Location de mobilier, matériel à usage médical, accessoires et consommables fourniture d'oxygène, et prestations d'oxygénothérapie et de ventilation assistée pour l'had de l'APHP

Assistance publique hopitaux de Paris

Location de mobilier, matériel à usage médical, accessoires et consommables fourniture d'oxygène, et prestations d'oxygénothérapie et de ventilation assistée pour l'hospitalisation à domicile de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-07 Avis de marché
2018-10-03 Informations complémentaires
2018-12-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier médical
Numéro de référence: AGEPS-AO-18-027E
Brève description:
Location de mobilier, matériel à usage médical, accessoires et consommables fourniture d'oxygène, et prestations d'oxygénothérapie et de ventilation assistée pour l'hospitalisation à domicile de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier médical 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier médical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats — Logistique — Bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393501&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393501&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-394935
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Location de mobilier, matériel médical, app. médicaux et acc. (adultes) pour HAD
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location de mobilier, matériel médical, app. médicaux et acc. (adultes) pour HAD. Pour patients adultes: location de mobilier, de matériel à usage médical et d'appareils médicaux, et de leurs accessoires complémentaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Location de mobilier, matériel médical, app. médicaux et acc. (pédiatrie) pour HAD
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location de mobilier, matériel médical, app. Médicaux et acc. (pédiatrie) pour Had Pour patients pédiatriques: location de mobilier, de matériel à usage médical et d'appareils médicaux, et de leurs accessoires complémentaires
Intitulé du lot: Location de matériel médical d'oxygénothérapie et prest. ventilation, trachéo et suivi (adultes) pour HAD
Numéro du lot: 3
Brève description:
Pour patients adultes: location de matériel médical d'oxygénothérapie et de leurs accessoires complémentaires et prestation globale de prise en charge de ventilation assistée et trachéotomie incluant la fourniture des dispositifs médicaux, matériels et produits; de prestations de suivi et/ou coordination des traitements (prestation équivalente à la prise en charge LPPR).
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Intitulé du lot: Location de matériel médical d'oxygénothérapie et prest. ventilation, trachéo et suivi (pédiatrie) pour HAD
Numéro du lot: 4
Brève description:
Pour patients pédiatriques: location de matériel médical d'oxygénothérapie et de leurs accessoires complémentaires et prestation globale de prise en charge de ventilation assistée et trachéotomie incluant la fourniture des dispositifs médicaux, matériels et produits; de prestations de suivi et/ou coordination des traitements (prestation équivalente à la prise en charge (LPPR).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2. Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
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Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Situation économique et financière:
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
La durée supérieure à quatre ans est justifiée par la volonté de faciliter de manière organisationnelle la gestion administrative du marché, tout en garantissant une continuité d'approvisionnement pour les patients
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La durée supérieure à quatre ans est justifiée par la volonté de faciliter de manière organisationnelle la gestion administrative du marché, tout en garantissant une continuité d'approvisionnement pour les patients
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, Directrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393501&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont à effet du 30.12.2018 au 31.12.2022. Les offres sont présentées en Euros. Les critères d'attribution sont:
— critère 1: prix de l'offre globale: 45 %,
— critère 2: valeur du dossier technique de l'offre: 55 %,
— critère 3: politique développement durable: 5 %.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 174-394935 (2018-09-07)
Informations complémentaires (2018-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de mobilier, matériel à usage médical, accessoires et consommables fourniture d'oxygène, et prestations d'oxygénothérapie et de ventilation assistée pour l'hospitalisation à domicile de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-03 📅
Date limite de soumission: 2018-10-09 📅
Date de publication: 2018-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 192-434848
Se réfère à l'avis: 2018/S 174-394935
Numéro JO-S: 192

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, directrice
Source: OJS 2018/S 192-434848 (2018-10-03)
Avis d'attribution de marché (2018-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 233 564 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-31 📅
Date de publication: 2019-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 002-002118
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
— critère 1 (coefficient: 45 %): prix de l'offre globale (détaillé dans l'AE et ses annexes financières), — critère 2 (coefficient: 55 %): valeur du dossier technique de l'offre détaillée aux annexes 1 et 2 du CCTP —— sous-critère a: la qualité des équipements et des produits proposés au catalogue appréciée par l'étude des caractéristiques techniques des matériels, avec l'appréciation de l'ergonomie du matériel et de l'exhaustivité des matériels présents lors de l'exposition des matériels avec la possibilité d'évaluer les locaux dédiés à la désinfection/décontamination (15 %), —— sous-critère b: la qualité de la prestation logistique (20 %), —— sous-critère c: la qualité des prestations relatives aux équipements (20 %), — critère 3 (coefficient (5 %): description de la politique développement durable (détaillée dans l'annexe 2 du CCTP).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de mobilier, matériel médical, app. médicaux et acc. (pédiatrie) pour HAD. Pour patients pédiatriques: location de mobilier, de matériel à usage médical et d'appareils médicaux, et de leurs accessoires complémentaires.
Intitulé du lot: Location de matériel médical d'oxygénothérapie et prest. Ventilation, trachéo et suivi (adultes) pour HAD
Location de matériel médical d'oxygénothérapie et prest. Ventilation, trachéo et suivi (pédiatrie) pour HAD
Brève description:
Pour patients pédiatriques: location de matériel médical d'oxygénothérapie et de leurs accessoires complémentaires et prestation globale de prise en charge de ventilation assistée et trachéotomie incluant la fourniture des dispositifs médicaux, matériels et produits; de prestations de suivi et/ou coordination des traitements (prestation équivalente à la prise en charge LPPR).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-30 📅
Nom: Bastide Le Confort Médical
Adresse postale: 12 avenue de la Dame 28
Commune postale: Caissargues
Code postal: 30132
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Adresse Internet: https://www.bastide 🌏
Valeur totale du marché: 8 771 669 EUR 💰
Nom: Adep Assistance
Adresse postale: 6 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.adepassistance.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 711 467 EUR 💰
Nom: ASV Santé
Adresse postale: 125 avenue Louis Roche
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 750 428 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
— critère 1 (coefficient: 45 %): prix de l'offre globale (détaillé dans l'AE et ses annexes financières),
— critère 2 (coefficient: 55 %): valeur du dossier technique de l'offre détaillée aux annexes 1 et 2 du CCTP
—— sous-critère a: la qualité des équipements et des produits proposés au catalogue appréciée par l'étude des caractéristiques techniques des matériels, avec l'appréciation de l'ergonomie du matériel et de l'exhaustivité des matériels présents lors de l'exposition des matériels avec la possibilité d'évaluer les locaux dédiés à la désinfection/décontamination (15 %),
Afficher plus
—— sous-critère b: la qualité de la prestation logistique (20 %),
—— sous-critère c: la qualité des prestations relatives aux équipements (20 %),
— critère 3 (coefficient (5 %): description de la politique développement durable (détaillée dans l'annexe 2 du CCTP).
Source: OJS 2019/S 002-002118 (2018-12-31)
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