Il s'agit de l'entretien et de la maintenance obligatoire à réaliser dans divers bâtiments départementaux pour les ascenseurs comprenant les élévateurs, les ascenseurs de charge, les monte-charges, les montes plats, et les élévateurs pour les personnes à mobilité réduite. Chaque accord-cadre comporte: une maintenance préventive et forfaitaire comprenant: – des visites semestrielles d'entretien périodique, – la tenue des divers documents techniques, – le conseil et l'assistance, Une maintenance corrective non forfaitaire à bons de commandes comprenant le changement des pièces nécessaires au bon fonctionnement des appareils: – lors des visites de vérification périodique, – ou après la défaillance d'un appareil ou la dégradation de sa fonction pour sa remise en service. Le montant de 958 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-25.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-05-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: DBD-2018-11
Brève description:
Il s'agit de l'entretien et de la maintenance obligatoire à réaliser dans divers bâtiments départementaux pour les ascenseurs comprenant les élévateurs, les ascenseurs de charge, les monte-charges, les montes plats, et les élévateurs pour les personnes à mobilité réduite. Chaque accord-cadre comporte: une maintenance préventive et forfaitaire comprenant:
– des visites semestrielles d'entretien périodique,
– la tenue des divers documents techniques,
– le conseil et l'assistance,
Une maintenance corrective non forfaitaire à bons de commandes comprenant le changement des pièces nécessaires au bon fonctionnement des appareils:
– lors des visites de vérification périodique,
– ou après la défaillance d'un appareil ou la dégradation de sa fonction pour sa remise en service. Le montant de 958 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel.
Il s'agit de l'entretien et de la maintenance obligatoire à réaliser dans divers bâtiments départementaux pour les ascenseurs comprenant les élévateurs, les ascenseurs de charge, les monte-charges, les montes plats, et les élévateurs pour les personnes à mobilité réduite. Chaque accord-cadre comporte: une maintenance préventive et forfaitaire comprenant:
– des visites semestrielles d'entretien périodique,
– la tenue des divers documents techniques,
– le conseil et l'assistance,
Une maintenance corrective non forfaitaire à bons de commandes comprenant le changement des pièces nécessaires au bon fonctionnement des appareils:
– lors des visites de vérification périodique,
– ou après la défaillance d'un appareil ou la dégradation de sa fonction pour sa remise en service. Le montant de 958 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-228879
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Il n'est pas fixé de montants minimum et maximum pour la maintenance corrective. La maintenance préventive est forfaitaire. Le montant estimatif de 242 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective et est calculé sur 1 an.
Il n'est pas fixé de montants minimum et maximum pour la maintenance corrective. La maintenance préventive est forfaitaire. Le montant estimatif de 242 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective et est calculé sur 1 an.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'entretien et de la maintenance obligatoire à réaliser dans divers bâtiments départementaux pour les ascenseurs comprenant les élévateurs, les ascenseurs de charge, les monte-charges, les montes plats, et les élévateurs pour les personnes à mobilité réduite. Chaque accord-cadre comporte: une maintenance préventive et forfaitaire comprenant:
Il s'agit de l'entretien et de la maintenance obligatoire à réaliser dans divers bâtiments départementaux pour les ascenseurs comprenant les élévateurs, les ascenseurs de charge, les monte-charges, les montes plats, et les élévateurs pour les personnes à mobilité réduite. Chaque accord-cadre comporte: une maintenance préventive et forfaitaire comprenant:
– des visites semestrielles d'entretien périodique,
– la tenue des divers documents techniques,
– le conseil et l'assistance,
Une maintenance corrective non forfaitaire à bons de commandes comprenant le changement des pièces nécessaires au bon fonctionnement des appareils:
– lors des visites de vérification périodique,
– ou après la défaillance d'un appareil ou la dégradation de sa fonction pour sa remise en service. Le montant de 958 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel.
Valeur totale estimée: 958 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) – secteur est 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations concernent les 25 bâtiments suivants: collège Blaise Cendrars à Boissy-Saint-Léger, collège Amédée Dunois à Boissy-Saint-Léger, collège Paul Éluard à Bonneuil/Marne, collège Henri Cahn à Bry/Marne, collège Molière à Chennevières/Marne, collège Nicolas Boileau à Chennevières/Marne, collège Lucie Aubrac à Champigny/Marne, collège Willy Ronis à Champigny/Marne, collège Paul Vaillant Couturier à Champigny/Marne, collège Elsa Triolet à Champigny/Marne, collège Rol Tanguy à Champigny/Marne, collège Daniel Féry à Limeil-Brévannes, collège Janusz Korczak à Limeil-Brévannes, collège Simone Veil à Mandres-les-Roses, collège Antoine de Saint-Exupéry à Ormesson/Marne, collège de Lattre au Perreux/Marne, collège Pierre Brossolette au Perreux/Marne, collège Albert Camus au Plessis-Trévise, collège Jean Moulin à La Queue-en-Brie, collège Georges Brassens à Santeny, collège du Parc à Sucy-en-Brie, collège du Fort à Sucy-en-Brie, collège La Guinette à Villecresnes, collège Les Prunais à Villiers/Marne, collège Pierre et Marie Curie à Villiers/Marne.
Les prestations concernent les 25 bâtiments suivants: collège Blaise Cendrars à Boissy-Saint-Léger, collège Amédée Dunois à Boissy-Saint-Léger, collège Paul Éluard à Bonneuil/Marne, collège Henri Cahn à Bry/Marne, collège Molière à Chennevières/Marne, collège Nicolas Boileau à Chennevières/Marne, collège Lucie Aubrac à Champigny/Marne, collège Willy Ronis à Champigny/Marne, collège Paul Vaillant Couturier à Champigny/Marne, collège Elsa Triolet à Champigny/Marne, collège Rol Tanguy à Champigny/Marne, collège Daniel Féry à Limeil-Brévannes, collège Janusz Korczak à Limeil-Brévannes, collège Simone Veil à Mandres-les-Roses, collège Antoine de Saint-Exupéry à Ormesson/Marne, collège de Lattre au Perreux/Marne, collège Pierre Brossolette au Perreux/Marne, collège Albert Camus au Plessis-Trévise, collège Jean Moulin à La Queue-en-Brie, collège Georges Brassens à Santeny, collège du Parc à Sucy-en-Brie, collège du Fort à Sucy-en-Brie, collège La Guinette à Villecresnes, collège Les Prunais à Villiers/Marne, collège Pierre et Marie Curie à Villiers/Marne.
Valeur estimée hors TVA: 242 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre entrera en vigueur à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12 et sera reconductible tacitement au 1
Informations complémentaires:
Il n'est pas fixé de montants minimum et maximum pour la maintenance corrective. La maintenance préventive est forfaitaire. Le montant estimatif de 242 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective et est calculé sur 1 an.
Il n'est pas fixé de montants minimum et maximum pour la maintenance corrective. La maintenance préventive est forfaitaire. Le montant estimatif de 242 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective et est calculé sur 1 an.
Intitulé du lot: Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) – secteur est 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations concernent les 28 bâtiments suivants: collège Henri Barbusse à Alfortville, collège Paul Langevin à Alfortville, collège Léon Blum à Alfortville, collège Plaisance à Créteil, collège Victor Hugo à Créteil, collège Louis Pasteur à Créteil, collège Amédée Laplace à Créteil, collège Clément Guyard à Créteil, collège Albert Schweitzer à Créteil, collège Louis Issaurat à Créteil, collège Simone de Beauvoir à Créteil, collège Victor Duruy à Fontenay-sous-Bois, collège Jean Macé à Fontenay-sous-Bois, collège Juliot Curie à Fontenay-sous-Bois, collège Edouard Herriot à Maisons-Alfort, collège Antoine Condorcet à Maisons-Alfort, collège Nicolas de Staël à Maisons-Alfort, collège Jules Ferry à Maisons-Alfort, collège Antoine Watteau à Nogent-sur-Marne, collège Jacques Offenbach à Saint-Mandé, collège Decroly à Saint-Mandé, collège Camille Pissarro à La Varenne Saint-Hilaire, collège Louis Blanc à La Varenne Saint-Hilaire, collège François Rabelais à Saint-Maur-des-Fossés, collège Pierre de Ronsard à Saint-Maur-des-Fossés, collège Le Parc à Saint-Maur-des-Fossés, collège Antoine de Saint-Exupéry à Vincennes, collège Françoise Giroud à Vincennes.
Les prestations concernent les 28 bâtiments suivants: collège Henri Barbusse à Alfortville, collège Paul Langevin à Alfortville, collège Léon Blum à Alfortville, collège Plaisance à Créteil, collège Victor Hugo à Créteil, collège Louis Pasteur à Créteil, collège Amédée Laplace à Créteil, collège Clément Guyard à Créteil, collège Albert Schweitzer à Créteil, collège Louis Issaurat à Créteil, collège Simone de Beauvoir à Créteil, collège Victor Duruy à Fontenay-sous-Bois, collège Jean Macé à Fontenay-sous-Bois, collège Juliot Curie à Fontenay-sous-Bois, collège Edouard Herriot à Maisons-Alfort, collège Antoine Condorcet à Maisons-Alfort, collège Nicolas de Staël à Maisons-Alfort, collège Jules Ferry à Maisons-Alfort, collège Antoine Watteau à Nogent-sur-Marne, collège Jacques Offenbach à Saint-Mandé, collège Decroly à Saint-Mandé, collège Camille Pissarro à La Varenne Saint-Hilaire, collège Louis Blanc à La Varenne Saint-Hilaire, collège François Rabelais à Saint-Maur-des-Fossés, collège Pierre de Ronsard à Saint-Maur-des-Fossés, collège Le Parc à Saint-Maur-des-Fossés, collège Antoine de Saint-Exupéry à Vincennes, collège Françoise Giroud à Vincennes.
Il n'est pas fixé de montants minimum et maximum pour la maintenance corrective. La maintenance préventive est forfaitaire. Le montant estimatif de 230 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective et est calculé sur 1 an.
Il n'est pas fixé de montants minimum et maximum pour la maintenance corrective. La maintenance préventive est forfaitaire. Le montant estimatif de 230 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective et est calculé sur 1 an.
Intitulé du lot: Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et CIO – secteur ouest 1
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les prestations concernent les 25 bâtiments suivants: collège Victor Hugo à Cachan, collège Paul Bert à Cachan, collège Liberté à Chevilly-Larue, collège Jean Moulin à Chevilly-Larue, collège Henri Matisse à Choisy-Le-Roi, collège Emile Zola à Choisy-Le-Roi, collège Jules Vallès à Choisy-Le-Roi, CIO République à Choisy-Le-Roi, collège Jean Charcot à Fresnes, collège Francine Fromond à Fresnes, collège Antoine de Saint-Exupéry à Fresnes, collège Pierre de Ronsard à L'Hay-Les-Roses, collège Eugène Chevreul à l'Hay-les-Roses, CIO Eugène Chevreul à l'Hay-les-Roses, collège Desnos à Orly, collège Dorval à Orly, collège Les Closeaux à Rungis, collège Paul Klee à Thiais, collège Paul Valéry à Thiais, collège Albert Camus à Thiais, collège Jules Ferry à Villeneuve-Le-Roi, collège Jean Macé à Villeneuve-Le-Roi, collège Roland Garros à Villeneuve-Saint-Georges, collège Pierre Brossolette à Villeneuve-Saint-Georges, collège Jules Ferry à Villeneuve-Saint-Georges.
Les prestations concernent les 25 bâtiments suivants: collège Victor Hugo à Cachan, collège Paul Bert à Cachan, collège Liberté à Chevilly-Larue, collège Jean Moulin à Chevilly-Larue, collège Henri Matisse à Choisy-Le-Roi, collège Emile Zola à Choisy-Le-Roi, collège Jules Vallès à Choisy-Le-Roi, CIO République à Choisy-Le-Roi, collège Jean Charcot à Fresnes, collège Francine Fromond à Fresnes, collège Antoine de Saint-Exupéry à Fresnes, collège Pierre de Ronsard à L'Hay-Les-Roses, collège Eugène Chevreul à l'Hay-les-Roses, CIO Eugène Chevreul à l'Hay-les-Roses, collège Desnos à Orly, collège Dorval à Orly, collège Les Closeaux à Rungis, collège Paul Klee à Thiais, collège Paul Valéry à Thiais, collège Albert Camus à Thiais, collège Jules Ferry à Villeneuve-Le-Roi, collège Jean Macé à Villeneuve-Le-Roi, collège Roland Garros à Villeneuve-Saint-Georges, collège Pierre Brossolette à Villeneuve-Saint-Georges, collège Jules Ferry à Villeneuve-Saint-Georges.
Chaque accord-cadre entrera en vigueur à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12 et sera reconductible tacitement au 1er de chaque année pour 1 an.
Informations complémentaires:
Il n'est pas fixé de montants minimum et maximum pour la maintenance corrective. La maintenance préventive est forfaitaire. Le montant estimatif de 231 000 euro(s) HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective et est calculé sur 1 an.
Il n'est pas fixé de montants minimum et maximum pour la maintenance corrective. La maintenance préventive est forfaitaire. Le montant estimatif de 231 000 euro(s) HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective et est calculé sur 1 an.
Intitulé du lot: Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et CIO secteur ouest 2
Numéro du lot: 4
Brève description:
Les prestations concernent les 26 bâtiments suivants: collège Dulcie September à Arcueil, collège La Cerisaie à Charenton-Le-Pont, CIO de Paris à Charenton-Le-Pont, collège Rosa Parks à Gentilly, collège Romain Rolland à Ivry-sur-Seine, collège Henri Wallon à Ivry-sur-Seine, collège Georges Politzer à Ivry-sur-Seine, collège Molière à Ivry-sur-Seine, collège Jules Ferry à Joinville-Le-Pont, collège Jean Charcot à Joinville-Le-Pont, collège Jean Perrin au Kremlin-Bicêtre, collège Albert Cron au Kremlin-Bicêtre, collège Edmond Nocard à Saint-Maurice, collège Jean Lurçat à Villejuif, collège Guy Moquet à Villejuif, collège Karl Marx à Villejuif, collège du Centre Aimé Césaire à Villejuif, CIO Paul Eluard à Villejuif, collège Louis Pasteur à Villejuif, collège Danielle Casanova à Vitry-sur-Seine, collège Jules Vallès à Vitry-sur-Seine, collège Joseph Lakanal à Vitry-sur-Seine, collège Jean Perrin à Vitry-sur-Seine, collège Gustave Monod à Vitry-sur-Seine, collège François Rabelais à Vitry-sur-Seine, collège Adolphe Chérioux à Vitry-sur-Seine.
Les prestations concernent les 26 bâtiments suivants: collège Dulcie September à Arcueil, collège La Cerisaie à Charenton-Le-Pont, CIO de Paris à Charenton-Le-Pont, collège Rosa Parks à Gentilly, collège Romain Rolland à Ivry-sur-Seine, collège Henri Wallon à Ivry-sur-Seine, collège Georges Politzer à Ivry-sur-Seine, collège Molière à Ivry-sur-Seine, collège Jules Ferry à Joinville-Le-Pont, collège Jean Charcot à Joinville-Le-Pont, collège Jean Perrin au Kremlin-Bicêtre, collège Albert Cron au Kremlin-Bicêtre, collège Edmond Nocard à Saint-Maurice, collège Jean Lurçat à Villejuif, collège Guy Moquet à Villejuif, collège Karl Marx à Villejuif, collège du Centre Aimé Césaire à Villejuif, CIO Paul Eluard à Villejuif, collège Louis Pasteur à Villejuif, collège Danielle Casanova à Vitry-sur-Seine, collège Jules Vallès à Vitry-sur-Seine, collège Joseph Lakanal à Vitry-sur-Seine, collège Jean Perrin à Vitry-sur-Seine, collège Gustave Monod à Vitry-sur-Seine, collège François Rabelais à Vitry-sur-Seine, collège Adolphe Chérioux à Vitry-sur-Seine.
Il n'est pas fixé de montants minimum et maximum pour la maintenance corrective. La maintenance préventive est forfaitaire. Le montant estimatif de 255 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective et est calculé sur 1 an.
Il n'est pas fixé de montants minimum et maximum pour la maintenance corrective. La maintenance préventive est forfaitaire. Le montant estimatif de 255 000 EUR HT est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective et est calculé sur 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-de-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 48, 49, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières. Pour permettre à l'acheteur d'évaluer ses garanties techniques et financières, ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel – ou les membres du groupement en cas de candidature groupée – produira une lettre de candidature (formulaires DC 1) et une déclaration du candidat (formulaire DC 2 – un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également en annexe du DC 2, les éléments demandés par l'acheteur à l'article 5.1 du RC. Les DC 1 et DC 2 sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarations-du-candidat – Ils peuvent également être établis sur papier libre. L'acheteur accepte également, en lieu et place des DC 1 et DC 2 le Document unique de marché européen (DUME), accompagné des éléments demandés au RC. La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt et sera demandée a posteriori à la ou les entreprises retenues.
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 48, 49, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières. Pour permettre à l'acheteur d'évaluer ses garanties techniques et financières, ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel – ou les membres du groupement en cas de candidature groupée – produira une lettre de candidature (formulaires DC 1) et une déclaration du candidat (formulaire DC 2 – un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également en annexe du DC 2, les éléments demandés par l'acheteur à l'article 5.1 du RC. Les DC 1 et DC 2 sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarations-du-candidat – Ils peuvent également être établis sur papier libre. L'acheteur accepte également, en lieu et place des DC 1 et DC 2 le Document unique de marché européen (DUME), accompagné des éléments demandés au RC. La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt et sera demandée a posteriori à la ou les entreprises retenues.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Capacité technique et professionnelle:
– liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire,
– ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
– ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Certificat de qualification «ascensoriste» et/ou des références de moins de 3 ans.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise), lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à la seule entreprise retenue. Chaque accord-cadre comporte un dispositif visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelles (article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics). Pour répondre à cet objectif et conformément à l'article 12 du CCP, le titulaire devra souscrire dans le cadre de l'exécution des prestations à l'une des modalités de recrutement proposées à l'annexe 3 de l'acte d'engagement. Chaque accord-cadre entrera en vigueur à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12 et sera reconductible tacitement au 1
Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise), lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à la seule entreprise retenue. Chaque accord-cadre comporte un dispositif visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelles (article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics). Pour répondre à cet objectif et conformément à l'article 12 du CCP, le titulaire devra souscrire dans le cadre de l'exécution des prestations à l'une des modalités de recrutement proposées à l'annexe 3 de l'acte d'engagement. Chaque accord-cadre entrera en vigueur à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12 et sera reconductible tacitement au 1
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicatif et n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Un avis public d'appel à la concurrence sera publié au 2
Compte tenu de la nature des prestations, l'accord cadre à bons de commande est dispensé de toute sûreté (retenue de garantie, caution ...). Concernant les bons de commande relatifs à la maintenance corrective de tous les établissements membre du groupement de commande: le paiement se fera par mandats administratifs conformément aux articles 109 à 137 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Le paiement des bons de commande relatifs à la maintenance corrective sera effectué par le département. Concernant la maintenance préventive des collèges: l'agent comptable de chaque EPLE inscrit le montant de l'accord-cadre qui le concerne dans ses documents budgétaires et procède au paiement des prestations par mandats administratifs. Pour la 1
Compte tenu de la nature des prestations, l'accord cadre à bons de commande est dispensé de toute sûreté (retenue de garantie, caution ...). Concernant les bons de commande relatifs à la maintenance corrective de tous les établissements membre du groupement de commande: le paiement se fera par mandats administratifs conformément aux articles 109 à 137 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Le paiement des bons de commande relatifs à la maintenance corrective sera effectué par le département. Concernant la maintenance préventive des collèges: l'agent comptable de chaque EPLE inscrit le montant de l'accord-cadre qui le concerne dans ses documents budgétaires et procède au paiement des prestations par mandats administratifs. Pour la 1
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle – case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Organisme responsable des procédures de médiation Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 100-228879 (2018-05-25)
Avis d'attribution de marché (2019-08-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'entretien et de la maintenance obligatoire à réaliser dans divers bâtiments départementaux pour les ascenseurs comprenant les élévateurs, les ascenseurs de charge, les monte-charges, les montes plats, et les élévateurs pour les personnes à mobilité réduite. Chaque accord-cadre comporte:
— une maintenance préventive et forfaitaire comprenant:
—— des visites semestrielles d'entretien périodique,
—— la tenue des divers documents techniques,
—— le conseil et l'assistance,
— une maintenance corrective non forfaitaire à bons de commandes comprenant le changement des pièces nécessaires au bon fonctionnement des appareils:
—— lors des visites de vérification périodique,
—— ou après la défaillance d'un appareil ou la dégradation de sa fonction pour sa remise en service.
Il s'agit de l'entretien et de la maintenance obligatoire à réaliser dans divers bâtiments départementaux pour les ascenseurs comprenant les élévateurs, les ascenseurs de charge, les monte-charges, les montes plats, et les élévateurs pour les personnes à mobilité réduite. Chaque accord-cadre comporte:
— une maintenance préventive et forfaitaire comprenant:
—— des visites semestrielles d'entretien périodique,
—— la tenue des divers documents techniques,
—— le conseil et l'assistance,
— une maintenance corrective non forfaitaire à bons de commandes comprenant le changement des pièces nécessaires au bon fonctionnement des appareils:
—— lors des visites de vérification périodique,
—— ou après la défaillance d'un appareil ou la dégradation de sa fonction pour sa remise en service.
Valeur totale du marché: 199 312 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Direction des Bâtiments
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-08-21 📅
Date de publication: 2019-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 162-399063
Se réfère à l'avis: 2018/S 100-228879
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre est conclu jusqu'au 31 décembre à compter de sa notification. Il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an pour une durée maximale de 3 ans reconductions comprises.
La valeur totale finale correspond au montant non contractuel annuel du devis estimatif pour les 4 lots pour la partie corrective, le marché comporte également une partie forfaitaire avec un montant contractuel correspondant à la maintenance préventive.
L'accord-cadre comporte une partie à bon de commande sans minimum ni maximum correspondant à la maintenance corrective.
Chaque accord-cadre est conclu jusqu'au 31 décembre à compter de sa notification. Il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an pour une durée maximale de 3 ans reconductions comprises.
La valeur totale finale correspond au montant non contractuel annuel du devis estimatif pour les 4 lots pour la partie corrective, le marché comporte également une partie forfaitaire avec un montant contractuel correspondant à la maintenance préventive.
L'accord-cadre comporte une partie à bon de commande sans minimum ni maximum correspondant à la maintenance corrective.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'entretien et de la maintenance obligatoire à réaliser dans divers bâtiments départementaux pour les ascenseurs comprenant les élévateurs, les ascenseurs de charge, les monte-charges, les montes plats, et les élévateurs pour les personnes à mobilité réduite. Chaque accord-cadre comporte:
Il s'agit de l'entretien et de la maintenance obligatoire à réaliser dans divers bâtiments départementaux pour les ascenseurs comprenant les élévateurs, les ascenseurs de charge, les monte-charges, les montes plats, et les élévateurs pour les personnes à mobilité réduite. Chaque accord-cadre comporte:
— une maintenance préventive et forfaitaire comprenant:
—— des visites semestrielles d'entretien périodique,
—— la tenue des divers documents techniques,
—— le conseil et l'assistance,
— une maintenance corrective non forfaitaire à bons de commandes comprenant le changement des pièces nécessaires au bon fonctionnement des appareils:
—— lors des visites de vérification périodique,
—— ou après la défaillance d'un appareil ou la dégradation de sa fonction pour sa remise en service.
Intitulé du lot: Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) — secteur Est 1
Brève description:
Les prestations concernent les 25 bâtiments suivants: collège Blaise Cendrars à Boissy-Saint-Léger, collège Amédée Dunois à Boissy-Saint-Léger, collège Paul Eluard à Bonneuil-sur-Marne, collège Henri Cahn à Bry-sur-Marne, collège Molière à Chennevières-sur-Marne, collège Nicolas Boileau à Chennevières-sur-Marne, collège Lucie Aubrac à Champigny-sur-Marne, collège Willy Ronis à Champigny-sur-Marne, collège Paul Vaillant Couturier à Champigny-sur-Marne, collège Elsa Triolet à Champigny-sur-Marne, collège Rol Tanguy à Champigny-sur-Marne, collège Daniel Féry à Limeil-Brévannes, collège Janusz Korczak à Limeil-Brévannes, collège Simone Veil à Mandres-les-Roses, collège Antoine de Saint-Exupéry à Ormesson-sur-Marne, collège de Lattre au Perreux-sur-Marne, collège Pierre Brossolette au Perreux-sur-Marne, collège Albert Camus au Plessis-Trévise, collège Jean Moulin à La Queue-en-Brie, collège Georges Brassens à Santeny, collège du Parc à Sucy-en-Brie, collège du fort à Sucy-en-Brie, collège La Guinette à Villecresnes, collège Les Prunais à Villiers-sur-Marne, collège Pierre et Marie Curie à Villiers-sur-Marne.
Les prestations concernent les 25 bâtiments suivants: collège Blaise Cendrars à Boissy-Saint-Léger, collège Amédée Dunois à Boissy-Saint-Léger, collège Paul Eluard à Bonneuil-sur-Marne, collège Henri Cahn à Bry-sur-Marne, collège Molière à Chennevières-sur-Marne, collège Nicolas Boileau à Chennevières-sur-Marne, collège Lucie Aubrac à Champigny-sur-Marne, collège Willy Ronis à Champigny-sur-Marne, collège Paul Vaillant Couturier à Champigny-sur-Marne, collège Elsa Triolet à Champigny-sur-Marne, collège Rol Tanguy à Champigny-sur-Marne, collège Daniel Féry à Limeil-Brévannes, collège Janusz Korczak à Limeil-Brévannes, collège Simone Veil à Mandres-les-Roses, collège Antoine de Saint-Exupéry à Ormesson-sur-Marne, collège de Lattre au Perreux-sur-Marne, collège Pierre Brossolette au Perreux-sur-Marne, collège Albert Camus au Plessis-Trévise, collège Jean Moulin à La Queue-en-Brie, collège Georges Brassens à Santeny, collège du Parc à Sucy-en-Brie, collège du fort à Sucy-en-Brie, collège La Guinette à Villecresnes, collège Les Prunais à Villiers-sur-Marne, collège Pierre et Marie Curie à Villiers-sur-Marne.
Intitulé du lot: Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) — secteur est 2
Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et CIO — secteur ouest 1
Brève description:
Les prestations concernent les 25 bâtiments suivants: collège Victor Hugo à Cachan, collège Paul Bert à Cachan, collège Liberté à Chevilly-Larue, collège Jean Moulin à Chevilly-Larue, collège Henri Matisse à Choisy-le-Roi, collège Emile Zola à Choisy-le-Roi, collège Jules Vallès à Choisy-le-Roi, CIO République à Choisy-le-Roi, collège Jean Charcot à Fresnes, collège Francine Fromond à Fresnes, collège Antoine de Saint-Exupéry à Fresnes, collège Pierre de Ronsard à L'Haÿ-les-Roses, collège Eugène Chevreul à l'Haÿ-les-Roses, CIO Eugène Chevreul à L'Haÿ-les-Roses, collège Desnos à Orly, collège Dorval à Orly, collège Les Closeaux à Rungis, collège Paul Klee à Thiais, collège Paul Valéry à Thiais, collège Albert Camus à Thiais, collège Jules Ferry à Villeneuve-le-Roi, collège Jean Macé à Villeneuve-le-Roi, collège Roland Garros à Villeneuve-Saint-Georges, collège Pierre Brossolette à Villeneuve-Saint-Georges, collège Jules Ferry à Villeneuve-Saint-Georges.
Les prestations concernent les 25 bâtiments suivants: collège Victor Hugo à Cachan, collège Paul Bert à Cachan, collège Liberté à Chevilly-Larue, collège Jean Moulin à Chevilly-Larue, collège Henri Matisse à Choisy-le-Roi, collège Emile Zola à Choisy-le-Roi, collège Jules Vallès à Choisy-le-Roi, CIO République à Choisy-le-Roi, collège Jean Charcot à Fresnes, collège Francine Fromond à Fresnes, collège Antoine de Saint-Exupéry à Fresnes, collège Pierre de Ronsard à L'Haÿ-les-Roses, collège Eugène Chevreul à l'Haÿ-les-Roses, CIO Eugène Chevreul à L'Haÿ-les-Roses, collège Desnos à Orly, collège Dorval à Orly, collège Les Closeaux à Rungis, collège Paul Klee à Thiais, collège Paul Valéry à Thiais, collège Albert Camus à Thiais, collège Jules Ferry à Villeneuve-le-Roi, collège Jean Macé à Villeneuve-le-Roi, collège Roland Garros à Villeneuve-Saint-Georges, collège Pierre Brossolette à Villeneuve-Saint-Georges, collège Jules Ferry à Villeneuve-Saint-Georges.
Intitulé du lot: Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et CIO Secteur ouest 2
Brève description:
Les prestations concernent les 26 bâtiments suivants: collège Dulcie September à Arcueil, collège La Cerisaie à Charenton-le-Pont, CIO de Paris à Charenton-le-Pont, collège Rosa Parks à Gentilly, collège Romain Rolland à Ivry-sur-Seine, collège Henri Wallon à Ivry-sur-Seine, collège Georges Politzer à Ivry-sur-Seine, collège Molière à Ivry-sur-Seine, collège Jules Ferry à Joinville-le-Pont, collège Jean Charcot à Joinville-le-Pont, collège Jean Perrin au Kremlin-Bicêtre, collège Albert Cron au Kremlin-Bicêtre, collège Edmond Nocard à Saint-Maurice, collège Jean Lurçat à Villejuif, collège Guy Moquet à Villejuif, collège Karl Marx à Villejuif, collège du Centre Aimé Césaire à Villejuif, CIO Paul Eluard à Villejuif, collège Louis Pasteur à Villejuif, collège Danielle Casanova à Vitry-sur-Seine, collège Jules Vallès à Vitry-sur-Seine, collège Joseph Lakanal à Vitry-sur-Seine, collège Jean Perrin à Vitry-sur-Seine, collège Gustave Monod à Vitry-sur-Seine, collège François Rabelais à Vitry-sur-Seine, collège Adolphe Chérioux à Vitry-sur-Seine.
Les prestations concernent les 26 bâtiments suivants: collège Dulcie September à Arcueil, collège La Cerisaie à Charenton-le-Pont, CIO de Paris à Charenton-le-Pont, collège Rosa Parks à Gentilly, collège Romain Rolland à Ivry-sur-Seine, collège Henri Wallon à Ivry-sur-Seine, collège Georges Politzer à Ivry-sur-Seine, collège Molière à Ivry-sur-Seine, collège Jules Ferry à Joinville-le-Pont, collège Jean Charcot à Joinville-le-Pont, collège Jean Perrin au Kremlin-Bicêtre, collège Albert Cron au Kremlin-Bicêtre, collège Edmond Nocard à Saint-Maurice, collège Jean Lurçat à Villejuif, collège Guy Moquet à Villejuif, collège Karl Marx à Villejuif, collège du Centre Aimé Césaire à Villejuif, CIO Paul Eluard à Villejuif, collège Louis Pasteur à Villejuif, collège Danielle Casanova à Vitry-sur-Seine, collège Jules Vallès à Vitry-sur-Seine, collège Joseph Lakanal à Vitry-sur-Seine, collège Jean Perrin à Vitry-sur-Seine, collège Gustave Monod à Vitry-sur-Seine, collège François Rabelais à Vitry-sur-Seine, collège Adolphe Chérioux à Vitry-sur-Seine.
Procédure Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-06 📅
Nom: Afem sas
Adresse postale: 306 bis rue Marc Seguin
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77190
Pays: France 🇫🇷 Seine-et-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 53 325 EUR 💰
52 075 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Nom: MATEM / RATP maintenance service
Adresse postale: 24-30 avenue du Gué Langlois
Commune postale: Bussy-Saint-Martin
Code postal: 77600
Valeur totale du marché: 46 956 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: MATEM / RATP maintenance services
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: avenue du Général de Gaulle
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Paul Eluard
Adresse postale: voie Paul Eluard
Nom du pouvoir adjudicateur: collège Molière
Adresse postale: 128, rue Aristide Briand
Nom du pouvoir adjudicateur: collège Nicolas Boileau
Adresse postale: 20, route du Plessis-Trévise
Commune postale: Le Plessis-Trevise
Limeil-Brevannes
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Amédée Laplace
Adresse postale: 9 à 11 mail Saussure
1 rue Paul Eluard
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Frédéric et Irène Joliot Curie
Commune postale: Maisons-Alfort
Adresse postale: 17 rue de la Première DFL
27 boulevard du Général Giraud
78 avenue du Président Wilson
48 rue de l'Adjudant-Chef Déricbourg
Commune postale: L'Haÿ-les-Roses
Adresse postale: 14 rue du Docteur Jean Calmette
16 rue du Maréchal Foch
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Les Closeaux
Adresse postale: 6 Petite Voie des Fontaines
allée Katia et Maurice Krafft
38 avenue du Président Kennedy
Commune postale: Villeneuve-Saint-Georges
Adresse postale: 1 mail Gaston Doiselet
22.26 rue d'Arcueil
1 place de l'Ecluse
50 rue Pasteur
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège du Centre Aimé Césaire
Référence Informations complémentaires
Chaque accord-cadre est conclu jusqu'au 31 décembre à compter de sa notification. Il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an pour une durée maximale de 3 ans reconductions comprises.
La valeur totale finale correspond au montant non contractuel annuel du devis estimatif pour les 4 lots pour la partie corrective, le marché comporte également une partie forfaitaire avec un montant contractuel correspondant à la maintenance préventive.
La valeur totale finale correspond au montant non contractuel annuel du devis estimatif pour les 4 lots pour la partie corrective, le marché comporte également une partie forfaitaire avec un montant contractuel correspondant à la maintenance préventive.
L'accord-cadre comporte une partie à bon de commande sans minimum ni maximum correspondant à la maintenance corrective.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.