Le marché public a pour objet d'assurer les prestations de maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes en service pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail, Établissement public de santé mentale de la Marne (EPSMM), EHPAD de Château-Porcien, EHPAD de Saint-Germainmont, EHPAD de Verzenay et EHPAD de Vienne-le-Château. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.7.2016. Le marché public est divisé en 2 lots. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU Reims
Numéro d'enregistrement national: 265 100 057 00487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex, Cellule des marchés
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326832425📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr📧
Fax: +33 326832581 📠
Région: Marne🏙️
URL: http://www.chu-reims.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“CHU Reims — direction des achats — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex — M. Zerar, Acheteur coordonnateur du GHT, Courrier électronique: szerar@chu-reims.fr...”
Nom
CHU Reims — direction des achats — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex — M. Zerar, Acheteur coordonnateur du GHT, Courrier électronique: szerar@chu-reims.fr — téléphone: 03 26783463
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Numéro d'enregistrement national: 265 100 057 00487
Adresse postale: Pôle Logistique — rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“CHU Reims — direction des services techniques, des travaux et du biomédical — pôle logistique: M. Herent, Ingénieur responsable de la cellule Génie électrique”
Téléphone: +33 326789323📞
Courrier électronique: cherent@chu-reims.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: http://www.chu-reims.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=394952&orgAcronyme=x7c🌏 Communication (participation)
Nom:
“Ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims”
Numéro d'enregistrement national: 265 100 057 00487
Adresse postale: Pôle Logistique — cellule des marchés — 1er étage Bureau CMP 03 Rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Chalenton
Téléphone: +33 326832425📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: http://www.chu-reims.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes
GHUC-MaintGE
Produits/services: Services de réparation de systèmes électriques📦
Brève description:
“Le marché public a pour objet d'assurer les prestations de maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes en service pour le Groupement...”
Brève description
Le marché public a pour objet d'assurer les prestations de maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes en service pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail, Établissement public de santé mentale de la Marne (EPSMM), EHPAD de Château-Porcien, EHPAD de Saint-Germainmont, EHPAD de Verzenay et EHPAD de Vienne-le-Château. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.7.2016. Le marché public est divisé en 2 lots. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective de la centrale de secours du site principal du CHU de Reims” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims.
Description du marché:
“Lot n 1: maintenance préventive et corrective de la centrale de secours du site principal du CHU de Reims. L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni...”
Description du marché
Lot n 1: maintenance préventive et corrective de la centrale de secours du site principal du CHU de Reims. L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum. Les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe n 1 à l'acte d'engagement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2) valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): 1) prix des prestations
Critère de coût (pondération): 65
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2020 au 31.12.2020 et du 1.1.2021 au 31.12.2021.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes de l'ensemble des établissements parties bénéficiaires (hors centrale de secours du site...”
Titre
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes de l'ensemble des établissements parties bénéficiaires (hors centrale de secours du site principal du CHU de Reims)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“Lot n 2: maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes de l'ensemble des établissements parties bénéficiaires (hors centrale de secours du...”
Description du marché
Lot n 2: maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes de l'ensemble des établissements parties bénéficiaires (hors centrale de secours du site principal du CHU de Reims). L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe n 2 à l'acte d'engagement.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.016 ou forme libre) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations),
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26/10/2016 ou sous forme libre. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2021.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre...”
La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre hospitalier universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés publics, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés publics et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2020 au 31.12.020 et du 1.1.2021 au 31.12.2021. La date de début d'exécution des prestations pour chaque établissement partie bénéficiaire est précisée dans les annexes au Cahier des clauses techniques particulières (Cctp) du marché public qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr Visite du site:
Concernant le lot n 1: chaque candidat devra obligatoirement, sous peine de rejet de l'offre, s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent être réalisées. Les candidats pourront solliciter une visite au plus tard 5 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Concernant le lot n 2: préalablement à la remise de leur offre, les candidats pourront solliciter une visite des sites afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler. Les candidats pourront solliciter une visite au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres.
Obtention du dossier de consultation (DCE): le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par téléchargement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr
— sur demande écrite (par voie postale) à l'adresse suivante: Cellule des marchés — 1 étage — bureau CMP 03 CHU de Reims — pôle Logistique — rue Roger Aubry 51092 Reims Cedex — ou par télécopie au 03 26832581.
Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2018/S 186-420405 (2018-09-24)
Avis d'attribution de marché (2019-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Reims Cedex, cellule des marchés
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public a pour objet d'assurer les prestations de maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes en service pour le Groupement...”
Brève description
Le marché public a pour objet d'assurer les prestations de maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes en service pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Épernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail, Établissement public de santé mentale de la Marne (EPSMM), EHPAD de Château-Porcien, EHPAD de Saint-Germainmont, EHPAD de Verzenay et EHPAD de Vienne-le-Château. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 2 lots. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, sans minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 190 110 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot nº 1: maintenance préventive et corrective de la centrale de secours du site principal du CHU de Reims.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2) Valeur technique
Critère de coût (nom): 1) Prix des prestations
Description
Informations complémentaires:
“Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2019. Cette période initiale est...”
Informations complémentaires
Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2020 au 31.12.2020 et du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Afficher plus
Description du marché:
“Lot nº 2: maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes de l'ensemble des établissements parties bénéficiaires (hors centrale de secours du...”
Description du marché
Lot nº 2: maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes de l'ensemble des établissements parties bénéficiaires (hors centrale de secours du site principal du CHU de Reims).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 186-420405
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18 0800
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance préventive et corrective de la centrale de secours du site principal du CHU de Reims”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eneria
Adresse postale: boulevard de Finlande, ZAC de Pompey Industries
Commune postale: Pompey
Code postal: 54340
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18 0801
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes de l'ensemble des établissements parties bénéficiaires (hors centrale de secours du site...”
Titre
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes de l'ensemble des établissements parties bénéficiaires (hors centrale de secours du site principal du CHU de Reims)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 870 💰
“— le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés publics visés, lesquels sont consultables conformément aux code des...”
— le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés publics visés, lesquels sont consultables conformément aux code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU,
— le montant indiqué à l'article V.2.4) est le montant annuel estimé (par lot) concernant les prestations de maintenance préventive,
— le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total HT estimé des 2 lots concernant les prestations de maintenance préventive et pour la durée totale du marché public.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2019/S 011-022165 (2019-01-14)