«Maintenance des installations de climatisation de la CGSSM»
Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique
Le marché a pour objet la fourniture, l’installation et la maintenance des équipements de climatisation à la caisse générale de sécurité sociale de la Martinique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-19 | Avis de marché |
| 2018-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
Quantité ou étendue:
“Le marché est traité à prix forfaitaires pour la maintenance préventive et à prix unitaires pour la maintenance corrective.La maintenance corrective est à...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique
Adresse postale: Siège de place d'Armes
Code postal: 97215
Commune postale: Lamentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cgss-martinique.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cgss-martinique.fr 📧
Téléphone: +596 596665089 📞
Fax: +596 596515400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date limite de soumission: 2018-07-24 📅
Date de publication: 2018-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 118-269667
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
“Les candidats sont informés que conformément à l’article 56 du code des marchés publics, les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture, l’installation et la maintenance des équipements de climatisation à la caisse générale de sécurité sociale de la Martinique.”
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Siège de place d’Armes
Brève description:
“La réalisation de travaux de maintenance sur les installations de climatisation du siège de la CGSSM.”
Quantité ou étendue: Pour la partie à bons de commande:— montant minimum: 450 000,00 EUR HT sur les 3 ans,— montant maximum: 700 000,00 EUR HT sur les 3 ans.Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.
“Pour la partie à bons de commande:”
“— montant minimum: 450 000,00 EUR HT sur les 3 ans,”
“— montant maximum: 700 000,00 EUR HT sur les 3 ans.”
“Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.”
Durée de l'accord: 36 mois
Additional information about the lots:
“Lieu d’exécution: siège de place d’Armes (Lamentin).”
“Critères d'attribution:”
“1: prix: 40 %”
“— 4 heures de main d’œuvre, déplacement compris (20 %),”
“— 1 déplacement le samedi (20 %),”
“— BPU (20 %),”
“— 1 ventilo-convecteur posé, raccordé au réseau existant, sur faux-plafond, 60 x 60 (20 %),”
“— 1 split de 12 000 BTU (20 %);”
“2: valeur technique: 40 %”
“— heure de fin de journée (40 %),”
“— nombre de passages par an sur un site (30 %),”
“— délai d’arrivée sur site à partir d’un signalement (30 %);”
“3: mode de relation: 20 %”
“— méthode de communication: devis et intervention 60 %,”
“— méthode de suivi: urgence et retour 40 %.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agora
Brève description:
“La réalisation de travaux de maintenance sur les installations de climatisation de l’antenne d’Agora.”
Quantité ou étendue: Pour la partie à bons de commande:— montant minimum: 70 000,00 EUR HT sur les 3 ans,— montant maximum: 125 000,00 EUR HT sur les 3 ans.Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.
“— montant minimum: 70 000,00 EUR HT sur les 3 ans,”
“— montant maximum: 125 000,00 EUR HT sur les 3 ans.”
Additional information about the lots:
“Lieu d’exécution: antenne d’Agora (Dillon).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Schœlcher
Brève description:
“La réalisation de travaux de maintenance sur les installations de climatisation de l’antenne de Schœlcher.”
Quantité ou étendue: Pour la partie à bons de commande:— montant minimum: 30 000,00 EUR HT sur les 3 ans,— montant maximum: 65 000,00 EUR HT sur les 3 ans.Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.
“— montant minimum: 30 000,00 EUR HT sur les 3 ans,”
“— montant maximum: 65 000,00 EUR HT sur les 3 ans.”
Additional information about the lots:
“Lieu d’exécution: antenne de Sainte-Catherine (Schœlcher).”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Centres et antennes
Brève description:
“La réalisation de travaux de maintenance sur les installations de climatisation des centres et antennes de la CGSSM.”
Quantité ou étendue: Pour la partie à bons de commande:— montant minimum: 150 000,00 EUR HT sur les 3 ans,— montant maximum: 400 000,00 EUR HT sur les 3 ans.Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.
“— montant minimum: 150 000,00 EUR HT sur les 3 ans,”
“— montant maximum: 400 000,00 EUR HT sur les 3 ans.”
Additional information about the lots:
“Lieu d’exécution: Césaire (Lamentin), Trinité, Lorrain, Saint-Pierre, Rivière Salée, François, Californie et Nacarat (Lamentin).”
Quantité ou étendue:
“Le marché est traité à prix forfaitaires pour la maintenance préventive et à prix unitaires pour la maintenance corrective.”
“La maintenance corrective est à bons de commande:”
“Lot 1:”
“— montant minimum: 450 000,00 EUR HT sur 3 ans,”
“— montant maximum: 700 000,00 EUR HT sur 3 ans.”
“Lot 2:”
“— montant minimum: 70 000,00 EUR HT sur 3 ans,”
“— montant maximum: 125 000,00 EUR HT sur 3 ans.”
“Lot 3:”
“— montant minimum: 30 000,00 EUR HT sur 3 ans,”
“— montant maximum: 65 000,00 EUR HT sur 3 ans.”
“Lot 4:”
“— montant minimum: 150 000,00 EUR HT sur 3 ans,”
“— montant maximum: 400 000,00 EUR HT sur 3 ans.”
“Les prestations attendues sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).”
Numéro de référence: 181300
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Siège, centres et antennes de la CGSSM.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature selon le nouvel imprimé DC1 téléchargeable sur...”
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“— la déclaration du candidat selon le nouvel imprimé DC2 téléchargeable sur...”
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“— le candidat devra renseigner, dater et signer la déclaration sur l’honneur type remise par la CGSSM,”
“— une présentation du candidat, de son organisation et des moyens dont il dispose,”
“— une liste de références pour des prestations similaires (moins de 3 ans), avec les références du client, leur montant et leur date d’exécution,”
“— si l'entreprise est en redressement judiciaire, une copie certifiée conforme du jugement,”
“— si les documents ne sont pas signés par la personne habilitée, ils devront être accompagnés d'un pouvoir,”
“— une attestation d’assurance responsabilité civile en cours de validité.”
“Dans tous les cas, au moment de l’attribution:”
“— une copie de l’attestation URSSAF de «versement de cotisations et de fourniture de déclarations des candidats attributaires d’un marché public» établi au...”
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“— une copie de l’attestation URSSAF de «fourniture de déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale» datant de...”
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“— la copie des certificats attestant la déclaration et le paiement des impôts, taxes et cotisations sociales, délivrés par les administrations fiscales et...”
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“— une copie de l’extrait K-bis datant de moins de 3 mois,”
“— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“Toute documentation permettant d’apprécier la capacité financière de l’entreprise.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les références relatives à l’objet du marché datant de moins de 3 ans dans le domaine de la prestation ou tout autre élément permettant d’apprécier la...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement: budgets des CGSS Martinique.”
“Modalités de paiement: virement bancaire dans la limite de 30 jours conformément au décret 408-2008 du 28.4.2008 relatif à la mise en œuvre du délai maximum...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Sans objet”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Mode de relation (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique
Adresse Internet: www.cgss-martinique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique
Adresse postale: Siège de place d'Armes
Commune postale: Lamentin
Code postal: 97210
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: département marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: gug.fort-de-france@justice.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 181300
Informations complémentaires
“Les candidats sont informés que conformément à l’article 56 du code des marchés publics, les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le...”
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“La transmission des candidatures et des offres par voie électronique devra se faire obligatoirement au moyen d’un certificat électronique dans les...”
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“En cas d’envoi par voie dématérialisée via la plate-forme achat public, le candidat est informé que l’heure limite de réception des offres est 12:00, heure de Paris.”
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“«Certification:”
“Pour déposer une candidature et une offre par voie électronique, les candidats doivent disposer d’un certificat de signature électronique répondant aux...”
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“Ils sont ensuite chiffrés.”
“Les catégories de certificats électroniques acceptés par le profil d’acheteur sont:”
“— les certificats RGS, dont la liste est disponible sur le site:”
“http://www.references.modernisation.gouv.fr”
“— les certificats délivrés par une autorité de certification figurant sur la liste établie par la Commission européenne conformément à la décision...”
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“— un certificat répondant à des normes équivalentes à celles du RGS. Dans ce cas, le signataire doit joindre à son envoi électronique l’adresse du site...”
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“NB: à compter du 19.5.2013, seuls les certificats de signature électronique conformes au Référentiel général de sécurité (RGS) prévu par l’ordonnance du...”
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“Dans tous les cas, les certificats de signature doivent être de niveau ** ou *** et le signataire doit joindre à son envoi électronique la procédure...”
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“Les formats de signature acceptés sont PAdES, CAdES et XAdES.”
“Le signataire doit pouvoir produire les éléments propres à établir que la signature utilisée a été délivrée à une personne qui pouvait engager l’entreprise...”
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“Le candidat produit les éléments permettant d’établir que c’est la personne habilitée qui a envoyé électroniquement ou validé l’envoi électronique des...”
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“Les dossiers sous format «papier» devront parvenir, sous enveloppe cachetée, en recommandé avec AR ou être remis contre récépissé à l’adresse indiquée...”
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“Les candidats pourront remettre leur offre sous enveloppe cachetée portant les mentions suivantes:”
“Marché «Maintenance des installations de climatisation de la CGSSM»”
“Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique,”
“«Département marchés»,”
“Hall 3; niveau 1; couloir 6,”
“Place d’Armes,”
“97210 Lamentin, Cedex 2.”
“Les horaires d’ouverture de la GSSM sont les suivants:”
“Lundi et jeudi: 8:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00;”
“Mardi, mercredi et vendredi: 8:00 à 12:30.”
“Les candidats intéressés devront impérativement récupérer les dossiers complets sur le site suivant: https://www.achatpublic.com”
“Le demandeur qui aurait fourni une adresse erronée, ou qui ne se serait pas inscrit sur la plate forme de téléchargement, ne saurait invoquer une atteinte à...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi
Adresse postale: 35 boulevard du général de Gaulle
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gug.fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: +596 596484141 📞
Fax: +596 596631005 📠
Nom: Tribunal de grande instance
Organisme responsable des procédures de médiation
Tribunal de grande instance
Adresse postale: 35 boulevard du général de Gaulle
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Téléphone: +596 596484141 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tgi
Adresse postale: 35 boulevard du général de Gaulle
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Téléphone: +596 596484141 📞
Fax: +596 596631005 📠
Source: OJS 2018/S 118-269667 (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
Quantité ou étendue:
“Le marché est traité à prix forfaitaires pour la maintenance préventive et à prix unitaires pour la maintenance corrective.La maintenance corrective est à...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique
Adresse postale: Siège de place d'Armes
Code postal: 97215
Commune postale: Lamentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cgss-martinique.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cgss-martinique.fr 📧
Téléphone: +596 596665089 📞
Fax: +596 596515400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date limite de soumission: 2018-07-24 📅
Date de publication: 2018-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 118-269667
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
“Les candidats sont informés que conformément à l’article 56 du code des marchés publics, les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture, l’installation et la maintenance des équipements de climatisation à la caisse générale de sécurité sociale de la Martinique.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Siège de place d’Armes
Brève description:
“La réalisation de travaux de maintenance sur les installations de climatisation du siège de la CGSSM.”
Quantité ou étendue: Pour la partie à bons de commande:— montant minimum: 450 000,00 EUR HT sur les 3 ans,— montant maximum: 700 000,00 EUR HT sur les 3 ans.Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.
“Pour la partie à bons de commande:”
“— montant minimum: 450 000,00 EUR HT sur les 3 ans,”
Afficher plus (2)
“— montant maximum: 700 000,00 EUR HT sur les 3 ans.”
“Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.”
Additional information about the lots:
“Lieu d’exécution: siège de place d’Armes (Lamentin).”
“Critères d'attribution:”
Afficher plus (13)
“1: prix: 40 %”
“— 4 heures de main d’œuvre, déplacement compris (20 %),”
“— 1 déplacement le samedi (20 %),”
“— BPU (20 %),”
“— 1 ventilo-convecteur posé, raccordé au réseau existant, sur faux-plafond, 60 x 60 (20 %),”
“— 1 split de 12 000 BTU (20 %);”
“2: valeur technique: 40 %”
“— heure de fin de journée (40 %),”
“— nombre de passages par an sur un site (30 %),”
“— délai d’arrivée sur site à partir d’un signalement (30 %);”
“3: mode de relation: 20 %”
“— méthode de communication: devis et intervention 60 %,”
“— méthode de suivi: urgence et retour 40 %.”
Intitulé du lot: Agora
Brève description:
“La réalisation de travaux de maintenance sur les installations de climatisation de l’antenne d’Agora.”
Quantité ou étendue: Pour la partie à bons de commande:— montant minimum: 70 000,00 EUR HT sur les 3 ans,— montant maximum: 125 000,00 EUR HT sur les 3 ans.Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.
“— montant minimum: 70 000,00 EUR HT sur les 3 ans,”
“— montant maximum: 125 000,00 EUR HT sur les 3 ans.”
Additional information about the lots:
“Lieu d’exécution: antenne d’Agora (Dillon).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Schœlcher
Brève description:
“La réalisation de travaux de maintenance sur les installations de climatisation de l’antenne de Schœlcher.”
Quantité ou étendue: Pour la partie à bons de commande:— montant minimum: 30 000,00 EUR HT sur les 3 ans,— montant maximum: 65 000,00 EUR HT sur les 3 ans.Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.
“— montant minimum: 30 000,00 EUR HT sur les 3 ans,”
“— montant maximum: 65 000,00 EUR HT sur les 3 ans.”
Additional information about the lots:
“Lieu d’exécution: antenne de Sainte-Catherine (Schœlcher).”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Centres et antennes
Brève description:
“La réalisation de travaux de maintenance sur les installations de climatisation des centres et antennes de la CGSSM.”
Quantité ou étendue: Pour la partie à bons de commande:— montant minimum: 150 000,00 EUR HT sur les 3 ans,— montant maximum: 400 000,00 EUR HT sur les 3 ans.Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.
“— montant minimum: 150 000,00 EUR HT sur les 3 ans,”
“— montant maximum: 400 000,00 EUR HT sur les 3 ans.”
Additional information about the lots:
“Lieu d’exécution: Césaire (Lamentin), Trinité, Lorrain, Saint-Pierre, Rivière Salée, François, Californie et Nacarat (Lamentin).”
Quantité ou étendue:
“Le marché est traité à prix forfaitaires pour la maintenance préventive et à prix unitaires pour la maintenance corrective.”
“La maintenance corrective est à bons de commande:”
Afficher plus (13)
“Lot 1:”
“— montant minimum: 450 000,00 EUR HT sur 3 ans,”
“— montant maximum: 700 000,00 EUR HT sur 3 ans.”
“Lot 2:”
“— montant minimum: 70 000,00 EUR HT sur 3 ans,”
“— montant maximum: 125 000,00 EUR HT sur 3 ans.”
“Lot 3:”
“— montant minimum: 30 000,00 EUR HT sur 3 ans,”
“— montant maximum: 65 000,00 EUR HT sur 3 ans.”
“Lot 4:”
“— montant minimum: 150 000,00 EUR HT sur 3 ans,”
“— montant maximum: 400 000,00 EUR HT sur 3 ans.”
“Les prestations attendues sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Siège, centres et antennes de la CGSSM.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature selon le nouvel imprimé DC1 téléchargeable sur...”
“— la déclaration du candidat selon le nouvel imprimé DC2 téléchargeable sur...”
Afficher plus (12)
“— le candidat devra renseigner, dater et signer la déclaration sur l’honneur type remise par la CGSSM,”
“— une présentation du candidat, de son organisation et des moyens dont il dispose,”
“— une liste de références pour des prestations similaires (moins de 3 ans), avec les références du client, leur montant et leur date d’exécution,”
“— si l'entreprise est en redressement judiciaire, une copie certifiée conforme du jugement,”
“— si les documents ne sont pas signés par la personne habilitée, ils devront être accompagnés d'un pouvoir,”
“— une attestation d’assurance responsabilité civile en cours de validité.”
“Dans tous les cas, au moment de l’attribution:”
“— une copie de l’attestation URSSAF de «versement de cotisations et de fourniture de déclarations des candidats attributaires d’un marché public» établi au...”
“— une copie de l’attestation URSSAF de «fourniture de déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale» datant de...”
“— la copie des certificats attestant la déclaration et le paiement des impôts, taxes et cotisations sociales, délivrés par les administrations fiscales et...”
“— une copie de l’extrait K-bis datant de moins de 3 mois,”
“— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.”
“Toute documentation permettant d’apprécier la capacité financière de l’entreprise.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les références relatives à l’objet du marché datant de moins de 3 ans dans le domaine de la prestation ou tout autre élément permettant d’apprécier la...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement: budgets des CGSS Martinique.”
“Modalités de paiement: virement bancaire dans la limite de 30 jours conformément au décret 408-2008 du 28.4.2008 relatif à la mise en œuvre du délai maximum...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Sans objet”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Mode de relation (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique
Adresse Internet: www.cgss-martinique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique
Adresse postale: Siège de place d'Armes
Commune postale: Lamentin
Code postal: 97210
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: département marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: gug.fort-de-france@justice.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 181300
Informations complémentaires
“Les candidats sont informés que conformément à l’article 56 du code des marchés publics, les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le...”
“La transmission des candidatures et des offres par voie électronique devra se faire obligatoirement au moyen d’un certificat électronique dans les...”
Afficher plus (27)
“En cas d’envoi par voie dématérialisée via la plate-forme achat public, le candidat est informé que l’heure limite de réception des offres est 12:00, heure de Paris.”
“«Certification:”
“Pour déposer une candidature et une offre par voie électronique, les candidats doivent disposer d’un certificat de signature électronique répondant aux...”
“Ils sont ensuite chiffrés.”
“Les catégories de certificats électroniques acceptés par le profil d’acheteur sont:”
“— les certificats RGS, dont la liste est disponible sur le site:”
“http://www.references.modernisation.gouv.fr”
“— les certificats délivrés par une autorité de certification figurant sur la liste établie par la Commission européenne conformément à la décision...”
“— un certificat répondant à des normes équivalentes à celles du RGS. Dans ce cas, le signataire doit joindre à son envoi électronique l’adresse du site...”
“NB: à compter du 19.5.2013, seuls les certificats de signature électronique conformes au Référentiel général de sécurité (RGS) prévu par l’ordonnance du...”
“Dans tous les cas, les certificats de signature doivent être de niveau ** ou *** et le signataire doit joindre à son envoi électronique la procédure...”
“Les formats de signature acceptés sont PAdES, CAdES et XAdES.”
“Le signataire doit pouvoir produire les éléments propres à établir que la signature utilisée a été délivrée à une personne qui pouvait engager l’entreprise...”
“Le candidat produit les éléments permettant d’établir que c’est la personne habilitée qui a envoyé électroniquement ou validé l’envoi électronique des...”
“Les dossiers sous format «papier» devront parvenir, sous enveloppe cachetée, en recommandé avec AR ou être remis contre récépissé à l’adresse indiquée...”
“Les candidats pourront remettre leur offre sous enveloppe cachetée portant les mentions suivantes:”
“Marché «Maintenance des installations de climatisation de la CGSSM»”
“Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique,”
“«Département marchés»,”
“Hall 3; niveau 1; couloir 6,”
“Place d’Armes,”
“97210 Lamentin, Cedex 2.”
“Les horaires d’ouverture de la GSSM sont les suivants:”
“Lundi et jeudi: 8:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00;”
“Mardi, mercredi et vendredi: 8:00 à 12:30.”
“Les candidats intéressés devront impérativement récupérer les dossiers complets sur le site suivant: https://www.achatpublic.com”
“Le demandeur qui aurait fourni une adresse erronée, ou qui ne se serait pas inscrit sur la plate forme de téléchargement, ne saurait invoquer une atteinte à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi
Adresse postale: 35 boulevard du général de Gaulle
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gug.fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: +596 596484141 📞
Fax: +596 596631005 📠
Nom: Tribunal de grande instance
Organisme responsable des procédures de médiation
Tribunal de grande instance
Adresse postale: 35 boulevard du général de Gaulle
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Téléphone: +596 596484141 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tgi
Adresse postale: 35 boulevard du général de Gaulle
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Téléphone: +596 596484141 📞
Fax: +596 596631005 📠
Source: OJS 2018/S 118-269667 (2018-06-19)
Avis d'attribution de marché (2018-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 750 080,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 240-549301
Se réfère à l'avis: 2018/S 118-269667
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
“— Profroid climatisation 30 000 EUR HT, — Air clean 35 000 EUR HT, — HCC 20 000 EUR HT.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Nom: Idex Énergie Antilles
Adresse postale: ZI Petite Cocotte — Lieudit Habitation Champigny
Commune postale: Ducos
Code postal: 97224
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Commune postale: 97224
Code postal: Ducos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur Le Directeur Général
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 35 boulevard du Général de Gaulle
Organisme responsable des procédures de médiation
35 boulevard du Général de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
35 boulevard du Général de Gaulle
Source: OJS 2018/S 240-549301 (2018-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 750 080,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 240-549301
Se réfère à l'avis: 2018/S 118-269667
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
“— Profroid climatisation 30 000 EUR HT, — Air clean 35 000 EUR HT, — HCC 20 000 EUR HT.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Nom: Idex Énergie Antilles
Adresse postale: ZI Petite Cocotte — Lieudit Habitation Champigny
Commune postale: Ducos
Code postal: 97224
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Commune postale: 97224
Code postal: Ducos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur Le Directeur Général
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 35 boulevard du Général de Gaulle
Organisme responsable des procédures de médiation
35 boulevard du Général de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
35 boulevard du Général de Gaulle
Source: OJS 2018/S 240-549301 (2018-12-10)
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