Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées des équipements de perfusion au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées des équipements de perfusion au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde. L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 à 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées des équipements de perfusion au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde”
Titre
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées des équipements de perfusion au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées des équipements de perfusion au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde. L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 à 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
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Valeur estimée hors TVA: EUR 768 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque becton dickinson / carefusion” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque FRESENIUS-VIAL” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque VYGON” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque MICREL” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque B.BRAUN” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque smiths medical” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque qcore medical” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque NUTRICIA” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Preuve de l'inscription sur un registre professionnel;; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Liste et brève description des conditions
Preuve de l'inscription sur un registre professionnel;; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;; Lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la plus tardive des deux dates suivantes: la date de notification ou le 20/03/2019 pour le lot 1 et le...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la plus tardive des deux dates suivantes: la date de notification ou le 20/03/2019 pour le lot 1 et le 24/03/2019 pour le lot 2. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement pour les prestations de maintenance. Prix ajustables trimestriellement pour la fourniture des pièces détachées. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-21
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication au cours de l'année 2023.
Informations complémentaires
“Les modalités d'ouverture des offres: la date du 21/01/2019 à 12h05 est précisé à titre indicatif.
L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement...”
Les modalités d'ouverture des offres: la date du 21/01/2019 à 12h05 est précisé à titre indicatif.
L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde dont les établissements sont listés en annexe 1 du CCAP.
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
L'Établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.. Numéro de la consultation: 18eemsga583
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA 33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2018/S 247-569064 (2018-12-19)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU Bordeaux
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées des équipements de perfusion au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde”
Titre
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées des équipements de perfusion au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde
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Brève description:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées des équipements de perfusion au profit du Groupement hospitalier de territoire...”
Brève description
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées des équipements de perfusion au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 768 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation proposée
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 247-569064
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-2108
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque Becton Dickinson/Carefusion”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Althea France
Commune postale: Villejust
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19-2109
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque Fresenius-Vial”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius Vial SA
Commune postale: Brézins
Code postal: 38590
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque Vygon” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque Micrel”
5️⃣
Numéro de contrat: 19-2110
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque B. Braun” Nom et adresse du contractant
Nom: B Braun Medical SAS
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92107
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque Smiths Medical”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque Qcore Medical”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Maintenances préventive, corrective et fournitures des pièces détachées des équipements de perfusion de marque Nutricia”
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2019/S 127-311221 (2019-07-01)