Maintenance préventive et corrective des chaudières individuelles, chauffe bains, ventilation et robinetteries

Nantes Métropole Habitat, Office public de l'habitat de la Métropole Nantaise

L'avis concerne l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique par lot.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Description succincte: accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de la maintenance préventive et corrective pour les équipements objet du marché (chaudières, chauffe-bains, ballons électriques, thermodynamiques, solaires, VMC collectives et individuelles, robinetteries, conduits de ventilation..).
Remise en concurrence de 2 lots au sein d'une consultation initiale de 6 lots, pour l'agence Jamet et l'agence Watteau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-28 Avis de marché
2019-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 18.049
Brève description:
L'avis concerne l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Description succincte: accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de la maintenance préventive et corrective pour les équipements objet du marché (chaudières, chauffe-bains, ballons électriques, thermodynamiques, solaires, VMC collectives et individuelles, robinetteries, conduits de ventilation..). Remise en concurrence de 2 lots au sein d'une consultation initiale de 6 lots, pour l'agence Jamet et l'agence Watteau.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Habitat, office public de l'habitat de la métropole nantaise
Adresse postale: 26 place Rosa Parks
Code postal: 44036
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.nmh.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 240670707 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-28 📅
Date limite de soumission: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-377055
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'avis concerne l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique par lot.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Description succincte: accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de la maintenance préventive et corrective pour les équipements objet du marché (chaudières, chauffe-bains, ballons électriques, thermodynamiques, solaires, VMC collectives et individuelles, robinetteries, conduits de ventilation..).
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Remise en concurrence de 2 lots au sein d'une consultation initiale de 6 lots, pour l'agence Jamet et l'agence Watteau.
Valeur totale estimée: 1 430 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Direction territoriale ouest (agence Jamet)
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence Jamet
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 30.I.7º du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Direction territoriale ouest (agence Watteau)
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence Watteau
Valeur estimée hors TVA: 690 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 (ou imprimé Cerfa DC 1 mis à jour au 16.10.2016).
Situation économique et financière:
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— la fiche signalétique fournisseurs (à télécharger avec le dossier de consultation),
— attestations de formation à l'amiante sous section 4 ou attestations sur l'honneur que les entreprises s'engagent à former leur personnel avant le démarrage des travaux.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental: respect de la charte chantier éco-responsable de Nantes Métropole Habitat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 45.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27440002700307
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Habitat
Téléphone: +33 251863709 📞
Courrier électronique: marches@nmh.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
L'accès aux documents du marché est restreint.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux seuls candidats préalablement admis à déposer une offre.
Pour tous renseignements techniques: service exploitation et énergie, Fabien Rapin tél: +33 240670762.
Montant estimatif des prestations pour la durée globale de l'accord cadre: 1 430 000,00 EUR HT.
Lieu principal d'exécution: Nantes et sa métropole.
Des échantillons seront exigés.
Aucune variante n'est imposée par l'acheteur.
Information sur la négociation.
Le pouvoir adjudicateur appréciera l'opportunité de conduire une ou plusieurs phase(s) de négociation avec les candidats.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire conformément à l'article 45 du décret du 25.3.2016.
Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: service commande publique de Nantes Métropole Habitat, tél: +33 251863705.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2018/S 165-377055 (2018-08-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'avis concerne l'établissement d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot Description succincte: accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de la maintenance préventive et corrective pour les équipements objet du marché (chaudières, chauffe-bains, ballons électriques, thermodynamiques, solaires, VMC collectives et individuelles, robinetteries, conduits de ventilation.). Remise en concurrence de 2 lots au sein d'une consultation initiale de 6 lots, pour l'agence Jamet et l'agence Watteau.
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Valeur totale du marché: 1 410 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole habitat, office public de l'habitat de la Métropole Nantaise

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-03 📅
Date de publication: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 003-003973
Se réfère à l'avis: 2018/S 165-377055
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'avis concerne l'établissement d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique par lot.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Description succincte: accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de la maintenance préventive et corrective pour les équipements objet du marché (chaudières, chauffe-bains, ballons électriques, thermodynamiques, solaires, VMC collectives et individuelles, robinetteries, conduits de ventilation.).
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Intitulé du lot: Direction territoriale Ouest (Agence Jamet)
Brève description: Agence Jamet.
Description des options:
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 30.I.7
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Direction territoriale Ouest (agence Watteau)
Brève description: Agence Watteau.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 2 rue Duguay Trouin
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-Nmh/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation 🌏
Valeur totale du marché: 739 457 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Logista
Adresse postale: 5 boulevard Faidherbe
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 710 740 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum — les montants ci-dessus sont ceux des détails quantitatifs et estimatifs pour deux ans -
Introduction de recours:
— service commande publique de Nantes Métropole Habitat, tél: +33 251863705.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 003-003973 (2019-01-03)