Maintenance et exploitation des logiciels scientifiques et techniques du CEA/CESTA: outils numériques de simulation, logiciels de l'informatique scientifique, études et calculs

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Le CEA CESTA développe et exploite un ensemble de logiciels scientifiques dans divers domaines de la physique. La prestation concernée par la présente publicité porte sur la maintenance et l'exploitation de ces logiciels, elle s'articule autour des 3 domaines suivants:
— domaine développement des outils numériques de simulation (DOS): maintenance et développement de logiciels numériques internes CEA/DAM de simulation de phénomènes physiques,
— domaine développement des logiciels de l’informatique scientifique (DIS): maintenance et développement d’applicatifs constituant l’environnement logiciel des outils de simulation numérique,
— domaine études et calculs (DEC): études et calculs dans différents domaines de la physique. Ce domaine couvre la production de maillages, la réalisation de calculs et le dépouillement.
La prestation se déroule principalement sur le site du CEA/CESTA. L'accord mis en place est un accord-cadre multi-attribué à 2 sociétés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-13 Avis de marché
2019-06-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: DR17-2018-ESC
Brève description:
Le CEA CESTA développe et exploite un ensemble de logiciels scientifiques dans divers domaines de la physique. La prestation concernée par la présente publicité porte sur la maintenance et l'exploitation de ces logiciels, elle s'articule autour des 3 domaines suivants: — domaine développement des outils numériques de simulation (DOS): maintenance et développement de logiciels numériques internes CEA/DAM de simulation de phénomènes physiques, — domaine développement des logiciels de l’informatique scientifique (DIS): maintenance et développement d’applicatifs constituant l’environnement logiciel des outils de simulation numérique, — domaine études et calculs (DEC): études et calculs dans différents domaines de la physique. Ce domaine couvre la production de maillages, la réalisation de calculs et le dépouillement. La prestation se déroule principalement sur le site du CEA/CESTA. L'accord mis en place est un accord-cadre multi-attribué à 2 sociétés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en essai d'acceptation de logiciels d'exploitation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: 15 avenue des Sablières, CS 60001
Code postal: 33116
Commune postale: Le Barp Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea/fr 🌏
Courrier électronique: estelle.crouan@cea.fr 📧
Téléphone: +33 557045099 📞
Fax: +33 557045422 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-13 📅
Date limite de soumission: 2018-03-21 📅
Date de publication: 2018-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 032-069935
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (Documents DO) est accessible pour information des candidats, sur la plateforme de dématérialisation des achats du CEA (https://www.marches-publics.gouv.fr). Toutefois, s’agissant d’un appel d’offres restreint, seul un dossier de candidature est à soumettre à ce stade. En effet, seuls les candidats retenus par le CEA seront invités à remettre une offre technique et financière. 1/ Confidentialité et mise a disposition du dossier de consultation des entreprises 1.1 / En application de l’article 39.II du décret n 1.2 / Documents DR: Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière «Diffusion restreinte», visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l'envoi de ces documents sous format informatique via la plateforme Place ou via support amovible (Clé USB, CD ROM), les candidats doivent retourner à l’appui de leur candidature le document «Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l’information de diffusion restreinte — déclinaison en règles de sécurité informatique» dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l'annexe 3 de l’IGI 1300 du 30.11.2011. L'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information est à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr. 1.3/ Le présent avis, le règlement de consultation et une partie du DCE non confidentiel sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr. 2/ Remise des candidatures La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique, soit par courrier; 2.1/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique: a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise; b) Le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines. c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA CESTA développe et exploite un ensemble de logiciels scientifiques dans divers domaines de la physique. La prestation concernée par la présente publicité porte sur la maintenance et l'exploitation de ces logiciels, elle s'articule autour des 3 domaines suivants:
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— domaine développement des outils numériques de simulation (DOS): maintenance et développement de logiciels numériques internes CEA/DAM de simulation de phénomènes physiques,
— domaine développement des logiciels de l’informatique scientifique (DIS): maintenance et développement d’applicatifs constituant l’environnement logiciel des outils de simulation numérique,
— domaine études et calculs (DEC): études et calculs dans différents domaines de la physique. Ce domaine couvre la production de maillages, la réalisation de calculs et le dépouillement.
La prestation se déroule principalement sur le site du CEA/CESTA. L'accord mis en place est un accord-cadre multi-attribué à 2 sociétés.
L'objet de cette prestation est de permettre à différents laboratoires du CEA/CESTA de faire réaliser des prestations de développement et d'exploitation des codes de simulation liés à plusieurs domaines de la physique (codes internes), des prestations de maintenance, développement et exploitation des logiciels scientifique et technique (codes du commerce) ainsi que des prestations d'études et calculs (codes internes ou codes du commerce).
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Ainsi, ces prestations s'articulent autour des 3 domaines suivants:
— domaine DOS: Développement des outils numériques de simulation du CEA/CESTA: maintenance et développement de logiciels numériques internes CEA/DAM de simulation de phénomènes physiques. Ce domaine fait appel à des compétences en analyse numérique, en mathématiques appliquées et en HPC (calcul haute performance),
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— domaine DIS: Développement logiciels de l’informatique scientifique: maintenance et développement d’applicatifs constituant l’environnement logiciel des outils de simulations numériques (maillage, Interface homme machine (IHM), préparation des données, dépouillement, visualisation), le génie logiciel (plate-forme de développement), les logiciels de traitement et d’archivage de données, de gestion de faits techniques, de workflow, de gestion des exigences,
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— domaine DEC: Domaine études et calculs dans les domaines de la physique de la rentrée, du durcissement, de la thermomécanique, de la mécanique, des chocs de structures, de la thermique, de l’hydraulique, de la mécanique des fluides et de la furtivité. Les outils numériques de simulation du CEA/CESTA seront utilisés dans leur domaine d’application et des logiciels commerciaux pourront les compléter selon le domaine de la physique traitée. Ce domaine couvre la production de maillages, la réalisation de calculs et le dépouillement.
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La volumétrie estimative des prestations pour les 3 domaines est de 2 400 jours par an (prestations d'une durée de 2 à 80 jours). Ce volume estimatif est basé sur les marchés précédents, il ne constitue pas un engagement en termes de volume pour le CEA.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Option de durée:
2 fois 12 mois optionnels

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1 — Dossier de candidature:
Le candidat fournira impérativement à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n
2 — Conditions particulières d'exécution du marché:
A — Marché classifié sans détention
Ce marché est un marché «Secret défense — SD» au sens de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n
En conséquence, le dossier de candidature doit contenir sous enveloppe séparée:
— soit une attestation d’une décision d’habilitation en cours de validité (habilitation DGA),
— soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété pour la personne morale. Pour vous renseigner sur les documents à fournir, veuillez contacter par courriel la cellule de contrôle gouvernementale du CEA/CESTA à l’adresse suivante cesta.os-habilitation@cea.fr.
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Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en groupement momentané d’entreprises ou des sous-traitants pressentis par les candidats audit marché.
Ces documents devront parvenir au plus tard à la date limite de remise des candidatures mentionnée dans le présent avis.
À défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande d’habilitation aux informations classifiées pour le présent marché.
Pour les candidats de droit étranger le dossier devra également contenir l’attestation d’une habilitation appropriée délivrée par une autorité d’habilitation de l’État dont il relève. Cet État doit avoir conclu un accord de sécurité bilatéral ou multilatéral couvrant les échanges d’informations ou supports classifiés avec la France.
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Situation économique et financière:
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque co-traitant, comprenant entre autres:
Les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait K-bis ou équivalent.
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Une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque co-traitant;
Le chiffre d’affaire global et le CA concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Les 3 derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant.
Son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
La sous-traitance totale est interdite.
Capacité technique et professionnelle:
Les différents éléments doivent être présentés pour chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun de ses co-traitants dans le cadre d‘un groupement).
La sélection se fera sur les critères suivants:
— maîtrise des domaines techniques suivants (moyens humains): analyse numérique, génie logiciel, calcul haute performance, thermomécanique des matériaux et des structures, mécanique des fluides, calcul scientifique,
— organisation industrielle: montage industriel et organisation pressentie au sein du groupement, le cas échéant,
— capacité à démontrer la réalisation effective de prestations équivalentes: un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir sur les domaines concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés: la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.
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Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle (tel que décrit en III.1.3),
— capacité financière (tel que décrit en III.1.2).
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle CROUAN
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (Documents DO) est accessible pour information des candidats, sur la plateforme de dématérialisation des achats du CEA (https://www.marches-publics.gouv.fr).
Toutefois, s’agissant d’un appel d’offres restreint, seul un dossier de candidature est à soumettre à ce stade.
En effet, seuls les candidats retenus par le CEA seront invités à remettre une offre technique et financière.
1/ Confidentialité et mise a disposition du dossier de consultation des entreprises
1.1 / En application de l’article 39.II du décret n
1.2 / Documents DR:
Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière «Diffusion restreinte», visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l'envoi de ces documents sous format informatique via la plateforme Place ou via support amovible (Clé USB, CD ROM), les candidats doivent retourner à l’appui de leur candidature le document «Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l’information de diffusion restreinte — déclinaison en règles de sécurité informatique» dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l'annexe 3 de l’IGI 1300 du 30.11.2011.
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L'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information est à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
1.3/ Le présent avis, le règlement de consultation et une partie du DCE non confidentiel sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
2/ Remise des candidatures
La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique, soit par courrier;
2.1/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique:
a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise;
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b) Le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines.
c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 032-069935 (2018-02-13)
Avis d'attribution de marché (2019-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA CESTA développe et exploite un ensemble de logiciels scientifiques dans divers domaines de la physique. La prestation concernée par la présente publicité porte sur la maintenance et l'exploitation de ces logiciels, elle s'articule autour des 3 domaines suivants: — domaine Développement des outils numériques de simulation (DOS): maintenance et développement de logiciels numériques internes CEA/DAM de simulation de phénomènes physiques, — domaine Développement des logiciels de l’informatique scientifique (DIS): maintenance et développement d’applicatifs constituant l’environnement logiciel des outils de simulation numérique, — Domaine études et calculs (DEC): études et calculs dans différents domaines de la physique. Ce domaine couvre la production de maillages, la réalisation de calculs et le dépouillement. La prestation se déroule principalement sur le site du CEA/CESTA. L'accord mis en place est un accord-cadre multi-attribué à 2 sociétés.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date de publication: 2019-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 108-263727
Se réfère à l'avis: 2018/S 032-069935
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (documents DO) est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme de dématérialisation des achats du CEA (https://www.marches-publics.gouv.fr). Toutefois, s’agissant d’un appel d’offres restreint, seul un dossier de candidature est à soumettre à ce stade. En effet, seuls les candidats retenus par le CEA seront invités à remettre une offre technique et financière. 1) Confidentialité et mise à disposition du dossier de consultation des entreprises 1.1) En application de l’article 39.II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner. 1.2) Documents DR: Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière «Diffusion restreinte», visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l'envoi de ces documents sous format informatique via la plate-forme PLACE ou via support amovible (clé USB, CD ROM), les candidats doivent retourner à l’appui de leur candidature le document «Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l’information de diffusion restreinte — déclinaison en règles de sécurité informatique» dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l'annexe 3 de l’IGI 1300 du 30.11.2011. L'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information est à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr 1.3) Le présent avis, le règlement de consultation et une partie du DCE non confidentiel sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr 2) Remise des candidatures La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique, soit par courrier. 2.1) Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique: a) afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plate-forme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise; b) le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines; c) envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— domaine Développement des outils numériques de simulation (DOS): maintenance et développement de logiciels numériques internes CEA/DAM de simulation de phénomènes physiques,
— domaine Développement des logiciels de l’informatique scientifique (DIS): maintenance et développement d’applicatifs constituant l’environnement logiciel des outils de simulation numérique,
— Domaine études et calculs (DEC): études et calculs dans différents domaines de la physique. Ce domaine couvre la production de maillages, la réalisation de calculs et le dépouillement.
— domaine DOS: Développement des outils numériques de simulation du CEA/CESTA: maintenance et développement de logiciels numériques internes CEA/DAM de simulation de phénomènes physiques. Ce domaine fait appel à des compétences en analyse numérique, en mathématiques appliquées et en HPC (Calcul haute performance),
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Description des options: Option de durée: 2 fois 12 mois optionnels.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-02 📅
Nom: Cssi
Commune postale: Mérignac
Pays: France 🇫🇷
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Scalian Alyotech
Commune postale: Labège
Pays: Gironde 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle Crouan

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (documents DO) est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme de dématérialisation des achats du CEA (https://www.marches-publics.gouv.fr).
1) Confidentialité et mise à disposition du dossier de consultation des entreprises
1.1) En application de l’article 39.II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner.
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1.2) Documents DR:
Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière «Diffusion restreinte», visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l'envoi de ces documents sous format informatique via la plate-forme PLACE ou via support amovible (clé USB, CD ROM), les candidats doivent retourner à l’appui de leur candidature le document «Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l’information de diffusion restreinte — déclinaison en règles de sécurité informatique» dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l'annexe 3 de l’IGI 1300 du 30.11.2011.
Afficher plus
L'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information est à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr
1.3) Le présent avis, le règlement de consultation et une partie du DCE non confidentiel sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr
2) Remise des candidatures
Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique, soit par courrier.
2.1) Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique:
a) afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plate-forme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise;
Afficher plus
b) le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;
c) envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Source: OJS 2019/S 108-263727 (2019-06-04)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Gironde
Fournisseurs:
CSSI Scalian Alyotech
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services de conseil en systèmes... Services de conseil en essai... Services de développement de logiciels... Développement de logiciels pour... Services de maintenance des systèmes et... Services relatifs aux logiciels Services de maintenance et de réparation...