, PTAC <= à 3,5 tonnes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-04 | Avis de marché |
| 2019-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AO8-06
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: https://tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: marches.st@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637165 📞
Fax: +33 149637075 📠
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ITTzVDJIoV 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-389924
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules légers électriques
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers électriques
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules utilitaires légers électriques
Intitulé du lot: Véhicules légers hybrides
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules légers hybrides
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules utilitaires légers hybrides
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules légers à moteur thermique
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires légers à moteur thermique
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules utilitaires légers à moteur thermique
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524000 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2018/S 172-389924 (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AO8-06
Brève description:
Marché d'acquisition de véhicules à moteur, de tourisme et utilitaires, PTAC <= à 3,5 tonnes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: https://tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: marches.st@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637165 📞
Fax: +33 149637075 📠
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ITTzVDJIoV 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-389924
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Le lot est passé à prix mixtes. Il comprend une partie forfaitaire (basée sur la DPGF) et une partie unitaire (basée sur les montants portés au BPU) sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 300 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules légers électriques
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers électriques
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est valable à compter de sa date de notification. La durée globale ne pourra excéder 48 mois (reconductions comprises). Il pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Informations complémentaires:
Le lot est passé à prix mixtes. Il comprend une partie forfaitaire (basée sur la DPGF) et une partie unitaire (basée sur les montants portés au BPU) sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 300 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires légers électriques
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules utilitaires légers électriques
Intitulé du lot: Véhicules légers hybrides
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules légers hybrides
Informations complémentaires:
Le lot est passé à prix mixtes. Il comprend une partie forfaitaire (basée sur la DPGF) et une partie unitaire (basée sur les montants portés au BPU) sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 125 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires légers hybrides
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules utilitaires légers hybrides
Informations complémentaires:
Le lot est passé à prix mixtes. Il comprend une partie forfaitaire (basée sur la DPGF) et une partie unitaire (basée sur les montants portés au BPU) sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 100 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Véhicules légers à moteur thermique
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules légers à moteur thermique
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires légers à moteur thermique
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules utilitaires légers à moteur thermique
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification. La durée globale ne pourra excéder 48 mois (reconductions comprises). Il pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524000 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2018/S 172-389924 (2018-09-04)
Avis d'attribution de marché (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie deTremblay-en-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2019-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 013-026284
Se réfère à l'avis: 2018/S 172-389924
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Lot nº 1: sans minimum et avec un maximum à 300 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Véhicules légers électriques.
Informations complémentaires: Lot nº 1: sans minimum et avec un maximum à 300 000 EUR (HT).
Brève description: Véhicules utilitaires légers électriques.
Informations complémentaires:
Brève description: Véhicules utilitaires légers hybrides.
Informations complémentaires: Lot nº 4: sans minimum et avec un maximum à 100 000 EUR (HT).
Brève description: Véhicules légers à moteur thermique.
Informations complémentaires: Lot nº 5: sans minimum et avec un maximum à 100 000 EUR (HT).
Brève description: Véhicules utilitaires légers à moteur thermique.
Informations complémentaires: Lot nº 6: sans minimum et avec un maximum à 100 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 35
Source: OJS 2019/S 013-026284 (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'acquisition de véhicules à moteur, de tourisme et utilitaires, PTAC <= à 3,5 tonnes.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie deTremblay-en-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2019-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 013-026284
Se réfère à l'avis: 2018/S 172-389924
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Lot nº 1: sans minimum et avec un maximum à 300 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Véhicules légers électriques.
Informations complémentaires: Lot nº 1: sans minimum et avec un maximum à 300 000 EUR (HT).
Brève description: Véhicules utilitaires légers électriques.
Informations complémentaires:
Lot nº 2: sans minimum et avec un maximum à 300 000 EUR (HT).
Lot nº 3: sans minimum et avec un maximum à 125 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Lot nº 4: sans minimum et avec un maximum à 100 000 EUR (HT).
Brève description: Véhicules légers à moteur thermique.
Informations complémentaires: Lot nº 5: sans minimum et avec un maximum à 100 000 EUR (HT).
Brève description: Véhicules utilitaires légers à moteur thermique.
Informations complémentaires: Lot nº 6: sans minimum et avec un maximum à 100 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Technique Municipal.
Centre Technique Municipal
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 35
Source: OJS 2019/S 013-026284 (2019-01-16)
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