Location et achat de décors lumineux — 2 lots

Commune de Massy

La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles 27 et 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la location de décors lumineux sur la ville de Massy. Les décors pourront faire l'objet d'un achat ou d'une location selon les besoins de la ville. Ils seront principalement utilisés pour les fêtes de fin d'année («Illuminations de Noël»), mais pourront être loués ou achetés selon le lot à l'occasion d'autres manifestations exceptionnelles (cirque de Massy).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Blachère Illumination SAS
• Groupe Lcx

Qui ?

• Commune de Massy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-16	Avis de marché
2018-10-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Numéro de référence: T18040
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures et accessoires électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Massy
Adresse postale: 1 avenue du général de Gaulle
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 160137403 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-08-13 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Date de fin: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-312560
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les modalités de réponse par voie dématérialisée sont précisées au règlement de consultation. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné à «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Toutes les questions liées à cette consultation doivent être posées sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.info Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME). Critères de sélection des candidatures: le jugement des candidatures sera effectué au regard des capacités techniques, financières et professionnelles présentées par les candidats. L'accord-cadre est conclu pour une durée prévisionnelle de 2 ans et 5 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification ou de la date indiquée par celle-ci jusqu'au 1.3.2021. La date prévisionnelle de notification est fixée: début octobre 2018.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location et achat de décors sur candélabres et traversées avec maintenance et stockage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comprend l'achat et la location pour tous les décors sur candélabres et les traversées de rues (avec matériels et fournitures adéquates) y compris le stockage et la maintenance chez le titulaire de l'ensemble des décors pour une location triennale ou biennale. Les coûts de stockage, de maintenance et de livraison seront compris dans l'offre des décors. Il n'y aura pas de coût supplémentaire.

Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de superstructures 3D avec maintenance et stockage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot comprend la location et le stockage des matériels et fournitures pour toutes les structures à poser au sol et les décors 3D. Le stockage, la maintenance se fera chez le titulaire du marché. Les coûts de stockage, de maintenance et de livraison seront compris dans l'offre des décors. Il n'y aura pas de coût supplémentaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— Lot 1: la livraison devra être effective avant le 22 octobre de chaque année, et la reprise peut être envisagée à partir du 1

— Lot 2: la livraison devra être effective à la demande de la mairie mais au plus tard le 15 novembre de chaque année. La reprise peut être envisagée à partir du 1

— Délai de livraison à compter de la réception du bon de commande: 4 semaines.

— Délai d'intervention ou SAV en cas de dysfonctionnement: maximum 48 h après la demande.

— Délai de livraison plus court en cas de demande urgente de dernière minute à la réception du bon de commande: 2 semaines (pour un bon de commande jusqu'au 7 novembre de chaque année). Ces délais, ce sont les délais maximum à respecter mais le candidat peut proposer moins: cf. art. 5 de l'AE.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910377700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: S'adresser au greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 137-312560 (2018-07-16)

Avis d'attribution de marché (2018-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-02 📅
Date de publication: 2018-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 192-433790
Se réfère à l'avis: 2018/S 137-312560
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 105 000 EUR HT pour chacun des lots sur toute sa durée. L'accord cadre prend effet le 7.10.2018 jusqu'au 1.3.2021. Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au +33 160137306 ou +33 160137528.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles 27 et 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la location de décors lumineux sur la ville de Massy.

Les décors pourront faire l'objet d'un achat ou d'une location selon les besoins de la ville. Ils seront principalement utilisés pour les fêtes de fin d'année («Illuminations de Noël»), mais pourront être loués ou achetés selon le lot à l'occasion d'autres manifestations exceptionnelles (Cirque de Massy).

Ce lot comprend la location et le stockage des matériels et fournitures pour toutes les structures à poser au sol et les décors 3D.

Le stockage, la maintenance se fera chez le titulaire du marché.

Les coûts de stockage, de maintenance et de livraison seront compris dans l'offre des décors. Il n'y aura pas de coût supplémentaire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-28 📅
Nom: Blachere Illumination SAS
Adresse postale: ZI des Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Nom: Groupe LCX
Adresse postale: 6-8 rue Michaël Faraday
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: Sarthe 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 105 000 EUR HT pour chacun des lots sur toute sa durée.

L'accord cadre prend effet le 7.10.2018 jusqu'au 1.3.2021.

Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex.

Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au +33 160137306 ou +33 160137528.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: S'Adresser au greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 192-433790 (2018-10-02)

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