Maintenance et fourniture de pièces détachées et d'accessoires des équipements de marque Drager au profit du groupement hospitalier de territoire alliance gironde

CHU Bordeaux

Maintenance et fourniture de pièces détachées et d'accessoires des équipements de marque Drager au profit du groupement hospitalier de territoire alliance Gironde Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 300 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Drager

Qui ?

• CHU Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-13	Avis de marché
2018-06-13	Avis d'attribution de marché
2018-09-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556795679 📞
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-17 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-164866
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

La consultation concerne un accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 300 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenances, fournitures des pièces détachées et des accessoires, des équipements de ventilation.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

La consultation concerne un accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenances, fournitures des pièces détachées et des accessoires, des équipements de réchauffement et de refroidissement.

Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Maintenances, fournitures des pièces détachées et des accessoires, des suspensions plafonnières.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Maintenances, fournitures des pièces détachées et des accessoires des équipements de monitorage et des analyseurs.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Maintenances, fournitures des pièces détachées et des accessoires des éclairages opératoires.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la plus tardive des 2 dates suivantes: la date de notification ou le 17.7.2018 pour les lots 1 et 2 et le 29.9.2018 pour le lot 3. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix ajustables trimestriellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Unité de gestion des contrats
Courrier électronique: agnes.bussac@chu-bordeaux.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18eemsga008.

Les modalités d'ouverture des offres ne sont que purement informatives, étant entendu que non obligatoires en droit français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1 — référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2 — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3 — recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4 — recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA 33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Source: OJS 2018/S 074-164866 (2018-04-13)

Avis d'attribution de marché (2018-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance et fourniture de pièces détachées et D'Accessoires des équipements de marque Dräger au profit du groupement hospitalier de territoire alliance gironde.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chu Bordeaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-255506
Se réfère à l'avis: 2018/S 074-164866
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
La consultation est déclarée sans suite pour redéfinition du besoin.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative

2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative

3) Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'état «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn et Garonne» du 4.4.2014.

4) Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA33
Adresse postale: 103b rue Belleville BP 952
Source: OJS 2018/S 112-255506 (2018-06-13)

Avis d'attribution de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance et fourniture de pièces détachées et d'accessoires des équipements de marque Drager au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.

Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-430157
Se réfère à l'avis: 2018/S 112-255506
Numéro JO-S: 190

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-20 📅
Nom: Drager
Adresse postale: 25 rue Georges Besse
Commune postale: Antony
Pays: France 🇫🇷
Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn et Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Source: OJS 2018/S 190-430157 (2018-09-28)

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