MANUT M25 — fourniture de modules de soudage et d’entrainement pour banc de soudage CEI

CEA Marcoule

Le présent marché a pour objet les études de réalisation et la fourniture de modules de rechange pour un module de soudage et un module d'entrainement, la fourniture du matériel nécessaire au réglage des modules en super cellule, ainsi que la fourniture du matériel nécessaire aux essais sur site, et la réalisation des essais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CSTI

Qui ?

• CEA Marcoule

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de soudage › Matériel de soudage électrique

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-16	Avis de marché
2019-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de soudage électrique
Numéro de référence: B18/0148/YR
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de soudage électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats support à l'exploitation — bâtiment 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: yohan.romero@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466796092 📞
Fax: +33 466796274 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-16 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 094-212990
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend notamment:

Prestations fermes

— fournitures:

—— fourniture de modules de rechange: le titulaire devra fournir un module de soudage et un module d’entrainement,

—— fourniture des matériels nécessaires aux essais sur site: le titulaire devra fournir un châssis d’essais, un support de maintien d’essais, une lunette de maintien d’essais et la connectique, câbles, tuyaux d’arrivée de gaz de soudage et les coffrets électriques d’essais, nécessaires à la réalisation des essais de qualification sur site,

—— fournitures des matériels nécessaires au réglage des modules en super cellule: le titulaire devra fournir un gabarit de réglage du module de soudage, un gabarit de réglage du module d’entrainement et un banc de réglage adapté,

— études: le titulaire devra, notamment, réaliser des études de réalisation, élaborer le dossier d’étude mécanique et élaborer le scénario de remplacement des modules déclinés....

— essais:

—— essais usines,

—— essais de qualification sur site.

Prestations hors forfait

Le titulaire pourra être amené à effectuer des opérations d’assistances pour le remplacement des modules.

Durée de l'accord: 22 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Présentation des candidatures:

1) le formulaire DC 1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d’une attestation sur l’honneur contenant l’ensemble des informations demandées à la page 4 de ce formulaire;

2) le formulaire DC 2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, à l’adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

3) la copie du ou des jugements prononcés en cas de procédure collective;

4) lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe;

5) les bilans (ou extraits de bilan), comprenant les comptes de résultat, concernant les 3 dernières années;

6) un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser les prestations objet du marché. Ce dossier devra détailler:

— les moyens techniques de l'entreprise (outillage, matériel, équipement technique),

— les moyens humains (effectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années; les effectifs seront donnés par qualification professionnelle et par fonction afin de juger de l’adéquation des moyens humains au domaine du marché; les compétences devront ressortir clairement),

— les principales références pour des opérations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

7) les certificats de qualifications professionnelles en adéquation avec l’objet du marché en cours de validité, délivrés par un organisme indépendant: le candidat présentera notamment une copie de son certificat CEFRI-E ou équivalent;

8) le certificat de qualité ISO 9001 Version 2008 dans le domaine des prestations du marché. À défaut, le candidat fournira un manuel d’assurance de la qualité, ou une note sur l'organisation de la qualité, afin d’établir sa conformité à la norme ISO 9001 Version 2008;

9) le formulaire d’attestation de visite, dûment rempli et signé.

Nota 1: en cas de recours à la sous-traitance, le candidat doit produire les mêmes documents concernant le ou les sous-traitants, sauf les documents demandés du 4.1.1 au 4.1.4. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce ou ces sous-traitants.

Nota 2: conformément à l’article 49.I du décret n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yohan Romero
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 094-212990 (2018-05-16)

Avis d'attribution de marché (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229 760 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commercial, bureau achats logistique équipements — bâtiment 181, BP 17171

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-107528
Se réfère à l'avis: 2018/S 094-212990
Numéro JO-S: 47

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Fournitures:

—— fourniture de modules de rechange:

Le titulaire devra fournir un module de soudage et un module d’entrainement,

—— fourniture des matériels nécessaires aux essais sur site:

Le titulaire devra fournir un châssis d’essais, un support de maintien d’essais, une lunette de maintien d’essais et la connectique, câbles, tuyaux d’arrivée de gaz de soudage et les coffrets électriques d’essais, nécessaires à la réalisation des essais de qualification sur site.

—— fournitures des matériels nécessaires au réglage des modules en super cellule

Le titulaire devra fournir un gabarit de réglage du module de soudage, un gabarit de réglage du module d’entrainement et un banc de réglage adapté.

— Études:

Le titulaire devra, notamment, réaliser des études de réalisation, élaborer le dossier d’étude mécanique et élaborer le scénario de remplacement des modules déclinés…

— Essais:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La pertinence technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La description des contrôles, essais usines et site, les moyens matériels mis en œuvre pour ces essais, ainsi que la capacité à prendre en compte les modifications issues des essais
Les moyens mis en œuvre et la pertinence du planning
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): La santé et la sécurité
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-22 📅
Nom: Csti
Commune postale: Peyrolles-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 229 760 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA Direction juridique et de contentieux
Adresse postale: Bâtiment siège
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Téléphone: +33 164501811 📞
Fax: +33 164502592 📠
Source: OJS 2019/S 047-107528 (2019-03-04)

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