Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché à bon de commande: géotechnique et environnement
Produits/services: Travaux d'étude géotechnique📦
Brève description: Accord-cadre — marché à bon de commande géotechnique et environnement IDF.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Marché à bon de commande géotechnique et environnement.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est d'une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire.
Ce marché est renouvelable 3 fois dans les conditions définies.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Décrites au règlement de consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Bureau d'études géotechnique et environnemental.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-25
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est d'une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire.
Ce marché est renouvelable 3 fois dans les conditions définies.” Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au journal officiel de l'union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n 2099-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2018/S 246-564646 (2018-12-17)
Avis d'attribution de marché (2019-03-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Christine Alves
Téléphone: +33 149952797📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre — marché à bon de commande géotechnique et environnement.
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Accord-cadre —- marché à bon de commande géotechnique et environnement.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 246-564646
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Accord-cadre — marché à bon de commande géotechnique et environnement
Date de conclusion du contrat: 2019-03-01 📅
2️⃣
Titre: Accord-cadre -- marché à bon de commande géotechnique et environnement
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile,
— introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2099-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 047-108984 (2019-03-04)