L'avis concerne l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique par lot.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Description succincte: accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de la maintenance préventive et corrective pour les équipements objet du marché (chaudières, chauffe-bains, ballons électriques, thermodynamiques, solaires, VMC collectives et individuelles, robinetteries, conduits de ventilation..).
Remise en concurrence de 2 lots au sein d'une consultation initiale de 6 lots, pour l'agence Jamet et l'agence Watteau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des chaudières individuelles, chauffe bains, ventilation et robinetteries
18.049”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Brève description:
“L'avis concerne l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique par...”
Brève description
L'avis concerne l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique par lot.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Description succincte: accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de la maintenance préventive et corrective pour les équipements objet du marché (chaudières, chauffe-bains, ballons électriques, thermodynamiques, solaires, VMC collectives et individuelles, robinetteries, conduits de ventilation..).
Remise en concurrence de 2 lots au sein d'une consultation initiale de 6 lots, pour l'agence Jamet et l'agence Watteau.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 430 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale ouest (agence Jamet)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Agence Jamet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 45.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 30.I.7º du décret du 25.3.2016 relatif...”
Description des options
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 30.I.7º du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale ouest (agence Watteau)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Agence Watteau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 690 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
(disponible à l'adresse suivante: URL:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 (ou imprimé Cerfa DC 1 mis à jour au 16.10.2016).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— la fiche signalétique fournisseurs (à télécharger avec le dossier de consultation),
— attestations de formation à l'amiante sous section 4 ou attestations sur l'honneur que les entreprises s'engagent à former leur personnel avant le démarrage des travaux.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental: respect de la charte chantier éco-responsable de Nantes Métropole Habitat.”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-28
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
L'accès aux documents du...”
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
L'accès aux documents du marché est restreint.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux seuls candidats préalablement admis à déposer une offre.
Pour tous renseignements techniques: service exploitation et énergie, Fabien Rapin tél: +33 240670762.
Montant estimatif des prestations pour la durée globale de l'accord cadre: 1 430 000,00 EUR HT.
Lieu principal d'exécution: Nantes et sa métropole.
Des échantillons seront exigés.
Aucune variante n'est imposée par l'acheteur.
Information sur la négociation.
Le pouvoir adjudicateur appréciera l'opportunité de conduire une ou plusieurs phase(s) de négociation avec les candidats.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire conformément à l'article 45 du décret du 25.3.2016.
Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: service commande publique de Nantes Métropole Habitat, tél: +33 251863705.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 165-377055 (2018-08-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Nantes métropole habitat, office public de l'habitat de la Métropole Nantaise
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'avis concerne l'établissement d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique par...”
Brève description
L'avis concerne l'établissement d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique par lot.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Description succincte: accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de la maintenance préventive et corrective pour les équipements objet du marché (chaudières, chauffe-bains, ballons électriques, thermodynamiques, solaires, VMC collectives et individuelles, robinetteries, conduits de ventilation.).
Remise en concurrence de 2 lots au sein d'une consultation initiale de 6 lots, pour l'agence Jamet et l'agence Watteau.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 410 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale Ouest (Agence Jamet)
Description
Description du marché: Agence Jamet.
Informations sur les options
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 30.I.7 du décret du 25.3.2016 relatif...”
Description des options
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 30.I.7 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale Ouest (agence Watteau)
Description
Description du marché: Agence Watteau.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 165-377055
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Direction Territoriale Ouest (Agence Jamet)
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 2 rue Duguay Trouin
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-Nmh/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 739 457 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Direction territoriale Ouest (agence Watteau)
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Logista
Adresse postale: 5 boulevard Faidherbe
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 710 740 💰
“Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum — les montants ci-dessus sont ceux des détails quantitatifs et estimatifs pour deux ans...”
Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et maximum — les montants ci-dessus sont ceux des détails quantitatifs et estimatifs pour deux ans -
Introduction de recours:
— service commande publique de Nantes Métropole Habitat, tél: +33 251863705.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 003-003973 (2019-01-03)