Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants: — ville du Mans pôle marchés et achats publics, — centre communal d'action sociale de la ville du Mans. Le coordonnateur du groupement de commandes est: le Mans Métropole, — communauté Urbaine. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les estimations annuelles sont les suivantes: — lot 1: ville du Mans 85 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 20 000 EUR, — lot 2: ville du Mans 80 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 5 500 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Numéro de référence: 2018-0147-Fcs-Ld
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— ville du Mans pôle marchés et achats publics,
— centre communal d'action sociale de la ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: le Mans Métropole,
— communauté Urbaine. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les estimations annuelles sont les suivantes:
— lot 1: ville du Mans 85 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 20 000 EUR,
— lot 2: ville du Mans 80 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 5 500 EUR.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— ville du Mans pôle marchés et achats publics,
— centre communal d'action sociale de la ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: le Mans Métropole,
— communauté Urbaine. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les estimations annuelles sont les suivantes:
— lot 1: ville du Mans 85 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 20 000 EUR,
— lot 2: ville du Mans 80 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 5 500 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance de systèmes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Téléphone: +33 243473731📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date limite de soumission: 2018-12-18 📅
Date de publication: 2018-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 222-508179
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière:
— renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — tél: +33 243473728,
— renseignements techniques: Mr Johan Gavel — tél: +33 243474747 (demander le poste 32.61).
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
— renseignements techniques: Mr Johan Gavel — tél: +33 243474747 (demander le poste 32.61).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— ville du Mans pôle marchés et achats publics,
— centre communal d'action sociale de la ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: le Mans Métropole,
— communauté Urbaine. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
— communauté Urbaine. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les estimations annuelles sont les suivantes:
— lot 1: ville du Mans 85 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 20 000 EUR,
— lot 2: ville du Mans 80 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 5 500 EUR.
Intitulé du lot: Maintenance des systèmes de sécurité incendie A et B — désenfumages — systèmes détecteurs autonomes déclencheurs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Maintenance des systèmes de sécurité incendie A et B — désenfumages — systèmes détecteurs autonomes déclencheurs.
Estimations: ville du Mans 85 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 20 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible pour les années 2020, 2021 et 2022.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Maintenance des matériels de lutte contre l'incendie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Maintenance des matériels de lutte contre l'incendie.
Estimations: ville du Mans 80 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 5 500 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 105 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, dernier semestre 2022
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
— renseignements techniques: Mr Johan Gavel — tél: +33 243474747 (demander le poste 32.61).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 222-508179 (2018-11-15)
Avis d'attribution de marché (2019-03-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— ville du Mans pôle marchés et achats publics,
— centre communal d'action sociale de la ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole — Communauté urbaine. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les estimations annuelles sont les suivantes:
— lot 1: ville du Mans 85 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 20 000 EUR,
— lot 2: ville du Mans 80 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 5 500 EUR.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— ville du Mans pôle marchés et achats publics,
— centre communal d'action sociale de la ville du Mans.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole — Communauté urbaine. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les estimations annuelles sont les suivantes:
— lot 1: ville du Mans 85 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 20 000 EUR,
— lot 2: ville du Mans 80 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 5 500 EUR.
Valeur totale du marché: 922 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-03-26 📅
Date de publication: 2019-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-147223
Se réfère à l'avis: 2018/S 222-508179
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
L'accord-cadre correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible 3 fois.
Lot 1: Le Mans Métropole — marché nº 53999 — montant estimé 20 000 EUR (HT)/an, ville du Mans — marché nº 09715 — montant estimé: 85 000 EUR (HT)/an, Centre communale d'action sociale CCAS — montant estimé de 20 000 EUR (HT)/an.
Lot 2: Le Mans Métropole — marché nº 54000 — montant estimé 20 000 EUR (HT)/an, ville du Mans — marché nº 09716 — montant estimé: 80 000 EUR (HT)/an, Centre communale d'action sociale CCAS — montant estimé 5 500 EUR (HT)/an.
L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
L'accord-cadre correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible 3 fois.
Lot 1: Le Mans Métropole — marché nº 53999 — montant estimé 20 000 EUR (HT)/an, ville du Mans — marché nº 09715 — montant estimé: 85 000 EUR (HT)/an, Centre communale d'action sociale CCAS — montant estimé de 20 000 EUR (HT)/an.
Lot 2: Le Mans Métropole — marché nº 54000 — montant estimé 20 000 EUR (HT)/an, ville du Mans — marché nº 09716 — montant estimé: 80 000 EUR (HT)/an, Centre communale d'action sociale CCAS — montant estimé 5 500 EUR (HT)/an.
L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole — Communauté urbaine. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les estimations annuelles sont les suivantes:
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole — Communauté urbaine. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les estimations annuelles sont les suivantes:
Maintenance des systèmes de sécurité incendie A et B — désenfumages — systèmes détecteurs autonomes déclencheurs. Estimations: ville du Mans 85 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 20 000 EUR.
Maintenance des matériels de lutte contre l'incendie. Estimations: ville du Mans 80 000 EUR, Le Mans Métropole 20 000 EUR, CCAS 5 500 EUR.
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-31 📅
Nom: Spie Facilities
Adresse postale: 39 rue Bobby Sands
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷 Loire-Atlantique🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Incendie Protection Sécurité
Adresse postale: 61 rue de Solesmes
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Pays: Nord🏙️
Valeur totale du marché: 422 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Référence Informations complémentaires
L'accord-cadre correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible 3 fois.
Lot 1: Le Mans Métropole — marché nº 53999 — montant estimé 20 000 EUR (HT)/an, ville du Mans — marché nº 09715 — montant estimé: 85 000 EUR (HT)/an, Centre communale d'action sociale CCAS — montant estimé de 20 000 EUR (HT)/an.
Lot 2: Le Mans Métropole — marché nº 54000 — montant estimé 20 000 EUR (HT)/an, ville du Mans — marché nº 09716 — montant estimé: 80 000 EUR (HT)/an, Centre communale d'action sociale CCAS — montant estimé 5 500 EUR (HT)/an.
L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 063-147223 (2019-03-26)